Étude du fonctionnement de l'Eygoutier et de ses affluents, approche hydraulique et morphologique en lien avec le milieu

Ville de La Garde

La présente consultation a pour objet une étude du fonctionnement de l'Eygoutier et de ses affluents, approche hydraulique et morphologique en lien avec le milieu.
Cette étude aura pour but d'établir le fonctionnement hydraulique et hydro-géomorphologique général de l'Eygoutier et de ses affluents. L'objectif est de développer une meilleure gestion du risque inondation tout en intégrant la restauration morphologique du cours d'eau et le rétablissement de ses fonctionnalités. Ce travail doit permettre par ailleurs à la DDTM du Var d'actualiser le PPRI «de l'Eygoutier».
Le prestataire se basera sur les 2 approches suivantes:
— diagnostic hydro-géomorphologique (HGM);
— modélisation hydraulique.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• INGEROP Conseil & Ingénierie — mandataire du groupement — INGEROP Conseil & Ingénierie/Georives/Hydretudes

Qui ?

• Ville de La Garde

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2017-01-26	Avis de marché
2017-07-20	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2017-01-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie
Numéro de référence: Etude-Morpho
Brève description:

La présente consultation a pour objet une étude du fonctionnement de l'Eygoutier et de ses affluents, approche hydraulique et morphologique en lien avec le milieu. Cette étude aura pour but d'établir le fonctionnement hydraulique et hydro-géomorphologique général de l'Eygoutier et de ses affluents. L'objectif est de développer une meilleure gestion du risque inondation tout en intégrant la restauration morphologique du cours d'eau et le rétablissement de ses fonctionnalités. Ce travail doit permettre par ailleurs à la DDTM du Var d'actualiser le PPRI «de l'Eygoutier». Le prestataire se basera sur les 2 approches suivantes: — diagnostic hydro-géomorphologique (HGM); — modélisation hydraulique.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de La Garde
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 83957
Commune postale: La Garde
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Courrier électronique: apasqual@ville-lagarde.fr 📧
Téléphone: +33 494089846 📞
Fax: +33 494089887 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-26 📅
Date limite de soumission: 2017-03-06 📅
Date de publication: 2017-01-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 021-035302
Numéro JO-S: 21
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site http://www.marches-publics.info et sur le site de la ville de la garde: http://www.ville-lagarde.fr — rubriques: Ma Mairie > Marchés publics. En application des dispositions de l'article 30 I 7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur public se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation a pour objet une étude du fonctionnement de l'Eygoutier et de ses affluents, approche hydraulique et morphologique en lien avec le milieu.

Cette étude aura pour but d'établir le fonctionnement hydraulique et hydro-géomorphologique général de l'Eygoutier et de ses affluents. L'objectif est de développer une meilleure gestion du risque inondation tout en intégrant la restauration morphologique du cours d'eau et le rétablissement de ses fonctionnalités. Ce travail doit permettre par ailleurs à la DDTM du Var d'actualiser le PPRI «de l'Eygoutier».

Le prestataire se basera sur les 2 approches suivantes:

— diagnostic hydro-géomorphologique (HGM);

— modélisation hydraulique.

— modélisation Hydraulique.

Durée de l'accord: 12 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eygoutier et ses affluents dans le Var.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— La lettre de candidature (ci-jointe) renseignée par le mandataire du groupement et dûment signée par ce dernier en cas de délégation, ou par tous les membres du groupement;

— pour chaque membre du groupement: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015, et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— le(s) document(s) indiquant le(s) nom(s) de la (des) personne(s) ayant le pouvoir d'engager le candidat individuel ou le membre du groupement;

— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du marché, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles (DC2).

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années (DC2);

— Déclaration indiquant le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;

— Une liste des principales références pour des missions réalisées dans les 3 dernières années se rapportant au type de prestation objet du marché. Cette liste devra présenter les objets, lieux, dates et montants des opérations et être obligatoirement être accompagnée des CV des membres de l'équipe qui ont accompli la prestation;

— Qualifications spécifiques de l'entreprise correspondantes à l'activité exercée et à l'objet du marché.

Les prestataires de création récente communiqueront les éléments globaux de capacités depuis leur création.

La justification aux capacités peut être apportée par tout moyen de preuve équivalent ou tout document propre au candidat considéré comme équivalent par l'acheteur public.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-03-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique de l'offre appréciée selon le mémoire justificatif
Pondération du coût: 70
Critère de coût: Prix
Pondération du coût: 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004973200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Syndicat de gestion de l'Eygoutier
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Les candidats peuvent télécharger le dossier de consultation sur le site http://www.marches-publics.info et sur le site de la ville de la garde: http://www.ville-lagarde.fr — rubriques: Ma Mairie > Marchés publics.

En application des dispositions de l'article 30 I 7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur public se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulon.juradm.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les délais d'introduction des recours sont conformes au dispositions du Décret nº 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2017/S 021-035302 (2017-01-26)

Avis d'attribution de marché (2017-07-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation à pour objet une étude du fonctionnement de l'Eygoutier et de ses affluents, approche hydraulique et morphologique en lien avec le milieu. Cette étude aura pour but d'établir le fonctionnement hydraulique et hydrogéomorphologique général de l'Eygoutier et de ses affluents. L'objectif est de développer une meilleure gestion du risque inondation tout en intégrant la restauration morphologique du cours d'eau et le rétablissement de ses fonctionnalités. Ce travail doit permettre par ailleurs à la DDTM du Var d'actualiser le PPRI «de l'Eygoutier». Le prestataire se basera sur les 2 approches suivantes: — diagnostic hydrogéomorphologique (HGM), — modélisation hydraulique.

Valeur totale du marché: 230 480 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services de climatologie 📦

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Siège social: hôtel de Ville
Contact
Adresse Internet: http://Www.Marches-Public.Info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-20 📅
Date de publication: 2017-07-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 140-288075
Se réfère à l'avis: 2017/S 021-035302
Numéro JO-S: 140

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation à pour objet une étude du fonctionnement de l'Eygoutier et de ses affluents, approche hydraulique et morphologique en lien avec le milieu.

Cette étude aura pour but d'établir le fonctionnement hydraulique et hydrogéomorphologique général de l'Eygoutier et de ses affluents. L'objectif est de développer une meilleure gestion du risque inondation tout en intégrant la restauration morphologique du cours d'eau et le rétablissement de ses fonctionnalités. Ce travail doit permettre par ailleurs à la DDTM du Var d'actualiser le PPRI «de l'Eygoutier».

— diagnostic hydrogéomorphologique (HGM),

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Eygoutier et ses affluents dans le var.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée selon le mémoire justificatif
Critère de qualité (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-07-18 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les délais d'introduction des recours sont conformes au dispositions du décret n° 2009-1456 du 27.11.2009 relatif aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.

Source: OJS 2017/S 140-288075 (2017-07-20)

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