2021-10-12fourniture de produits spécifiques de maintenance pour les magasins et les ateliers techniques des établissements... (CHU-hôpitaux de Rouen)
fourniture de produits spécifiques de maintenance pour les magasins et les ateliers techniques des établissements membres du GHT Rouen coeur de seine Le marché public est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 à 2 et R. 2161-1 à 5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un marché public unique. Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande en application des …
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2021-02-24Fourniture de produits d'entretien spécifiques pour les services techniques (Metz Métropole)
La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un …
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2016-06-302016 DPE 33 — fourniture de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules (Ville de Paris)
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules. Le présent appel d'offres ouvert fait suite à la consultation n° 2016V12001850 lot n° 3 ayant le même objet et déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour un motif d'intérêt général, conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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