Prestations de services d'assurance

Commune de Champagné

Services d'assurances (catégorie 6.a).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Champagné

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
• Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
• Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
• Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
• Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur

Où ?

• Sarthe

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-28	Avis de marché
2015-12-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Champagné
Adresse postale: esplanade de la Liberté, rue Léopold Gouloumès
Code postal: 72470
Commune postale: Champagné
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-champagne.fr 🌏
Courrier électronique: service.technique@ville-champagne.fr 📧
Téléphone: +33 243895014 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-28 📅
Date limite de soumission: 2015-09-21 📅
Date de publication: 2015-08-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 147-271597
Numéro JO-S: 147
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Procédure: Appel d'offres ouvert, soumis à l'AMP renseignements administratifs: Commune de Champagné, Hôtel de Ville, esplanade de la Liberté, rue Léopold Gouloumès 72470 Champagné Tél: +33 243895014 Fax: +33 243894831 mel: contact@ville-champagne.fr renseignements techniques: Delta consultant SAS Tél: +33 241579861 Fax: +33 234000337 mel: delta.consultant@deltaconsultant.fr Hôtel de Ville tel +33 249895014. unité monétaire utilisée, l'euro. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Services d'assurances (catégorie 6.a).
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Protection juridique et risques annexes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Assurance véhicules à moteur et risques annexes.
Numéro du lot: 5
Brève description: Assurance du personnel — risques statutaires.
Les variantes sont acceptées ✅
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: esplanade de la Liberté, 72470 Champagné.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Collectivité Territoriale.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le présent marché sera financé par des ressources propres du budget municipal.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre % (60)
2. Prix % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Conditions d’ouverture des offres
Adresse: Champagné

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21720054200017
Contact
Point de contact: Mme Chevalier Catherine, maire
Nom: Commune de Champagné
Adresse postale: Hôtel de Ville, esplanade de la Liberté, rue Léopold Gouloumès
Courrier électronique: contact@ville-champagne.fr 📧
Fax: +33 243894831 📠
Adresse postale: esplanade de la Liberté, rue Léopold Gouloumes

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info

Procédure: Appel d'offres ouvert, soumis à l'AMP

renseignements administratifs:

Commune de Champagné, Hôtel de Ville, esplanade de la Liberté, rue Léopold Gouloumès

72470 Champagné

Tél: +33 243895014 Fax: +33 243894831

mel: contact@ville-champagne.fr

renseignements techniques:

Delta consultant SAS

Tél: +33 241579861 Fax: +33 234000337

mel: delta.consultant@deltaconsultant.fr

Hôtel de Ville

tel +33 249895014.

unité monétaire utilisée, l'euro.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 28.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 240994600 📞
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Avant la conclusion du contrat, par référé précontractuel, conformément aux dispositions des articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative;

— dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée, conformément aux dispositions de l'article R421-1 du Code de Justice Administrative.

Source: OJS 2015/S 147-271597 (2015-07-28)

Avis d'attribution de marché (2015-12-18)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 248-452700
Se réfère à l'avis: 2015/S 147-271597
Numéro JO-S: 248
Informations complémentaires

Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-11-16 📅
Nom: Groupama Centre Manche
Adresse postale: 32 rue Politzer, BP 685
Commune postale: Évreux Cedex
Code postal: 27006

2️⃣
Nom: SMACL Assurances
Adresse postale: 141 avenue Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031

3️⃣

4️⃣

5️⃣
Nom: Quatrem
Adresse postale: 59-61 rue Lafayette, BP 46009
Commune postale: Paris Cedex 09
Code postal: 75009
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
4
Source: OJS 2015/S 248-452700 (2015-12-18)

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