Accord-Cadre attribué, en tenant compte des critères de jugement des offres fixés dans le Règlement de Consultation, au groupement idm / arcan architecture le 29.3.2018 et notifié le 9.3.2018 pour un montant annuel minimum de 25 000 et avec un maximum de 100 000 EUR HT et une durée d'un an renouvelable trois fois. L'Attri 1 a été signé le 3.5.2018. Montant du DDED annuel de 93 070,00 EUR HT, soit 111 684,00 EUR (T.T.C.). L'Estimation annuelle des services était de 100 000,00 EUR HT, soit 120 000,00 EUR (T.T.C.). Le contrat peut être consulté (dans le respect du secret industriel) à l'adresse ci-dessus, bureau B6005, de 8.30 à 12.00 et de 14.00 à 17.00. Budget de fonctionnement.