Assurance construction dans le cadre de la réalisation du Dépôt Bus Tisséo à Colomiers

SMAT

Lot 1 - responsabilite civile maître d'ouvrage;
Lot 2 - tous risques chantier;
Lot 3 - dommages ouvrage avec volets CNR et CCRD.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-11-26. L'appel d'offres a été publié le 2012-11-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ataraxis / RSA
• Marsh

Qui ?

• SMAT

Qu'est-ce que c'est ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-11-09	Avis de marché
2013-07-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-11-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance responsabilité civile
Quantité ou étendue:
“Réalisation des bâtiments du 3ème Dépôt bus de Tisséo. Ces bâtiments seront situés sur un terrain d'environ 5,3 ha dans la ZAC des Ramassiers de Colomiers....”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance responsabilité civile 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Smat
Adresse postale: agissant au nom et pour le compte du SMTC, 1 place Esquirol, BP 10416
Code postal: 31004
Commune postale: Toulouse Cedex 6
Contact
Adresse Internet: http://tisseo.fr 🌏
Courrier électronique: commande-publique@smat-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561144850 📞
Fax: +33 561144851 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-11-09 📅
Date limite de soumission: 2012-11-26 📅
Date de publication: 2012-11-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 219-361186
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires

“Les candidatures doivent parvenir, soit par voie postale en recommandé avec avis de réception, soit par coursier contre récépissé, à l'adresse indiquée...”
Source: OJS 2012/S 219-361186 (2012-11-09)

Avis d'attribution de marché (2013-07-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 16 404,50 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SMAT – agissant au nom et pour le compte du SMTC
Adresse postale: 1 place Esquirol, BP 10416

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-07-02 📅
Date de publication: 2013-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 129-223179
Se réfère à l'avis: 2012/S 219-361186
Numéro JO-S: 129
Informations complémentaires

“Références de l'avis initial paru au BOAMP”
Source: OJS 2013/S 129-223179 (2013-07-02)

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