Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur Société SMACL Assurance est mentionné
2017-06-29Fourniture de contrats d'assurances (Ville de Limoges)
Le règlement de consultation pour le marché assurance automobile et oeuvres permanentes est rédigé conformément à l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, au décret 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Conformément à l'article 28 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, le lot 1 fera l'objet d'une Convention Constitutive de groupement de commandes entre le Centre Communal d'action Sociale, la Caisse des Écoles et la Ville de Limoges …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Société Gras SavoyeSociété SMACL Assurance