2019-05-06Fourniture de conteneurs roulants à déchets ménagers (Communauté d'agglomération de Castres)
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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2018-05-17Fourniture, distribution et livraison de bacs de collecte et de pièces détachées (Saint-Louis Agglomération)
Durée de l'accord-cadre: Les prestations relatives à la fourniture et distribution des bacs de collecte sur le territoire de Sierentz devront être réalisées à compter du 1.9.2018 et se terminer impérativement le 31.12.2018. Concernant les prestations relatives à la fourniture de bacs roulants et de pièces détachées dans le cadre du renouvellement du parc existant sur le territoire de Saint-Louis Agglomération, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale à compter du 1.1.2019 jusqu'au 31.12.2019. …
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2015-05-04Marché de fourniture de bacs roulants neufs et pièces détachées (Communauté de communes rives de Saône)
Le(S) titulaire(s) du présent marché est (sont) chargé(s), sur le territoire des communes de la Communauté de communes Rives de Saône, de la fourniture de bacs roulants pour la collecte des déchets ménagers et assimilés.
Le présent marché concerne la prestation de base suivante:
— la fourniture de bacs roulants neufs pour la collecte des déchets ménagers recyclables hors Verre,
— la fourniture de pièces détachées pour les opérations de maintenance.
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2011-01-19Fourniture de bacs et pièces détachées (Communauté de communes Pays d'Ancenis)
Le présent marché a pour objet la fourniture de contenants (bacs), dont la composition ne pourra pas dépasser 15 % de matière recyclée, et de pièces détachées neufs destinés à la collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles et plus ponctuellement (collectifs, entreprises et administrations) à la collecte en porte-à-porte des emballages légers. Les missions confiées au titulaire sont décrites dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP), ainsi que dans le cahier des …
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