15DSE011 Marchés de service d'assurances

Centre hospitalier René Dubos

15DSE011 Marchés de service d'assurances.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier René Dubos

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
• Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
• Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
• Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
• Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-07-15	Avis de marché
2016-01-05	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Quantité ou étendue:

Le centre hospitalier René Dubos entend procéder à la mise en concurrence de ses contrats d'assurances. La nature et l'étendue des besoins du pouvoir adjudicateur sont définies par le CCTP figurant dans le dossier de consultation fourni aux candidats. La consultation a pour objet la souscription de 6 contrats d'assurances.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale: Direction des achats, de la logistique et de la filière gériatrique — 6 avenue de l'Île-de-France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Téléphone: +33 130754040 📞
Fax: +33 130754693 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252674
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires

Visite sur site non obligatoire mais souhaitable le mardi 8.9.2015 à 10:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 15DSE011 Marchés de service d'assurances.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance «Responsabilité civile et risques annexes»
Brève description: Assurance «Responsabilité civile et risques annexes».
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance «Dommages aux biens et risques annexes»
Brève description: Assurance «Dommages aux biens et risques annexes».
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance «Flotte Automobile et auto mission»
Brève description: Assurance «Flotte automobile et auto mission».
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance «Prestations Statutaires»
Brève description: Assurance «Prestations statutaires».
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance «Individuelle accident»
Brève description: Assurance «Individuelle accident».
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance «Protection juridique»
Brève description: Assurance «Protection juridique».
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15DSE011

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget du CHRD, paiement à 50 jours.

Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique de l'offre (25)
3. Services associés (30)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Christophe Kassel, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DSE011
Informations complémentaires

Visite sur site non obligatoire mais souhaitable le mardi 8.9.2015 à 10:00.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2015/S 137-252674 (2015-07-15)

Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-004228
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252674
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-109311, mise en ligne le 15.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 5.1.2016.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Sham
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Yvelin — TOKIO Marine
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34265

3️⃣
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Code postal: 79031

4️⃣
Nom: Sans suite

5️⃣
Nom: SARRE et Moselle — Albingia
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400

6️⃣
Nom: Yvelin — Protexia

Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 004-004228 (2016-01-05)

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