2017-010 Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du groupement de commande entre Logiest et Neolia Lorraine

Groupement de commande entre Logiest et Néolia Lorraine

Lot 1: Assurance «Responsabilité civile exploitation et professionnelle et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Lot 2: Assurance «Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants».
Lot 3: Assurance «Flotte automobile et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Lot 4: Assurance «Individuelle accident des administrateurs».
Lot 5: Assurance «Fraude et malveillance».
Lot 6: Assurance «Bris de machine informatique et autres matériels» -- les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Lot 7: Assurance «Dommages ouvrage, Responsabilité décennale constructeur non réalisateur, Tous risques chantiers.» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Pour le lot n° 7 «Dommages Ouvrage, Responsabilité décennale constructeur non réalisateur et Tous risques chantier», les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-09-15. L'appel d'offres a été publié le 2017-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-07-12 Avis de marché
2017-12-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de commande entre Logiest et Neolia Lorraine
Adresse postale: 15 Sente à My, BP 80785
Code postal: 57012
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.logiest.fr 🌏
Courrier électronique: carole.vautrin@logiest.fr 📧
Téléphone: +33 387658944 📞
Fax: +33 387389648 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-07-12 📅
Date limite de soumission: 2017-09-15 📅
Date de publication: 2017-07-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 134-275672
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires
Les critères seront notés de 1 à 10, (10 correspondant à la meilleure note), ces notes étant affectées d'un coefficient de pondération ci-après: Nature et étendue des garanties — qualité des clauses contractuelles: coefficient 5 Les besoins de l'acheteur public sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur incidence, notamment économique. Tarification: coefficient 4 Ce critère sera jugé sur la base de la prime TTC. Pour les marchés dont le prix est un prix unitaire, le calcul de la prime TTC sera effectué par application du prix unitaire sur la dernière assiette de prime connue et/ou sur une assiette de prime estimative. L'offre «moins disante» obtiendra la note maximum. La formule de calcul de la note des autres offres tarifaires est la suivante: Note de l'offre = Note maximale (10) x montant de la prime moins disante. Montant de la prime de l'offre analysée. La note résultant de l'application de cette formule constituera la note du critère prix arrondi à 2 chiffres après la virgule, affectée du coefficient de pondération. Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire: coefficient 1 Ce critère sera noté à partir des réponses apportées par le candidat à l'annexe «convention de gestion». Valeur estimée: Lot n° 1: 84 000 EUR pour les 2 entités. Lot n° 2: 4 000 EUR pour les 2 entités. Lot n° 3: 135 000 EUR pour les 2 entités Lot n° 4:1 500 EUR pour les 2 entités Lot n° 5: 150 000 EUR pour les 2 entités. Lot n° 6: 10 000 EUR pour les 2 entités. Lot n° 7: pas d'estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre. Pour la valeur estimée, il est pris comme référence: Lot n° 1: Offre de base + toutes les variantes imposées. Lot n° 2: Offre de base. Lot n° 3: Offre de base + toutes les variantes imposées. Lot n° 4: Offre de base. Lot n° 5: Offre de base. Lot n° 6: Offre de base. Pour le lot n° 7 «Dommages Ouvrage, Responsabilité décennale constructeur non réalisateur, Tous risques chantier», les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul attributaire, selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans minimum ni maximum. Pour ce lot, du fait de l'impossibilité de déterminer le montant des primes d'assurance pour la durée de l'accord-cadre, les candidats sont informés que, pour toute la durée du marché, le montant des primes est obtenu, à moins que la prime minimale ne s'applique, par application du ou des taux applicables (en fonction des caractéristiques des opérations déclarées) sur le montant de l'assiette, taxes en sus; et ce pour des opérations dont le coût total ne saurait être supérieur à 10 000 000 EUR.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Lot 1: Assurance «Responsabilité civile exploitation et professionnelle et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Lot 2: Assurance «Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants».
Lot 3: Assurance «Flotte automobile et risques annexes» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Lot 4: Assurance «Individuelle accident des administrateurs».
Lot 5: Assurance «Fraude et malveillance».
