Marché d'assurances

Centre Hospitalier de Cahors

Souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins du pouvoir adjudicateur.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-12-12. L'appel d'offres a été publié le 2016-11-15.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-11-15 Avis de marché
2016-11-21 Informations complémentaires
Avis de marché (2016-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Numéro de référence: AO2016ASSURANCES
Brève description:
Souscription de divers contrats d'assurances pour les besoins du pouvoir adjudicateur.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Services d'assurance dommages ou pertes 📦
Services d'assurance de véhicules à moteur 📦
Services d'assurances accidents et maladie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Lot 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Cahors
Adresse postale: Direction du plan et de la logistique, 335 rue Wilson, BP 50269
Code postal: 46005
Commune postale: Cahors Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-cahors.fr 🌏
Courrier électronique: secretariat.dpl@ch-cahors.fr 📧
Téléphone: +33 565205011 📞
Fax: +33 565205051 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-15 📅
Date limite de soumission: 2016-12-12 📅
Date de publication: 2016-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 223-406427
Numéro JO-S: 223

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Assurance de responsabilité civile, protection juridique et individuelle accident
Numéro du lot: 1
Brève description: Assurances responsabilité civile, protection juridique et individuelle accident.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Nombre de reconductions: 3.
Intitulé du lot: Assurances dommages aux biens
Numéro du lot: 2
Brève description: Assurance dommages aux biens.
Intitulé du lot: Assurance flotte automobile
Numéro du lot: 3
Brève description: Assurance flotte automobile.
Description des renouvellements: Nombre de reconduction: 3.
Intitulé du lot: Assurance Prestations statutaires
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance prestations statutaires.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 335 rue Wilson — 46000 Cahors.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— les candidats ne doivent pas être dans une des situations leur interdisant de soumissionner à un marché public,
— les opérations d'assurance étant réglementées, les candidats doivent disposer des habilitations et agréments nécessaires,
— les candidats susceptibles de répondre à la présente consultation peuvent le faire directement (société d'assurance) ou par le biais d'un intermédiaire courtier par exemple.

Procédure
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 180 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-12-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: 335 rue Wilson — 46000 Cahors.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — BP 7007
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.toulouse.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif Interrégional de règlement amiable (CCIRA)
Adresse postale: 103 bis rue Belle Ville — BP 952
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 557019757 📞
Courrier électronique: jean-louis.barbaud@directe.gouv.fr 📧
Adresse Internet: http://www.economie.gouv.fr 🌏
Source: OJS 2016/S 223-406427 (2016-11-15)
Informations complémentaires (2016-11-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Souscription de divers contrats d'assurances pour les besoin du pouvoir adjudicateur.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-21 📅
Date limite de soumission: 2016-12-19 📅
Date de publication: 2016-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 227-413798
Se réfère à l'avis: 2016/S 223-406427
Numéro JO-S: 227
Source: OJS 2016/S 227-413798 (2016-11-21)
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