Prestations de services d'assurances
Ville de Bully-les-Mines
Objet: prestations de services d'assurances référence: 2012 - 11 caractéristiques principales: prestations de services d'assurances pour les besoins de la Ville de Bully-les-Mines (62160). Durée du marché: 4 ans à compter du 1.1.2013. Les plis pourront être envoyés soit par voie dématérialisée soit sur support papier selon la procédure décrite dans le règlement de la consultation.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-11-09. L'appel d'offres a été publié le 2012-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurances accidents et maladie › Services d'assurance accidents
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-09-24 | Avis de marché |
| 2013-01-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bully-les-Mines
Adresse postale: 62 rue François Brasme
Code postal: 62160
Commune postale: Bully-les-Mines
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-09 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305975
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'inscription des entreprises pour l'accès au DCE n'est plus obligatoire et peut être anonyme. Toutefois, les...”
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Source: OJS 2012/S 186-305975 (2012-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance et services de retraite
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance et services de retraite 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bully-les-Mines
Adresse postale: 62 rue François Brasme
Code postal: 62160
Commune postale: Bully-les-Mines
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-09-24 📅
Date limite de soumission: 2012-11-09 📅
Date de publication: 2012-09-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 186-305975
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires
“Conformément à l'arrêté du 14.12.2009, l'inscription des entreprises pour l'accès au DCE n'est plus obligatoire et peut être anonyme. Toutefois, les...”
Source: OJS 2012/S 186-305975 (2012-09-24)
Avis d'attribution de marché (2013-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 015-020770
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-305975
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Annonce no237, B.O.A.M.P. 187 B du 27.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2013.”
Source: OJS 2013/S 015-020770 (2013-01-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-01-17 📅
Date de publication: 2013-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 015-020770
Se réfère à l'avis: 2012/S 186-305975
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Annonce no237, B.O.A.M.P. 187 B du 27.9.2012. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 17.1.2013.”
Source: OJS 2013/S 015-020770 (2013-01-17)
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