Lot 6: Assurance «Bris de machine informatique et autres matériels» -- les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Lot 7: Assurance «Dommages ouvrage, Responsabilité décennale constructeur non réalisateur, Tous risques chantiers.» — les variantes imposées sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières.
Pour le lot n° 7 «Dommages Ouvrage, Responsabilité décennale constructeur non réalisateur et Tous risques chantier», les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans minimum ni maximum.
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Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance «Responsabilité civile exploitation et professionnelle et risques annexes»
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance "Responsabilité des mandataires sociaux et des dirigeants"
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance «Flotte automobile et risques annexes»
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance «Individuelle accident des administrateurs»
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance «Fraude et malveillance»
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance «Bris de machine informatique et autres matériels»
Numéro du lot: 7
Intitulé du lot: Assurance «Dommages ouvrage, Responsabilité constructeur non réalisateur et Tous risques chantier»
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alsace-Lorraine.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions:
1) Lettre de candidature modèle DC1 (version mise à jour du 26.10.2016) ou équivalent.
2) Déclaration du candidat modèle DC2 (version mise à jour du 26.10.2016) ou équivalent.
1) et 2) Les formulaires DC sont accessibles, non exclusivement, sur le site internet http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires
3) Mandat de la compagnie d'assurance au courtier, le cas échéant.
4) Mandat de la compagnie d'assurance à l'agent, le cas échéant.
5) Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat.
6) Attestation d'assurance et de caution financière conforme au Code des assurances (agents et courtiers).
7) Si le formulaire DC1 n'est pas utilisé, la déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n° 2015-899 du 23.7.2015 (modèle joint au dossier de consultation).
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8) En application de l'article 49 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents mentionnés à l'article 48 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016.
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9) Lorsqu'il y a groupement, les documents précités sont à fournir pour chacun des membres.
Situation économique et financière:
Liste et description succincte des critères de sélection:
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste et description succincte des critères de sélection:
— références notamment en matière d'acheteurs publics pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Exécution du marché
L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables: le marché est réservé aux entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu des articles L.310-1 et suivants, L.500, L.500-1 et L.511-1 et suivants du Code des assurances ou équivalent pour les candidats européens.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 6 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Nature et étendue des garanties — qualité des clauses contractuelles (5)
2. Tarification (4)
3. Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire (1)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Carole Vautrin
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Nom: Logiest
Adresse postale: 15 rue Sente à My
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les critères seront notés de 1 à 10, (10 correspondant à la meilleure note), ces notes étant affectées d'un coefficient de pondération ci-après:
Nature et étendue des garanties — qualité des clauses contractuelles: coefficient 5
Les besoins de l'acheteur public sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur incidence, notamment économique.
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Tarification: coefficient 4
Ce critère sera jugé sur la base de la prime TTC.
Pour les marchés dont le prix est un prix unitaire, le calcul de la prime TTC sera effectué par application du prix unitaire sur la dernière assiette de prime connue et/ou sur une assiette de prime estimative.
L'offre «moins disante» obtiendra la note maximum.
La formule de calcul de la note des autres offres tarifaires est la suivante:
Note de l'offre = Note maximale (10) x montant de la prime moins disante.
Montant de la prime de l'offre analysée.
La note résultant de l'application de cette formule constituera la note du critère prix arrondi à 2 chiffres après la virgule, affectée du coefficient de pondération.
Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire: coefficient 1
