Marché public de prestation de services en assurances

Ville de Sartrouville

La présente consultation est relative aux prestations de services en assurances. Les assurances concernées sont les suivantes:
— responsabilité civile et risques annexes;
— dommages aux biens et risques annexes;
— automobile et risques annexes;
La réponse à la présente consultation vaut proposition d'assurance à hauteur du taux d'apérition et de co-assurance proposé. La notification vaut preuve de l'acceptation des conditions proposées. L'Acte d'engagement contresigné par l'assuré donnera à la proposition la qualité de note de couverture à la seule condition que la notification ait eue lieu pendant la période de validité de l'offre; dans le cas contraire, et sous réserve des règles de procédure, l'assuré devra obtenir une note de couverture écrite du candidat.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-10. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-30 Avis de marché
2016-12-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Quantité ou étendue:
Les Assureurs doivent obligatoirement répondre au minimum aux exigences suivantes:Responsabilité civile: le contrat est régi sur la base des conditions générales, modèle disque jaune du 1.7.1987 ou modèle équivalent.Dommages aux biens: le contrat est régi sur la base des conditions générales, modèle C1 ou modèle équivalent.Automobile: respecter les dispositions légales obligatoires en Responsabilité civile des véhicules à moteur du code des assurances.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Sartrouville
Adresse postale: 2 rue Buffon, BP 275
Code postal: 78506
Commune postale: Sartrouville
Contact
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Téléphone: +33 130868421 📞
Fax: +33 130868400 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-30 📅
Date limite de soumission: 2016-05-10 📅
Date de publication: 2016-04-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 065-113060
Numéro JO-S: 65
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Criteres d'attributions: La formule de calcul de la valeur financière est la suivante: a) Au titre de la pérennité des taux de prime, le prix sera minoré de 2 points (ou centième de la note)/an pour tout engagement supérieur à 1 an b) En dernier lieu, les prix remis, corrigés selon les stipulations ci-avant précisées, seront notés de la manière suivante: 10*prix le plus faible/prix du candidat puis pondérés. Unité monétaire utilisée, l'euro.chaque lot prendra effet à compter du 1.1.2017 et durera jusqu'au 31.12.2022, avec possibilité de résiliation annuelle, à l'échéance, par chacune des parties, moyennant un préavis de 6 mois. Les variantes sont autorisées dans les conditions suivantes: — les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes. — Conformément au décret 2011-1000, le candidat peut remettre une variante libre sans avoir préalablement répondu à la solution de base. — Des Variantes suggérées sont demandées. Le candidat peut, à ses risques et périls, ne pas répondre à ces variantes. — Les variantes libres peuvent porter sur la nature et les montants de garantie, les exclusions, les franchises, les prestations de service et la partie administrative. Elles ne doivent pas porter atteintes aux éléments intangibles définis au règlement de consultation. La date limite de validité des offres des candidats est le 31.12.2016. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative aux prestations de services en assurances. Les assurances concernées sont les suivantes:
— responsabilité civile et risques annexes;
— dommages aux biens et risques annexes;
— automobile et risques annexes;
La réponse à la présente consultation vaut proposition d'assurance à hauteur du taux d'apérition et de co-assurance proposé. La notification vaut preuve de l'acceptation des conditions proposées. L'Acte d'engagement contresigné par l'assuré donnera à la proposition la qualité de note de couverture à la seule condition que la notification ait eue lieu pendant la période de validité de l'offre; dans le cas contraire, et sous réserve des règles de procédure, l'assuré devra obtenir une note de couverture écrite du candidat.
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Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civileassurance de responsabilité civile.
Quantité ou étendue: Masse salariale année 2015: estimée à 21 500 000 EUR.
Numéro du lot: 2
Brève description: Dommages aux biensassurance de dommages au patrimoine.
Quantité ou étendue: Superficie estimée à 123 265 mètres carrés.
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobileassurance des véhicules à moteur.
Informations complémentaires sur les lots:
Estimation du nombre de véhicules: 137, marchandises transportées: 20 000 EUR, automobile collaborateur: 10 000km/an, bris de machine: 546 000 EUR.
Les variantes sont acceptées ✅
Quantité ou étendue:
Les Assureurs doivent obligatoirement répondre au minimum aux exigences suivantes:
Responsabilité civile: le contrat est régi sur la base des conditions générales, modèle disque jaune du 1.7.1987 ou modèle équivalent.
Dommages aux biens: le contrat est régi sur la base des conditions générales, modèle C1 ou modèle équivalent.
Automobile: respecter les dispositions légales obligatoires en Responsabilité civile des véhicules à moteur du code des assurances.
Numéro de référence: Marché assurances Ville

