2022-05-16   groupement De Commandes Entre Roannais Agglomeration Et La Ville De Roanne - assistance à Maitrise D'Ouvrage Pour La... (Ville de Roanne)
l'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SS2E Conseil
2019-11-12   Réalisation de schémas directeurs pour les réseaux de chaleur urbains sur le territoire de la Métropole... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Le présent accord-cadre a pour objet de réaliser les schémas directeurs conformes aux exigences de l'ADEME pour accompagner et orienter le développement des réseaux de chaleur sur le territoire de la Métropole Aix-Marseille-Provence. Il s'agit d'un appel d'offre ouvert. Il s'agit d'un accord-cadre de prestations intellectuelles. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre d'offres … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ecko Conseil Espelia Inddigo S2T Ingénierie SCP Seban et Associés SETEC Énergie Environnement SS2E Conseil
2018-07-17   Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et l'accompagnement à la mise en œuvre d'une stratégie... (Métropole d'Aix-Marseille-Provence)
Il s'agit d'un appel d'offres ouvert passé en application des dispositions des articles 25 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 et de l'article 42 de l'ordonnance nº 2015-899. Le marché comprend une partie forfaitaire et une partie exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens de l'article 78 du décret nº 2016-360. Il est conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espelia Setec Organisation SS2E Conseil