Avis de marché (2017-07-18) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: 17MARASSUR
Brève description:
“Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'ademe.” Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance📦 Lieu d'exécution
NUTS region: France🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Référence Dates
Date d'envoi: 2017-07-18 📅
Date limite de soumission: 2017-09-12 📅
Date de publication: 2017-07-20 📅
Date de début: 2018-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 137-281342
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
“Pour la valeur estimée (Ii.2.6), il est pris comme référence: offre de base + variante imposée.”
Source: OJS 2017/S 137-281342 (2017-07-18)
Pouvoir adjudicateur Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ademe
Référence Dates
Date d'envoi: 2018-01-15 📅
Date de publication: 2018-01-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 011-021176
Se réfère à l'avis: 2017/S 137-281342
Numéro JO-S: 11
Informations complémentaires
“La valeur totale du marché renseignée dans la section 2 correspond au montant total HT des primes des 6 lots sur toute la durée du marché, soit 5 ans. La...”
La valeur totale du marché renseignée dans la section 2 correspond au montant total HT des primes des 6 lots sur toute la durée du marché, soit 5 ans. La valeur de chaque lot inscrite dans la section V correspond au montant HT des primes sur toute la durée du lot, soit 5 ans. Ces 6 marchés sont soumis aux taxes sur les conventions d'assurance.
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Source: OJS 2018/S 011-021176 (2018-01-15)