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
— formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Capacité technique et professionnelle:
— Une copie des documents prouvant que le(s) porteurs de risque (assureur(s)) est (sont) titulaire(s) des agréments ministériels (ou attestation de l'autorité de Contrôle Prudentiel (Acp)) nécessaires pour garantir les risques pour lesquels il(s) répond(ent).- le(s) intermédiaire(s) éventuels justifieront:
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a) être en conformité avec la réglementation sur l'intermédiation et être inscrit auprès de l'orias.
B) le mandat de la compagnie d'assurance permettant de connaître l'étendue de ses pouvoirs et notamment celui de signer l'offre ou non pour le compte de la société d'assurance,
c) une attestation d'assurance
d) Pour les seuls courtiers en assurance: une attestation de caution financière.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Garantie à première demande seulement en cas de versement de l'avance définie aux articles 87 à 89 du code des marchés publics.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Primes exprimées en euro financées sur le budget de fonctionnement communal de chaque exercice.
Paiement par mandat administratif sur présentation de la quittance conformément aux dispositions du Code des assurances et en respectant l'article 98 du code des marchés publics.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Toutes formes de groupement horizontal ou vertical sont autorisées. Aucune solidarité n'est exigée.
Autres conditions particulières:
Le contrat sera passé avec options de résiliation annuelle pour chaque partie. L'Assureur pourra proposer une garantie de taux de prime pour un certain temps. Cette garantie de taux a pour conséquence de déroger partiellement au droit de résiliation soit par l'assureur, soit par les deux parties.
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L’exécution du service est réservée à une profession particulière:
Les prestations sont réservées aux sociétés et intermédiaires d'assurance ayant capacité à garantir les risques faisant l'objet de la présente consultation, y compris en « libre prestation de service ».

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique définie en fonction des plus ou moins-values (y compris au titre des prestations de service) émises par rapport aux pièces contractuelles du cahier des charges formulées dans l'offre remise par le candidat dans le cadre des réserves, amendements, observations = critère noté sur 10 puis pondéré à 50 % (50)
2. Valeur financière constituée par le taux de prime unitaire (ou à défaut la prime forfaitaire)et la pérennité des taux de primes = critère noté sur 10 puis pondéré à 45 %. La formule de calcul est précisée dans un paragraphe ci-après % (45)
3. La libération de la dette de l'assuré et de l'assureur notée sur 10 puis pondérée à 3 % (il sera enlevé 5 points/10 par réponse négative (2 questions sont posées) % (3)
4. Le délai de remise des contrats définitifs notée sur 10 puis pondérée à 2 % (il sera enlevé 1 point par mois, ½ point par quinzaine, ¼ point par semaine % (2)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21780586000012
Contact
Point de contact: Fond Pierre, maire
Nom: Ville de Sartrouville: service de la commande publique
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Adresse postale: 2 rue Buffon BP 275

