prestation de service en assurances pour le CH Vésinet
Hôpital du Vesinet
services divers en assurances
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-11-03. L'appel d'offres a été publié le 2014-09-15.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance › Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-09-15 | Avis de marché |
| 2015-01-20 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital du Vésinet
Adresse postale: 72 avenue de la Princesse, BP 30026
Code postal: 78115
Commune postale: Le Vésinet Cedex
Contact
Courrier électronique: marchepublic@hopital-levesinet.fr 📧
Téléphone: +33 130158575 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319767
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: services divers en assurances
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: responsabilité générale et risques divers
Brève description: Assurances de responsabilité générale
Quantité ou étendue: masse salariale année 2013 estimée à 14 236 460 euros
Informations complémentaires sur les lots: Option de résiliation annuelle
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: dommages aux biens et risques divers
Brève description: Assurances de dommages au patrimoine
Quantité ou étendue: superficie estimée à 22 155 m2
Informations complémentaires sur les lots: Options de résiliation annuelle
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: automobile et risques divers
Brève description: Assurance des véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 5 véhicules et quelques engins
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prévoyance du personnel
Brève description: Assurance de prévoyance statutaire
Quantité ou étendue: estimation de la masse salariale, agents CNRACL année 2013 : 7 554 000
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: protection juridique agents
Brève description: Protection fonctionnelle
Quantité ou étendue: 550 agents
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 3-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Le Vésinet 72 avenue de la princesse, 78110 Le Vésinet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Boufflet Nadine
Nom: Audit Assurances
Adresse postale: 37 rue du Moulin des Bruyères
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Téléphone: +33 147899988 📞
Courrier électronique: auditassurances@free.fr 📧
Fax: +33 147896737 📠
Nom: Hopital Le Vésinet
Adresse postale: 72 avenue de la Princesse
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
Mme Frédérique Briand
Téléphone: +33 130158588 📞
URL des documents: http://www.hopital-levesinet.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3-2014
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 181-319767 (2014-09-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital du Vésinet
Adresse postale: 72 avenue de la Princesse, BP 30026
Code postal: 78115
Commune postale: Le Vésinet Cedex
Contact
Courrier électronique: marchepublic@hopital-levesinet.fr 📧
Téléphone: +33 130158575 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-09-15 📅
Date limite de soumission: 2014-11-03 📅
Date de publication: 2014-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 181-319767
Numéro JO-S: 181
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15.9.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: services divers en assurances
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: responsabilité générale et risques divers
Brève description: Assurances de responsabilité générale
Quantité ou étendue: masse salariale année 2013 estimée à 14 236 460 euros
Informations complémentaires sur les lots: Option de résiliation annuelle
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: dommages aux biens et risques divers
Brève description: Assurances de dommages au patrimoine
Quantité ou étendue: superficie estimée à 22 155 m2
Informations complémentaires sur les lots: Options de résiliation annuelle
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: automobile et risques divers
Brève description: Assurance des véhicules à moteur
Quantité ou étendue: 5 véhicules et quelques engins
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: prévoyance du personnel
Brève description: Assurance de prévoyance statutaire
Quantité ou étendue: estimation de la masse salariale, agents CNRACL année 2013 : 7 554 000
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: protection juridique agents
Brève description: Protection fonctionnelle
Quantité ou étendue: 550 agents
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 3-2014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôpital Le Vésinet 72 avenue de la princesse, 78110 Le Vésinet
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
garantie à première demande seulement en cas de versement de l'avance définie aux articles 87 et 88 du code des marchés publics
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
primes exprimées en euros financées sur le budget de fonctionnement de chaque exercice
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
toutes formes de groupement horizontal ou vertical sont autorisées. Aucune solidarité n'est exigée
Autres conditions particulières:
le contrat sera passé avec options de résiliation annuelle pour chaque partie. L'Assureur pourra proposer une garantie de taux de prime pour un certain temps. Cette garantie de taux a pour conséquence de déroger partiellement au droit de résiliation soit par l'assureur soit par les deux parties
Afficher plus
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Mme Boufflet Nadine
Nom: Audit Assurances
Adresse postale: 37 rue du Moulin des Bruyères
Commune postale: Courbevoie
Code postal: 92400
Téléphone: +33 147899988 📞
Courrier électronique: auditassurances@free.fr 📧
Fax: +33 147896737 📠
Nom: Hopital Le Vésinet
Adresse postale: 72 avenue de la Princesse
Point de contact: Direction des achats et de la logistique
Mme Frédérique Briand
Téléphone: +33 130158588 📞
URL des documents: http://www.hopital-levesinet.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 3-2014
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2014/S 181-319767 (2014-09-15)
Avis d'attribution de marché (2015-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital du Vesinet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-025365
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-319767
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (60)
2. La valeur financière (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-24 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Édouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-26 📅
Nom: La Parisienne Breteuil
Adresse postale: 34 avenue de Gravelle
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: CNP/Gras-Savoye
Adresse postale: immeuble Quai 33 — 33/34 quai Dion Bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92814
5️⃣
Nom: Cabinet Hatrel
Adresse postale: 38 boulevard Maréchal Juin
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 016-025365 (2015-01-20)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Hôpital du Vesinet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-01-20 📅
Date de publication: 2015-01-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 016-025365
Se réfère à l'avis: 2014/S 181-319767
Numéro JO-S: 16
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP
Parution nº 179 B, annonce nº 333 du 18.9.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 20.1.2015.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. La valeur technique (60)
2. La valeur financière (40)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-24 📅
Nom: Sham
Adresse postale: 18 rue Édouard Rochet
Commune postale: Lyon Cedex 08
Code postal: 69372
2️⃣
3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-26 📅
Nom: La Parisienne Breteuil
Adresse postale: 34 avenue de Gravelle
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-12-23 📅
Nom: CNP/Gras-Savoye
Adresse postale: immeuble Quai 33 — 33/34 quai Dion Bouton
Commune postale: Puteaux
Code postal: 92814
5️⃣
Nom: Cabinet Hatrel
Adresse postale: 38 boulevard Maréchal Juin
Commune postale: Cagnes-sur-Mer
Code postal: 06800
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 016-025365 (2015-01-20)
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