Prestations de services d'assurances
Centre hospitalier Montauban
La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des pouvoirs adjudicateurs.
La nature et l'étendue des besoins des pouvoirs adjudicateurs sont définies par les cahiers des clauses techniques particulières figurant dans le dossier de consultation des entreprises fourni aux candidats.
Les lots ont été établis au regard des activités et des particularités de chacun des établissements membres du groupement.
Le délai de réception des offres était de 2017-10-03. L'appel d'offres a été publié le 2017-08-23.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
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- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2017-08-23 | Avis de marché |
Avis de marché (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 509-230817
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des pouvoirs adjudicateurs. La nature et l'étendue...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Montauban
Adresse postale: 100 rue Léon Cladel, BP 765
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://http://www.ch-montauban.fr/e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marche@ch-montauban.fr 📧
Téléphone: +33 0563928960 📞
Fax: +33 0563928050 📠
URL des documents: http://ch-montauban.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ch-montauban.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date limite de soumission: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332516
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des pouvoirs adjudicateurs.”
“La nature et l'étendue des besoins des pouvoirs adjudicateurs sont définies par les cahiers des clauses techniques particulières figurant dans le dossier de...”
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“Les lots ont été établis au regard des activités et des particularités de chacun des établissements membres du groupement.”
Intitulé du lot: Assurance «Responsabilité Civile et Risques Annexes»
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Assurance «Responsabilité Civile et Risques Annexes».”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Voir article 10 du RC.”
Intitulé du lot: Assurance «Dommages aux Biens et Risques Annexes»
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Assurance «Dommages aux Biens et Risques Annexes».”
Intitulé du lot: Assurance «Flotte Automobile et Auto mission»
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Assurance «Flotte Automobile et Auto mission».”
Intitulé du lot: Assurance «Prestations Statutaires»
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Assurance «Prestations Statutaires».”
Intitulé du lot: Assurance «Accident Corporel»
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Assurance «Accident Corporel».”
Intitulé du lot: Assurance «Protection Juridique»
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Assurance «Protection Juridique».”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Tosin Céline
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-montauban.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ch-montauban.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Voir article 10 du RC.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 161-332516 (2017-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 509-230817
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des pouvoirs adjudicateurs. La nature et l'étendue...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Montauban
Adresse postale: 100 rue Léon Cladel, BP 765
Code postal: 82013
Commune postale: Montauban
Contact
Adresse Internet: http://http://www.ch-montauban.fr/e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: marche@ch-montauban.fr 📧
Téléphone: +33 0563928960 📞
Fax: +33 0563928050 📠
URL des documents: http://ch-montauban.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ch-montauban.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-08-23 📅
Date limite de soumission: 2017-10-03 📅
Date de publication: 2017-08-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 161-332516
Numéro JO-S: 161
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins des pouvoirs adjudicateurs.”
“La nature et l'étendue des besoins des pouvoirs adjudicateurs sont définies par les cahiers des clauses techniques particulières figurant dans le dossier de...”
Afficher plus (1)
“Les lots ont été établis au regard des activités et des particularités de chacun des établissements membres du groupement.”
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Assurance «Responsabilité Civile et Risques Annexes».”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Voir article 10 du RC.”
Intitulé du lot: Assurance «Dommages aux Biens et Risques Annexes»
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Assurance «Dommages aux Biens et Risques Annexes».”
Intitulé du lot: Assurance «Flotte Automobile et Auto mission»
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Assurance «Flotte Automobile et Auto mission».”
Intitulé du lot: Assurance «Prestations Statutaires»
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Assurance «Prestations Statutaires».”
Intitulé du lot: Assurance «Accident Corporel»
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Assurance «Accident Corporel».”
Intitulé du lot: Assurance «Protection Juridique»
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Assurance «Protection Juridique».”
Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-04 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Tosin Céline
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-montauban.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ch-montauban.e-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Voir article 10 du RC.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2017/S 161-332516 (2017-08-23)
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