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: Marché assurances Ville
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Criteres d'attributions: La formule de calcul de la valeur financière est la suivante:
a) Au titre de la pérennité des taux de prime, le prix sera minoré de 2 points (ou centième de la note)/an pour tout engagement supérieur à 1 an
b) En dernier lieu, les prix remis, corrigés selon les stipulations ci-avant précisées, seront notés de la manière suivante: 10*prix le plus faible/prix du candidat puis pondérés.
Unité monétaire utilisée, l'euro.chaque lot prendra effet à compter du 1.1.2017 et durera jusqu'au 31.12.2022, avec possibilité de résiliation annuelle, à l'échéance, par chacune des parties, moyennant un préavis de 6 mois.
Les variantes sont autorisées dans les conditions suivantes:
— les candidats peuvent proposer, conformément à l'article 50 du code des marchés publics, une offre comportant des variantes.
— Conformément au décret 2011-1000, le candidat peut remettre une variante libre sans avoir préalablement répondu à la solution de base.
— Des Variantes suggérées sont demandées. Le candidat peut, à ses risques et périls, ne pas répondre à ces variantes.
— Les variantes libres peuvent porter sur la nature et les montants de garantie, les exclusions, les franchises, les prestations de service et la partie administrative. Elles ne doivent pas porter atteintes aux éléments intangibles définis au règlement de consultation.
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La date limite de validité des offres des candidats est le 31.12.2016.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 30.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 139205400 📞
Fax: +33 139205487 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Service de la commande publique: responsable du service
Adresse postale: 2 rue Buffon, BP 275
Commune postale: Sartrouville
Code postal: 78506
Téléphone: +33 130863997 📞
Fax: +33 130868400 📠
Source: OJS 2016/S 065-113060 (2016-03-30)
Avis d'attribution de marché (2016-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation est relative aux prestations de services en assurances. Les assurances concernées sont les suivantes: — responsabilité civile et risques annexes; — dommages aux biens et risques annexes; — automobile et risques annexes; La réponse à la présente consultation vaut proposition d'assurance à hauteur du taux d'apérition et de co-assurance proposé. La notification vaut preuve de l'acceptation des conditions proposées. L'acte d'engagement contresigné par l'assuré donnera à la proposition la qualité de note de couverture à la seule condition que la notification ait eue lieu pendant la période de validité de l'offre; dans le cas contraire, et sous réserve des règles de procédure, l'assuré devra obtenir une note de couverture écrite du candidat.
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Valeur totale du marché: 697 431 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Yvelines 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 2 rue Buffon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-01 📅
Date de publication: 2016-12-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 234-426873
Se réfère à l'avis: 2016/S 065-113060
Numéro JO-S: 234
Informations complémentaires
Estimation du nombre de véhicules: 137, marchandises transportées: 20 000 EUR, automobile collaborateur: 10 000 km/an, bris de machine: 546 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La réponse à la présente consultation vaut proposition d'assurance à hauteur du taux d'apérition et de co-assurance proposé. La notification vaut preuve de l'acceptation des conditions proposées. L'acte d'engagement contresigné par l'assuré donnera à la proposition la qualité de note de couverture à la seule condition que la notification ait eue lieu pendant la période de validité de l'offre; dans le cas contraire, et sous réserve des règles de procédure, l'assuré devra obtenir une note de couverture écrite du candidat.
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Intitulé du lot: Responsabilité civile
Brève description: Assurance de responsabilité civile.
Intitulé du lot: Dommages aux biens
Brève description: Assurance de dommages au patrimoine.
Intitulé du lot: Flotte automobile
Brève description: Assurance des véhicules à moteur.
Informations complémentaires:
Estimation du nombre de véhicules: 137, marchandises transportées: 20 000 EUR, automobile collaborateur: 10 000 km/an, bris de machine: 546 000 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût: Valeur technique définie en fonction des plus ou moins-values émises dans le cadre des réserves, amendements, observations = critère noté sur 10, pondéré à 50 %
Pondération du coût: 50
Critère de coût: Valeur financière constituée par taux de prime unitaire(ou prime forfaitaire) et leur pérennité=critère noté sur 10, pondéré à 45 %
Pondération du coût: 45
Critère de coût: La libération de la dette de l'Assuré et de l'Assureur notée sur 10 puis pondérée à 3 % (il sera enlevé 5 points/10 par réponse négative (2 questions sont posées)
Pondération du coût: 3
Critère de coût: Le délai de remise des contrats définitifs notée sur 10 puis pondérée à 2 % (il sera enlevé 1 point par mois, ½ point par quinzaine, ¼ point par semaine
Pondération du coût: 2

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-28 📅

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les montants attribués indiqués ci-avant sont annuels.
Lot 1 attribué: formule 1 «Montants de garantie/sinistre»pour un taux HT 0,17 %.
Lot 2 attribué: formule 1-taux 0,325 EUR HT/M2. Les garanties supplémentaires sont: variante 2 Tous risques informatiques pour forfait 1 000 EUR HT/an, variante 3 Tous risques expositions supérieures à 4 mois et/ou supérieurs à 50 000 EUR s'élevant à un minimum de 80 EUR HT par exposition et un minimum de 70 EUR HT/Transport Ar.
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Lot 3 attribué: formule 1- les garanties supplémentaires en euro(s) HT sont: bris de machine art. 3.2.2 des conditions particulières 2 184 EUR, marchandises transportées art. 3.4 pour 200 EUR et auto-collaborateur art. 3.4 des conditions particulières 500 EUR.
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Le marché peut être obtenu ou consulté (dans le respect des secrets protégés par la loi) sur demande préalable auprès de commande publique — Mairie de Sartrouville, 2 rue Buffon, 78500 Sartrouville, tél. 0130863997.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://www.versailles.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2 rue Buffon
Courrier électronique: acma@ville-sartrouville.fr 📧
Adresse Internet: http://www.sartrouville.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 234-426873 (2016-12-01)
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Produits/services:
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