15DSE011 Marchés de service d'assurances
Centre hospitalier René Dubos
15DSE011 Marchés de service d'assurances.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2015-07-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • sans suite
- • Sarre et Moselle — Albingia
- • SHAM
- • SMACL
- • Yvelin — Protexia
- • Yvelin — TOKIO Marine
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-07-15 | Avis de marché |
| 2016-01-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Quantité ou étendue:
“Le centre hospitalier René Dubos entend procéder à la mise en concurrence de ses contrats d'assurances. La nature et l'étendue des besoins du pouvoir...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale: Direction des achats, de la logistique et de la filière gériatrique — 6 avenue de l'Île-de-France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Téléphone: +33 130754040 📞
Fax: +33 130754693 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252674
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
“Visite sur site non obligatoire mais souhaitable le mardi 8.9.2015 à 10:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“15DSE011 Marchés de service d'assurances.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance «Responsabilité civile et risques annexes»
Brève description:
“Assurance «Responsabilité civile et risques annexes».”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance «Dommages aux biens et risques annexes»
Brève description:
“Assurance «Dommages aux biens et risques annexes».”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance «Flotte Automobile et auto mission»
Brève description:
“Assurance «Flotte automobile et auto mission».”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance «Prestations Statutaires»
Brève description:
“Assurance «Prestations statutaires».”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance «Individuelle accident»
Brève description:
“Assurance «Individuelle accident».”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance «Protection juridique»
Brève description:
“Assurance «Protection juridique».”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15DSE011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget du CHRD, paiement à 50 jours.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique de l'offre (25)
3. Services associés (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Christophe Kassel, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DSE011
Informations complémentaires
“Visite sur site non obligatoire mais souhaitable le mardi 8.9.2015 à 10:00.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2015/S 137-252674 (2015-07-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services financiers et d'assurance
Quantité ou étendue:
“Le centre hospitalier René Dubos entend procéder à la mise en concurrence de ses contrats d'assurances. La nature et l'étendue des besoins du pouvoir...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services financiers et d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier René Dubos
Adresse postale: Direction des achats, de la logistique et de la filière gériatrique — 6 avenue de l'Île-de-France
Code postal: 95300
Commune postale: Pontoise
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-pontoise.fr 🌏
Téléphone: +33 130754040 📞
Fax: +33 130754693 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-07-15 📅
Date limite de soumission: 2015-09-22 📅
Date de publication: 2015-07-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 137-252674
Numéro JO-S: 137
Informations complémentaires
“Visite sur site non obligatoire mais souhaitable le mardi 8.9.2015 à 10:00. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“15DSE011 Marchés de service d'assurances.”
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance «Responsabilité civile et risques annexes»
Brève description:
“Assurance «Responsabilité civile et risques annexes».”
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance «Dommages aux biens et risques annexes»
Brève description:
“Assurance «Dommages aux biens et risques annexes».”
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance «Flotte Automobile et auto mission»
Brève description:
“Assurance «Flotte automobile et auto mission».”
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance «Prestations Statutaires»
Brève description:
“Assurance «Prestations statutaires».”
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Assurance «Individuelle accident»
Brève description:
“Assurance «Individuelle accident».”
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Assurance «Protection juridique»
Brève description:
“Assurance «Protection juridique».”
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 15DSE011
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget du CHRD, paiement à 50 jours.”
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (45)
2. Valeur technique de l'offre (25)
3. Services associés (30)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Christophe Kassel, directeur
Adresse du profil d'acheteur: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2016-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15DSE011
Informations complémentaires
“Visite sur site non obligatoire mais souhaitable le mardi 8.9.2015 à 10:00.”
“Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 15.7.2015.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TA de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Téléphone: +33 130173400 📞
Fax: +33 130173459 📠
Source: OJS 2015/S 137-252674 (2015-07-15)
Avis d'attribution de marché (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-004228
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252674
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-109311, mise en ligne le 15.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
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Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Sham
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Yvelin — TOKIO Marine
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34265
3️⃣
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
4️⃣
Nom: Sans suite
5️⃣
Nom: SARRE et Moselle — Albingia
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
6️⃣
Nom: Yvelin — Protexia
Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 004-004228 (2016-01-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-01-05 📅
Date de publication: 2016-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 004-004228
Se réfère à l'avis: 2015/S 137-252674
Numéro JO-S: 4
Informations complémentaires
“Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-109311, mise en ligne le 15.7.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au...”
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-24 📅
Nom: Sham
Commune postale: Lyon
Code postal: 69372
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-23 📅
Nom: Yvelin — TOKIO Marine
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34265
3️⃣
Nom: Smacl
Commune postale: Niort
Code postal: 79031
4️⃣
Nom: Sans suite
5️⃣
Nom: SARRE et Moselle — Albingia
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
6️⃣
Nom: Yvelin — Protexia
Informations complémentaires
Organe de révision
Tribunal de Cergy-Pontoise
Source: OJS 2016/S 004-004228 (2016-01-05)
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