Prestation de placement et de gestion du programme d'assurance de la ville de Rive-de-Gier
Ville de Rive-de-Gier
Assurances dommage aux biens, responsabilité civile, protection juridique et flotte automobiles et auto-missions.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2014-09-17. L'appel d'offres a été publié le 2014-05-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Le lot 5: responsabilité civile atteinte environnement a été déclaré infructueux
- • Sarre-et-Moselle
- • SMACL
- • Services d'assurance › Services d'assurance dommages ou pertes
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-05-27 | Avis de marché |
| 2014-11-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2014-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rive-de-Gier
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 327
Code postal: 42800
Commune postale: Rive-de-Gier
Contact
Adresse Internet: http://www.rivedegier.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-rivedegier.fr 📧
Téléphone: +33 477830780 📞
Fax: +33 477830762 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date limite de soumission: 2014-09-17 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183094
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Dommages aux biens
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile
Numéro du lot: 3
Brève description: Protection juridique
Numéro du lot: 4
Brève description: Flotte-Automobiles et auto-missions
Numéro du lot: 5
Brève description: Responsabilité civile atteinte environnement
Numéro de référence: 14S0726
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres, paiement par mandat à 30 jours
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (garanties, exclusions, franchises, traitement du dossier) % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420186500018
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Rive-de-Gier : Mme Dicarlo
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville
Courrier électronique: ldicarlo@ville-rivedegier.fr 📧
Nom: Mairie de Rive de Gier : service marché public
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0726
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 104-183094 (2014-05-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Rive-de-Gier
Adresse postale: Hôtel de Ville, BP 327
Code postal: 42800
Commune postale: Rive-de-Gier
Contact
Adresse Internet: http://www.rivedegier.fr 🌏
Courrier électronique: mairie@ville-rivedegier.fr 📧
Téléphone: +33 477830780 📞
Fax: +33 477830762 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-05-27 📅
Date limite de soumission: 2014-09-17 📅
Date de publication: 2014-05-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 104-183094
Numéro JO-S: 104
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2014.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Assurances dommage aux biens, responsabilité civile, protection juridique et flotte automobiles et auto-missions.
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité civile
Numéro du lot: 3
Brève description: Protection juridique
Numéro du lot: 4
Brève description: Flotte-Automobiles et auto-missions
Numéro du lot: 5
Brève description: Responsabilité civile atteinte environnement
Numéro de référence: 14S0726
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Sur fonds propres, paiement par mandat à 30 jours
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. valeur technique (garanties, exclusions, franchises, traitement du dossier) % (60)
2. Prix des prestations % (40)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21420186500018
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Nom: Mairie de Rive-de-Gier : Mme Dicarlo
Adresse postale: rue de l'Hôtel de Ville
Courrier électronique: ldicarlo@ville-rivedegier.fr 📧
Nom: Mairie de Rive de Gier : service marché public
Référence
Dates
Date de début: 2015-01-01 📅
Date de fin: 2019-12-31 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14S0726
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Unité monétaire utilisée, l'euro.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27.5.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 478141010 📞
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2014/S 104-183094 (2014-05-27)
Avis d'attribution de marché (2014-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville – BP 327
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404714
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-183094
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-19 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 av. Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
2️⃣
3️⃣
Nom: Sarre-et-Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
4️⃣
5️⃣
Nom: Le lot 5: responsabilité civile atteinte environnement a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2014/S 229-404714 (2014-11-25)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de Ville – BP 327
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-11-25 📅
Date de publication: 2014-11-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 229-404714
Se réfère à l'avis: 2014/S 104-183094
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Références de l'avis initial paru au BOAMP:
Parution n°: 103 B, annonce n° 280 du 30.5.2014.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 25.11.2014.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2014-11-19 📅
Nom: Smacl
Adresse postale: 141 av. Salvador Allende
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
2️⃣
3️⃣
Nom: Sarre-et-Moselle
Adresse postale: 17 avenue Poincare
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
4️⃣
5️⃣
Nom: Le lot 5: responsabilité civile atteinte environnement a été déclaré infructueux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
Source: OJS 2014/S 229-404714 (2014-11-25)
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