Marché public de services d'assurance pur le groupement de commandes des centres hospitaliers de Vienne et de Beaurepaire

Centre hospitalier Lucien Hussel

Marché public de services d'assurance pur le groupement de commandes des centres hospitaliers de Vienne et de Beaurepaire.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2016-09-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier Lucien Hussel

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2016-09-20	Avis de marché
2017-01-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2016-09-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Brève description:

Marché public de services d'assurance pur le groupement de commandes des centres hospitaliers de Vienne et de Beaurepaire.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Services d'assurance défense et recours 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Lucien Hussel
Adresse postale: montée du Docteur Chapuis
Code postal: 38209
Commune postale: Vienne Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-vienne.fr 🌏
Courrier électronique: sec.financier@ch-vienne.fr 📧
Téléphone: +33 474313226 📞
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL pour la participation: http://www.achat-hopital.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-09-20 📅
Date limite de soumission: 2016-11-03 📅
Date de publication: 2016-09-23 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 184-329796
Numéro JO-S: 184

Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 01
Brève description: Assurance dommages aux biens et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 150 000 EUR 💰
Numéro du lot: 02
Brève description: Assurance responsabilité civile hospitalière et risques annexes.
Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Assurance flotte automobile et auto-mission.
Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Numéro du lot: 04
Brève description: Assurance des risques statutaires.
Valeur estimée hors TVA: 700 000 EUR 💰
Description des options: Ij franchise 30 jours pour le Centre hospitalier de Vienne.
Numéro du lot: 05
Brève description: Assurance protection juridique.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:

La présente prestation est réservée aux professions habilitées à la présentation des opérations d'assurance en application des dispositions législatives et règlementaires du code des assurances. Les intermédiaires d'assurance devront présenter des attestations d'assurance et de garanties financières conformes aux dispositions du livre V, titre 1 du code des assurances relatif à l'intermédiation en (...).

Procédure
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achat-hopital.com 🌏
URL des documents: http://www.achat-hopital.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 184-329796 (2016-09-20)

Avis d'attribution de marché (2017-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Marché public de services d'assurance.
Valeur totale du marché: 1919593.88 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-24 📅
Date de publication: 2017-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 020-033691
Se réfère à l'avis: 2016/S 184-329796
Numéro JO-S: 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Dommages aux biens et risques annexes.

Responsabilité civile et risques annexes.

Flotte automobile et auto-mission.

Risques statutaires.

Description des options: IJ franchise 30 j pour le CH de Vienne.
Brève description: Protection juridique.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-09 📅
2016-12-16 📅
Source: OJS 2017/S 020-033691 (2017-01-24)

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