Souscription des contrats d'assurances pour la commune de Théoule-sur-Mer

Commune de Théoule-sur-Mer

Prestations d'assurance pour les besoins de la collectivité.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-12-10. L'appel d'offres a été publié le 2014-10-29.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Théoule-sur-Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2014-10-29	Avis de marché
2015-05-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2014-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Théoule-sur-Mer
Adresse postale: 1 place Général Bertrand, BP 40001
Code postal: 06591
Commune postale: Théoule-sur-Mer Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-theoulesurmer.fr 🌏
Courrier électronique: service.marches@ville-theoulesurmer.fr 📧
Téléphone: +33 492974777 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-10-29 📅
Date limite de soumission: 2014-12-10 📅
Date de publication: 2014-11-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 211-374111
Numéro JO-S: 211
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.10.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Prestations d'assurance pour les besoins de la collectivité.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Assurance des responsabilités et des risques annexes
Brève description:

Responsabilités et risques annexes à la charge de la collectivité du fait des activités de l'ensemble de ses services.

Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Assurance de la protection juridique
Brève description: Protection juridique de la collectivité, des agents et des élus.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Assurance des véhicules à moteur et risques annexes
Brève description:

Contrat d'assurance garantissant le parc automobile de la collectivité et ses risques annexes.

Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Assurance des navires
Brève description: Assurance navigation.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: AO2014 02

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique de l'offre (55)
2. Prix (45)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom: Mairie de Théoule-sur-Mer
URL pour informations complémentaires: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: AO2014 02

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Source: OJS 2014/S 211-374111 (2014-10-29)

Avis d'attribution de marché (2015-05-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 9 992,22 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 1 place général Bertrand, BP 40001

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-05-04 📅
Date de publication: 2015-05-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 088-159042
Se réfère à l'avis: 2014/S 211-374111
Numéro JO-S: 88
Informations complémentaires

Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 211 B, annonce nº 142 du 1.11.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.5.2015.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-04-30 📅
Nom: SMACL assurances
Adresse postale: 141 boulevard Salvador Allende
Commune postale: Niort Cedex 9
Code postal: 79031
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Groupama méditerranée
Adresse postale: 15 boulevard Gambetta
Commune postale: Nice
Code postal: 06000

4️⃣
Nom: Infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Source: OJS 2015/S 088-159042 (2015-05-04)

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