Ce critère sera noté à partir des réponses apportées par le candidat à l'annexe «convention de gestion».
Valeur estimée:
Lot n° 1: 84 000 EUR pour les 2 entités.
Lot n° 2: 4 000 EUR pour les 2 entités.
Lot n° 3: 135 000 EUR pour les 2 entités
Lot n° 4:1 500 EUR pour les 2 entités
Lot n° 5: 150 000 EUR pour les 2 entités.
Lot n° 6: 10 000 EUR pour les 2 entités.
Lot n° 7: pas d'estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre.
Pour la valeur estimée, il est pris comme référence:
Lot n° 1: Offre de base + toutes les variantes imposées.
Lot n° 2: Offre de base.
Lot n° 3: Offre de base + toutes les variantes imposées.
Lot n° 4: Offre de base.
Lot n° 5: Offre de base.
Lot n° 6: Offre de base.
Pour le lot n° 7 «Dommages Ouvrage, Responsabilité décennale constructeur non réalisateur, Tous risques chantier», les prestations font l'objet d'un accord-cadre à bons de commandes avec un seul attributaire, selon les dispositions des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016, sans minimum ni maximum.
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Pour ce lot, du fait de l'impossibilité de déterminer le montant des primes d'assurance pour la durée de l'accord-cadre, les candidats sont informés que, pour toute la durée du marché, le montant des primes est obtenu, à moins que la prime minimale ne s'applique, par application du ou des taux applicables (en fonction des caractéristiques des opérations déclarées) sur le montant de l'assiette, taxes en sus; et ce pour des opérations dont le coût total ne saurait être supérieur à 10 000 000 EUR.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande Instance
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre, BP 81022
Commune postale: Metz
Code postal: 57000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre BP 81022
Source: OJS 2017/S 134-275672 (2017-07-12)
Avis d'attribution de marché (2017-12-20)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 698,66 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-20 📅
Date de publication: 2017-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 246-516718
Se réfère à l'avis: 2017/S 134-275672
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Les critères seront notés de 1 à 10, (10 correspondant à la meilleure note), ces notes étant affectées d'un coefficient de pondération ci-après: Nature et étendue des garanties — Qualité des clauses contractuelles: Coefficient 5. Les besoins de l'acheteur public sont définis précisément dans le cahier des charges. Aussi le candidat qui présentera une offre sans réserve ni amendement obtiendra la note maximum. Pour les candidats qui présenteront des réserves ces dernières seront jugées au regard de leur incidence, notamment économique. Tarification: coefficient 4. Ce critère sera jugé sur la base de la prime TTC. Pour les marchés dont le prix est un prix unitaire, le calcul de la prime TTC sera effectué par application du prix unitaire sur la dernière assiette de prime connue et/ou sur une assiette de prime estimative. L'offre «moins-disante» obtiendra la note maximum. La formule de calcul de la note des autres offres tarifaires est la suivante: Note de l'offre = note maximale (10) x montant de la prime moins disante. Montant de la prime de l'offre analysée. La note résultant de l'application de cette formule constituera la note du critère prix arrondi à 2 chiffres après la virgule, affectée du coefficient de pondération. Modalités et procédure de gestion des dossiers, et notamment des sinistres, par la compagnie et/ou l'intermédiaire: coefficient 1. Ce critère sera noté à partir des réponses apportées par le candidat à l'annexe «convention de gestion». Valeur estimée: — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n Pour la valeur estimée, il est pris comme référence: — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n Pour le lot n
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Alsace-Lorraine

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2017-11-23 📅
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣

4️⃣
Commune postale: 79031
Code postal: Niort

5️⃣

6️⃣
Nom: SMABTP Assurances
Adresse postale: 114 avenue Emile ZOLA
Commune postale: Paris
Code postal: 75000

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Carole VAUTRIN

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre, BP 81022
Source: OJS 2017/S 246-516718 (2017-12-20)
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Fournisseurs:
SMABTP assurances SMACL Assurances
Produits/services:
Services financiers et d'assurance Services d'assurance et services de retraite Services d'assurance Services d'assurances accidents et maladie Services d'assurance accidents Services d'assurance fret et services connexes Services d'assurance transport Services d'assurance de véhicules à moteur Services d'assurance dommages ou pertes Services d'assurance intempéries