2012-010 marché d'assurances - Ville de Wingles
Ville de Wingles
Objet: 2012-010 marché d'assurances - Ville de Wingles. Référence: 2012-010 marché assurances. Caractéristiques principales: marché d'assurances pour la Ville et le CCAS de Wingles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2012-09-14. L'appel d'offres a été publié le 2012-07-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'assurance › Services d'assurance responsabilité civile
- • Services d'assurance › Services d'assurances accidents et maladie
- • Services d'assurance dommages ou pertes › Services d'assurance de biens
- • Services d'assurance défense et recours et service d'assurance tous risques chantier › Services d'assurance défense et recours
- • Services d'assurance transport › Services d'assurance de véhicules à moteur
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-07-24 | Avis de marché |
| 2013-02-06 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Wingles
Adresse postale: 26 rue Jules Guesde, BP 65
Code postal: 62410
Commune postale: Wingles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239476
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile et risques annexes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Risques statutaires du personnel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection juridique des agents et élus.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012-010 marché ASSURANCES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle: Voir le réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dassonvalle Gérard, maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-010 marché ASSURANCES
Informations complémentaires
Source: OJS 2012/S 143-239476 (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assurance
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assurance 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Wingles
Adresse postale: 26 rue Jules Guesde, BP 65
Code postal: 62410
Commune postale: Wingles
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date limite de soumission: 2012-09-14 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-239476
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet du Journal: www.gazettenpdc.fr à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: 2012-010 marché d'assurances - Ville de Wingles. Référence: 2012-010 marché assurances. Caractéristiques principales: marché d'assurances pour la Ville et le CCAS de Wingles.
Numéro du lot: 1
Brève description: Dommages aux biens et risques annexes.
Numéro du lot: 2
Brève description: Responsabilité et risques annexes.
Numéro du lot: 3
Brève description: Flotte automobile et risques annexes.
Numéro du lot: 4
Brève description: Risques statutaires du personnel.
Numéro du lot: 5
Brève description: Protection juridique des agents et élus.
Les variantes sont acceptées ✅
Numéro de référence: 2012-010 marché ASSURANCES
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Critères de sélection des candidatures: Voir le réglement de consultation. Voir le réglement de consultation.
Situation économique et financière: Voir le réglement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le réglement de consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le règlement de consultation.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement par le budget communal paiement par virement administratif selon les règles de la comptabilité publique.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le règlement de consultation.
Procédure
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dassonvalle Gérard, maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-010 marché ASSURANCES
Informations complémentaires
Le DCE et les plis peuvent respectivement être retiré et transmis par voie électronique depuis le site Internet du Journal: www.gazettenpdc.fr à partir de la rubrique marchés publics. Le téléchargement du DCE est soumis à l'inscription (gratuite) des candidats sur la plateforme disponible à la même adresse.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
Avis d'attribution de marché (2013-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044696
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239476
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-24 📅
Nom: Verspieren
Adresse postale: 1 av François Mitterrand
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59446
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Paris Nord Assurance
Adresse postale: 75009 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
3️⃣
Nom: Cabinet d'assurances Pilliot
Adresse postale: 19 rue Saint Martin
Commune postale: Aire sur La Lys
Code postal: 62120
4️⃣
Nom: dexia Sofcap
5️⃣
Nom: Sarre Moselle
Adresse postale: 17 av Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Source: OJS 2013/S 029-044696 (2013-02-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-06 📅
Date de publication: 2013-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 029-044696
Se réfère à l'avis: 2012/S 143-239476
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
Annonce no237, BOAMP 144 B du 27.7.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6.2.2013.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-12-24 📅
Nom: Verspieren
Adresse postale: 1 av François Mitterrand
Commune postale: Wasquehal
Code postal: 59446
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Paris Nord Assurance
Adresse postale: 75009 Paris
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
3️⃣
Nom: Cabinet d'assurances Pilliot
Adresse postale: 19 rue Saint Martin
Commune postale: Aire sur La Lys
Code postal: 62120
4️⃣
Nom: dexia Sofcap
5️⃣
Nom: Sarre Moselle
Adresse postale: 17 av Poincaré
Commune postale: Sarrebourg
Code postal: 57400
Source: OJS 2013/S 029-044696 (2013-02-06)
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