Marché de service d'assurance dans le cadre d'un groupement de commande entre la commune de Passy et le CCAS
Les contrats d'assurance objet du présent appel d'offre sont souscrits à effet du 1.1.2016 pour une durée de 5 ANS avec faculté pour les 2 parties de résiliation annuelle sous préavis de 4 mois avant l'échéance du 1er janvier.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2015-06-15.
L'appel d'offres a été publié le 2015-04-18.
Qui ?
Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
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Document |
| 2015-04-18
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Avis de marché
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