Fourniture de matériels pour la collecte séparative de déchets ménagers
Communauté d'agglomération de Niort
Fourniture de matériel pour la collecte séparative de déchets.
Accord cadre au sens européen, il s'agit en droit interne d'un marché à bons de commande.
Le délai de réception des offres était de 2012-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2012-04-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2012-04-19 | Avis de marché |
| 2012-07-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Niort
Adresse postale: 28 rue Blaise Pascal, BP 193
Code postal: 79006
Commune postale: Niort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-128447
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots:
Brève description: Bacs roulants de capacité de 140 litres destinés à la collecte des biodéchets.
Quantité ou étendue: Bacs 140 litres: environ 1 000.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Sainte Claire Deville, 79000 Niort, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (15)
3. Délai de garantie (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-niort.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Niort
Adresse postale: BP 193
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: régie des déchets ménagers
Fabrice Auvinet
Téléphone: +33 549041355 📞
Courrier électronique: fabrice.auvinet@agglo-niort.fr 📧
Fax: +33 549041310 📠
URL des documents: http://www.agglo-niort.fr 🌏
Adresse postale: si remise en main propre: pôle marcel Pagnol, 1er étage, 140 rue des Equarts; si envoi postal: BP 193
Point de contact: service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-009
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: idem ci-dessus
Source: OJS 2012/S 078-128447 (2012-04-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs à déchets
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs à déchets 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération de Niort
Adresse postale: 28 rue Blaise Pascal, BP 193
Code postal: 79006
Commune postale: Niort
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-19 📅
Date limite de soumission: 2012-06-04 📅
Date de publication: 2012-04-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 78-128447
Numéro JO-S: 78
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: ihttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_sO7pVEaHtB. Le dossier est également accessible via le site internet de la CAN: www.agglo-niort.fr rubrique " les marchés publics ". Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.
Le dossier de consultation est également disponible sur support physique papier; il sera remis ou envoyé gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres, sur demande écrite rédigée en français.
Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par la CAN est le support physique papier. La CAN acceptera toutefois les candidatures et les offres qui lui seraient transmises par voie électronique.
Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Fourniture de matériel pour la collecte séparative de déchets.
Accord cadre au sens européen, il s'agit en droit interne d'un marché à bons de commande.
Brève description:
Bacs roulants de capacité de 80/90 litres, 140 litres, 240 litres, 330/360 litres et 660 litres destinés à la collecte des ordures ménagères, des emballages, du verre et des biodéchets.
Quantité ou étendue: Bacs 80/90 litres: environ 5 000, bacs 140 litres: environ 4 000, bacs 240 litres: environ 1 200, bacs 330/360 litres: environ 1 000 et bacs 660 litres: environ 50.
Informations complémentaires sur les lots:
Les candidats devront obligatoirement fournir à leur charge, un exemplaire du bac 80/90 litres, afin de vérifier la conformité de l'offre par rapport aux exigences du CCTP.
Numéro du lot: 2
Brève description: Bacs roulants de capacité de 140 litres destinés à la collecte des biodéchets.
Quantité ou étendue: Bacs 140 litres: environ 1 000.
Durée de l'accord: 24 mois
Numéro de référence: 2012-009
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Sainte Claire Deville, 79000 Niort, FRANCE
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le dossier comprendra:
Une lettre de candidature précisant le ou les lots concerné(s).
En cas de candidature groupée, il est demandé une lettre de candidature mentionnant clairement la forme du groupement, la liste de toutes les entreprises membres du groupement, le nom de l'entreprise mandataire.
— document d'habilitation relatif aux pouvoirs du signataire d'engager l'entreprise *,
— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet *,
— déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée par le candidat, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner (article 43 du CMP) *.
* en cas de groupement, ces éléments doivent être fournis pour chaque membre du groupement.
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant d'apprécier leurs financières: chiffres d'affaires.
Capacité technique et professionnelle:
Les candidats sont invités à fournir les documents et renseignements suivants, permettant d'apprécier leurs capacités professionnelles techniques: présentation des moyens humains et matériels, références pertinentes.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Financement budget annexe régie des déchets ménagers, ressources propres, réglement par virement administratif, délai global de paiement 30 jours, avance 5 %, prix révisables.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix (70)
2. Délai de livraison (15)
3. Délai de garantie (15)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-niort.fr 🌏
Nom: Communauté d'agglomération de Niort
Adresse postale: BP 193
Commune postale: Niort Cedex
Point de contact: régie des déchets ménagers
Fabrice Auvinet
Téléphone: +33 549041355 📞
Courrier électronique: fabrice.auvinet@agglo-niort.fr 📧
Fax: +33 549041310 📠
URL des documents: http://www.agglo-niort.fr 🌏
Adresse postale: si remise en main propre: pôle marcel Pagnol, 1er étage, 140 rue des Equarts; si envoi postal: BP 193
Point de contact: service marchés publics
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2012-009
Informations complémentaires
Les entreprises peuvent télécharger le dossier de consultation à l'adresse suivante: ihttps://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2012_sO7pVEaHtB. Le dossier est également accessible via le site internet de la CAN: www.agglo-niort.fr rubrique " les marchés publics ". Il est fortement recommandé aux entreprises de s'identifier en indiquant notamment le nom de la personne physique téléchargeant les documents et une adresse électronique (e-mail) afin que puissent leur être communiquées, le cas échéant, modifications et précisions apportées au dossier.
Afficher plus
Le dossier de consultation est également disponible sur support physique papier; il sera remis ou envoyé gratuitement, jusqu'à la date limite de remise des offres, sur demande écrite rédigée en français.
Le mode de transmission des candidatures et des offres choisi par la CAN est le support physique papier. La CAN acceptera toutefois les candidatures et les offres qui lui seraient transmises par voie électronique.
Le règlement de la consultation précise les conditions de remise et de présentation des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 19.4.2012.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: 15 rue de Blossac, BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 549607919 📞
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: idem ci-dessus
Source: OJS 2012/S 078-128447 (2012-04-19)
Avis d'attribution de marché (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244 050 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238255
Se réfère à l'avis: 2012/S 78-128447
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Sainte Claire Deville, 79000 Niort, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-19 📅
Nom: SSI Schaefer Environnement
Adresse postale: BP 92
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 02
Code postal: 77314
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains
Adresse postale: 20 rue des Landelles
Commune postale: Cesson Sevigne
Code postal: 35510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 143-238255 (2012-07-24)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 244 050 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-07-24 📅
Date de publication: 2012-07-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 143-238255
Se réfère à l'avis: 2012/S 78-128447
Numéro JO-S: 143
Informations complémentaires
Marchés conclus, consultables sur demande auprès du service marchés publics de la can.
Annonce no176, BOAMP 80 A. Annonce no250, BOAMP 80 B du 24.4.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.7.2012.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 16 rue Sainte Claire Deville, 79000 Niort, FRANCE.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-06-19 📅
Nom: SSI Schaefer Environnement
Adresse postale: BP 92
Commune postale: Marne-la-Vallée Cedex 02
Code postal: 77314
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Nom: Plastic Omnium Systèmes Urbains
Adresse postale: 20 rue des Landelles
Commune postale: Cesson Sevigne
Code postal: 35510
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2012/S 143-238255 (2012-07-24)
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