Prestation d'assurance

Département des recherches archéologiques

Le présent marché a pour objet une prestation d'assurance pour un ensemble de moyens nautiques, pour les locaux du Drassm et pour les plongeurs associés aux opérations de recherche archéologique du département.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-05-11. L'appel d'offres a été publié le 2017-03-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-03-28 Avis de marché
2017-06-26 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: DRASSM1706
Brève description:
Le présent marché a pour objet une prestation d'assurance pour un ensemble de moyens nautiques, pour les locaux du Drassm et pour les plongeurs associés aux opérations de recherche archéologique du département.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de bateaux 📦
Services d'assurance 📦
Services d'assurance de responsabilité professionnelle 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département des recherches archéologiques
Adresse postale: 147 plage de l'Estaque
Code postal: 13016
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://www.culture.gouv.fr/fr/archeosm/archeosom/drasm.htm 🌏
Courrier électronique: xavier.trautmann@culture.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 491142811 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327559&orgAcronyme=f5j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327559&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-03-28 📅
Date limite de soumission: 2017-05-11 📅
Date de publication: 2017-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 064-120316
Numéro JO-S: 64

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance d'un ensemble de moyens nautiques
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le navire André Malraux est amené à partir en mer régulièrement pour des missions de prospection sous-marine. Les missions se tiennent couramment sur les façades maritimes hexagonales de mars à novembre. La durée des missions est de une à plusieurs semaines.
Afficher plus
L'équipage est constitué par des agents du Drassm, personnels navigants et scientifiques. Le navire est amené à accueillir à son bord des intervenants extérieurs.
Le navire triton est amené à partir en mer régulièrement pour des missions de prospection sous-marine. Les missions se tiennent couramment sur la façade méditerranéenne.
Les 3 embarcations légères (tara, hydna et Kerguelen) sont des supports qui accompagnent les 2 navires cités ci-dessus dans leurs missions.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
La durée du marché est de 12 mois à compter de la date d'effet précisée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché. Il est reconductible par décision du pouvoir adjudicateur, 3 fois pour une durée équivalente.
Intitulé du lot: Assurance des locaux du Drassm
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le bâtiment est situé au 147, plage de l'Estaque à Marseille. Il est composé d'un rez-de-chaussée (garage, locaux techniques, salle de réunion et salle d'exposition) et de 2 étages (accueil, bureaux, salles d'archives, bibliothèque et cafétéria).
Intitulé du lot: Assurance plongeurs
Numéro du lot: 3
Brève description:
Une équipe opérationnelle se compose généralement d'archéologues-plongeurs, de photographes-vidéastes sous-marins. Ils sont placés sous l'autorité d'un chef de mission et d'un responsable hyperbare.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2017-05-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=327559&orgAcronyme=f5j 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
La durée du marché est de 12 mois à compter de la date d'effet précisée dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) du présent marché. Il est reconductible par décision du pouvoir adjudicateur, 3 fois pour une durée équivalente.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue de Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 064-120316 (2017-03-28)
Avis d'attribution de marché (2017-06-26)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet une prestation d'assurance pour un ensemble de moyens nautiques, pour les locaux du DRASSM et pour les plongeurs associés aux opérations de recherche archéologique du département.
Valeur totale du marché: 72776.95 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-06-26 📅
Date de publication: 2017-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 123-249936
Se réfère à l'avis: 2017/S 064-120316
Numéro JO-S: 123
Informations complémentaires
Un recours peut être exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent d'avis d'attribution.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'équipage est constitué par des agents du DRASSM, personnels navigants et scientifiques. Le navire est amené à accueillir à son bord des intervenants extérieurs.
Le navire Triton est amené à partir en mer régulièrement pour des missions de prospection sous-marine. Les missions se tiennent couramment sur la façade méditerranéenne.
Les 3 embarcations légères (tara, hydna et Kerguelen) sont des supports qui accompagnent les deux navires cités ci-dessus dans leurs missions.
Intitulé du lot: Assurance des locaux du DRASSM
Brève description:
Le bâtiment est situé au 147, plage de l'estaque à Marseille. Il est composé d'un rez-de-chaussée (garage, locaux techniques, salle de réunion et salle d'exposition) et de deux étages (accueil, bureaux, salles d'archives, bibliothèque et cafétéria).

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Description détaillée des garanties proposées
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Montants du capital assuré, des franchises
Mémoire de présentation des modalités de gestion des sinistres
Pondération du prix: 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-20 📅
Source: OJS 2017/S 123-249936 (2017-06-26)
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