Marche De Service D Assurance Pour Les Besoins De O Des Aravis

O des Aravis

La Societe Publique Locale «O Des Aravis» procède à une consultation en vue de
souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-10-09. L'appel d'offres a été publié le 2017-09-06.

Qui ?

• O des Aravis

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-09-06	Avis de marché

Avis de marché (2017-09-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:

La Societe Publique Locale «O Des Aravis» procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance de biens 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: O des Aravis
Adresse postale: 58 route de la Clusaz, BP 12
Code postal: 74450
Commune postale: Saint-Jean-de-Sixt
Contact
Adresse Internet: http://www.odesaravis.com 🌏
Courrier électronique: alexis.moutet@odesaravis.com 📧
Téléphone: +33 450018730 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-09-06 📅
Date limite de soumission: 2017-10-09 📅
Date de publication: 2017-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 173-355147
Numéro JO-S: 173
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La Societe Publique Locale «O Des Aravis» procède à une consultation en vue de

souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 6 lots.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 1
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: Nil.
Intitulé du lot: Dommages Aux Biens et risques annexes
Numéro du lot: 1
Brève description: X.
Durée de l'accord: 60 mois
Intitulé du lot: Responsabilites et risques annexes 1ère ligne
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Responsabilite et risques annexes 2ème ligne
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Flotte Automobile et risques annexes
Numéro du lot: 4
Brève description: D.
Intitulé du lot: Responsabilites Des Mandataires Sociaux
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Responsabilite Atteintes A L Environnement
Numéro du lot: 6
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

1152 rte du Bois de l'envers de forgeassoud

74450 — St jean de sixt.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

— Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

— Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

voir Rc.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-10-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 80034229700010
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: https://www.marches-publics.info

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Source: OJS 2017/S 173-355147 (2017-09-06)

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