Marché de service d'assurance
Centre hospitalier Samuel Pozzi
Marché de service d'assurance.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-12-14. L'appel d'offres a été publié le 2015-10-29.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-10-29 | Avis de marché |
Avis de marché (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Samuel Pozzi
Adresse postale: 9 avenue Albert Calmette, BP 820
Code postal: 24108
Commune postale: Bergerac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-bergerac.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ch-bergerac.fr 📧
Téléphone: +33 553638656 📞
Fax: +33 553734826 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-386520
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de service d'assurance.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance « Responsabilité Civile et Risques Annexes »
Brève description:
“Assurance « Responsabilité Civile et Risques Annexes ».”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance « Dommages aux Biens et Risques Annexes »
Brève description:
“Assurance « Dommages aux Biens et Risques Annexes ».”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance « Flotte Automobile et Auto mission»
Brève description:
“Assurance « Flotte Automobile et Auto mission».”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance « Prestations Statutaires »
Brève description:
“Assurance « Prestations Statutaires ».”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance « Individuelle Accident »
Brève description:
“Assurance « Individuelle Accident ».”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance « Protection Juridique »
Brève description:
“Assurance « Protection Juridique ».”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 avenue albert calmette — BP 820, 24108 Bergerac Cedex.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Cf. : pièces du marché.”
Situation économique et financière:
“Cf. : pièces du marché.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. : pièces du marché.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Cf. : pièces du marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif et virement bancaire dans un délai de 50 jours maximum suivant la réception de la demande de...”
Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
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Autres conditions particulières:
“Cette consultation s'adresse aux Compagnies d'assurance, Mutuelles, soit de façon directe, soit par l'intermédiaire d'agents Généraux, de Courtiers ou de...”
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La Prix (40)
2. La Valeur Technique de l'offre (30)
3. Les services Associés (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Thiongane
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Nom: Cega
Adresse postale: résidence Michelet — bât B 174 Bis avenue Michelet Mobile: +33 608435198 Tel: +33 553481211
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Point de contact: M. Bernard Pislor
Téléphone: +33 608435198 📞
Courrier électronique: bpislor-agen@orange.fr 📧
Nom: Centre Hospitalier Samuel Pozzi
Adresse postale: cellule des marchés publics, 9 avenue Professeur Calmette, BP 820
Commune postale: Bergerac Cedex
Code postal: 24108
Point de contact: M Thiongane — Responsable de la Cellule des marchés publics
URL des documents: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Nom: centre Hospitalier Samuel Pozzi
Adresse postale: cellule des marchés publics 9 avenue Professeur Calmette, BP 820
URL pour la participation: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2015/S 212-386520 (2015-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Non spécifié
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Samuel Pozzi
Adresse postale: 9 avenue Albert Calmette, BP 820
Code postal: 24108
Commune postale: Bergerac Cedex
Contact
Adresse Internet: http://ch-bergerac.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ch-bergerac.fr 📧
Téléphone: +33 553638656 📞
Fax: +33 553734826 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-10-29 📅
Date limite de soumission: 2015-12-14 📅
Date de publication: 2015-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 212-386520
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché de service d'assurance.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance « Responsabilité Civile et Risques Annexes »
Brève description:
“Assurance « Responsabilité Civile et Risques Annexes ».”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance « Dommages aux Biens et Risques Annexes »
Brève description:
“Assurance « Dommages aux Biens et Risques Annexes ».”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance « Flotte Automobile et Auto mission»
Brève description:
“Assurance « Flotte Automobile et Auto mission».”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance « Prestations Statutaires »
Brève description:
“Assurance « Prestations Statutaires ».”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance « Individuelle Accident »
Brève description:
“Assurance « Individuelle Accident ».”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance « Protection Juridique »
Brève description:
“Assurance « Protection Juridique ».”
Les variantes sont acceptées ✅
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“9 avenue albert calmette — BP 820, 24108 Bergerac Cedex.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Cf. : pièces du marché.”
Situation économique et financière:
“Cf. : pièces du marché.”
Capacité technique et professionnelle:
“Cf. : pièces du marché.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Cf. : pièces du marché.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le règlement des dépenses sera réalisé par mandat administratif et virement bancaire dans un délai de 50 jours maximum suivant la réception de la demande de...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.”
“En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du...”
Autres conditions particulières:
“Cette consultation s'adresse aux Compagnies d'assurance, Mutuelles, soit de façon directe, soit par l'intermédiaire d'agents Généraux, de Courtiers ou de...”
Procédure
Période de validité de l'offre: 90 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. La Prix (40)
2. La Valeur Technique de l'offre (30)
3. Les services Associés (30)
Languages
Language: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Thiongane
Mme la directrice
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Nom: Cega
Adresse postale: résidence Michelet — bât B 174 Bis avenue Michelet Mobile: +33 608435198 Tel: +33 553481211
Commune postale: Agen
Code postal: 47000
Point de contact: M. Bernard Pislor
Téléphone: +33 608435198 📞
Courrier électronique: bpislor-agen@orange.fr 📧
Nom: Centre Hospitalier Samuel Pozzi
Adresse postale: cellule des marchés publics, 9 avenue Professeur Calmette, BP 820
Commune postale: Bergerac Cedex
Code postal: 24108
Point de contact: M Thiongane — Responsable de la Cellule des marchés publics
URL des documents: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Nom: centre Hospitalier Samuel Pozzi
Adresse postale: cellule des marchés publics 9 avenue Professeur Calmette, BP 820
URL pour la participation: http://ch-bergerac.marcoweb.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet — CS 21490
Commune postale: Bordeaux Cedex
Code postal: 33063
Téléphone: +33 556993800 📞
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Fax: +33 556243903 📠
Source: OJS 2015/S 212-386520 (2015-10-29)
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