Prestations de services d'assurance - responsabilité civile et risques connexes-risques statutaires du personnel - risques agricoles - ref 14.01
Centre hospitalier de Soissons
Prestations de services d'assurance - responsabilité civile et risques connexes - risques statutaires du personnel - risques agricoles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-11-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Soissons
Adresse postale: 46 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 02209
Commune postale: Soissons Cedex
Contact
Courrier électronique: isabelle.lasserre@ch-soissons.fr 📧
Téléphone: +33 323757436 📞
Fax: +33 323757183 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-14 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 202-350097
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Responsabilité civile et risques connexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Risques statutaires du personnel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Risques agricoles.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de l'établissement - règlement par mandat administratif.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Code des assurances.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Source: OJS 2013/S 202-350097 (2013-10-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Soissons
Adresse postale: 46 avenue du Général de Gaulle
Code postal: 02209
Commune postale: Soissons Cedex
Contact
Courrier électronique: isabelle.lasserre@ch-soissons.fr 📧
Téléphone: +33 323757436 📞
Fax: +33 323757183 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-14 📅
Date limite de soumission: 2013-11-25 📅
Date de publication: 2013-10-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 202-350097
Numéro JO-S: 202
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 14.10.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de services d'assurance - responsabilité civile et risques connexes - risques statutaires du personnel - risques agricoles.
Numéro du lot: 1
Brève description: Responsabilité civile et risques connexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Risques statutaires du personnel.
Numéro du lot: 3
Brève description: Risques agricoles.
Les variantes sont acceptées ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Ressources propres de l'établissement - règlement par mandat administratif.
L’exécution du service est réservée à une profession particulière: Code des assurances.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: Cellule marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: http://www.klekoon.com 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2014-01-01 📅
Date de fin: 2017-12-31 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 14 rue Lemerchier
Commune postale: Amiens Cedex
Code postal: 80011
Téléphone: +33 322336170 📞
Source: OJS 2013/S 202-350097 (2013-10-14)
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