Assurance responsabilité civile hospitalière pour le CHAM
CH de l'Arrondissement de Montreuil
Couverture des risques "Responsabilité civile".
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2016-10-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-10-13 | Avis de marché |
| 2017-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: no 2016-14
Brève description:
“Couverture des risques "Responsabilité civile".”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de l'arrondissement de Montreuil
Adresse postale: 140 chemin Départemental 191 — CS 70008
Code postal: 62180
Commune postale: Rang-du-Fliers
Contact
Adresse Internet: http://cdeborguere@ch-montreuil.fr 📧
Courrier électronique: cdeborguere@ch-montreuil.fr 📧
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362938
Numéro JO-S: 201
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement hospitalier
Contact
Point de contact: Bureau achats et marchés publics
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 201-362938 (2016-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Numéro de référence: no 2016-14
Brève description:
“Couverture des risques "Responsabilité civile".”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CH de l'arrondissement de Montreuil
Adresse postale: 140 chemin Départemental 191 — CS 70008
Code postal: 62180
Commune postale: Rang-du-Fliers
Contact
Adresse Internet: http://cdeborguere@ch-montreuil.fr 📧
Courrier électronique: cdeborguere@ch-montreuil.fr 📧
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
URL pour la participation: https://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-13 📅
Date limite de soumission: 2016-11-18 📅
Date de publication: 2016-10-18 📅
Date de début: 2017-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 201-362938
Numéro JO-S: 201
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2016-11-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement hospitalier
Contact
Point de contact: Bureau achats et marchés publics
URL des documents: https://www.klekoon.com 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2016/S 201-362938 (2016-10-13)
Avis d'attribution de marché (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance responsabilité civile hospitalière pour le CHAM.”
Valeur totale du marché: 940 860 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-005084
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362938
Numéro JO-S: 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et rapidité dans la gestion des sinistres
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Expérience dans la gestion de contrats similaires
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Rapport prix/garanties offertes
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2017/S 004-005084 (2017-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Assurance responsabilité civile hospitalière pour le CHAM.”
Valeur totale du marché: 940 860 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-04 📅
Date de publication: 2017-01-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 004-005084
Se réfère à l'avis: 2016/S 201-362938
Numéro JO-S: 4
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et rapidité dans la gestion des sinistres
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Expérience dans la gestion de contrats similaires
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de coût: Rapport prix/garanties offertes
Pondération du coût: 60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-12-20 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Source: OJS 2017/S 004-005084 (2017-01-04)
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