Approvisionnement du Service des Essences des Armées (SEA) en lubrifiant multifonctionnel pour armes, S-758 (lot no 1), conforme à la spécification DCSEA 501/a et en liquide dégrippant, Xs-66 (lot no 2), conforme à la spécification DCSEA 604/a à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable de la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA)

Delpia

Approvisionnement du Service des Essences des Armées (Sea) en lubrifiant multifonctionnel pour armes, S-758 (lot no 1), conforme à la spécification DCSEA 501/a et en liquide dégrippant, Xs-66 (lot no 2), conforme à la spécification DCSEA 604/a à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable de la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-12-18. L'appel d'offres a été publié le 2015-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chemetall SAS
• Reico France

Qui ?

• Delpia

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2015-11-13	Avis de marché
2016-02-29	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2015-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de production cinématographique et vidéo
Quantité ou étendue: 2 870 000
Valeur totale du marché: 2 870 000 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de production cinématographique et vidéo 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 383193538 📞
Fax: +33 383193303 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-11-13 📅
Date limite de soumission: 2015-12-18 📅
Date de publication: 2015-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 223-405981
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 13.11.2015.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: S-758
Brève description:

Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en lubrifiant multifonctionnel pour armes, S-758 (lot no 1), conforme à la spécification DCSEA 501/a à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable de la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA).

Informations complémentaires sur les lots: Reconduction tacite.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Xs-66
Brève description:

Approvisionnement du service des essences des armées (SEA) en liquide dégrippant, Xs-66 (lot no 2), conforme à la spécification DCSEA 604/a à jour de leurs derniers amendements et soumis à homologation préalable de la direction centrale du service des essences des armées (DCSEA).

Informations complémentaires sur les lots: Tacite.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: DELPIA-C-15-AOO-030

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Situation propre des opérateurs économiques: elle sera étudiée en fonction des documents délivrés par le candidat conformément aux dispositions de la section V article 3 du présent règlement de la consultation (éléments de la candidature).

Situation économique et financière:

Capacité économique et financière: les garanties financières seront jugées au regard des 2 derniers chiffres d'affaires réalisés.

Capacité technique et professionnelle:

Capacité technique: les garanties techniques seront appréciées au vu de l'expérience, des compétences (qualifications, certifications et des moyens du candidat.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune caution ou garantie n'est exigée pour le présent marché.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le financement est assuré exclusivement par des ressources budgétaires.

Le mode de règlement choisi par l'administration est le virement après établissement d'une demande de paiement.

Les prix sont révisables.

Le délai global de paiement est de 30 jours.

La monnaie de compte du marché est l'euro.

Les conditions du marché ne permettent pas le versement d'avance.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou conjoint.

En cas de groupement conjoint, pour l'exécution du marché, le mandataire du groupement conjoint est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère du prix du produit livré franco-destinataires (95)
2. Critère de développement durable (05)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 15100003100998
Contact
Point de contact: M. Reversade Alain
Adresse postale: Caserne Thiry, 47 rue Sainte Catherine
Commune postale: Nancy
URL des documents: https://orme.finances.ader.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=261289&orgAcronyme=g7h 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DELPIA-C-15-AOO-030

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière
Commune postale: Nancy
Code postal: 54036
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 383174343 📞
Fax: +33 383174350 📠
Nom: Delpia
Fax: +33 383193303 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

1) Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de la justice administrative — CJA), la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat.

2) Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R.421-1 et suivants du CJA) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée, et avant la conclusion du contrat pour les candidats évincés.

3) Référé contractuel (article L.551-13 du CJA) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou, à défaut d'un tel avis, dans un délai de 6 mois à compter de la conclusion du contrat).

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 47 rue Sainte Catherine
Code postal: 54035
Téléphone: +33 383193525 📞
Source: OJS 2015/S 223-405981 (2015-11-13)

Avis d'attribution de marché (2016-02-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 748 271,20 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Delpia

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-29 📅
Date de publication: 2016-03-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 044-072467
Se réfère à l'avis: 2015/S 223-405981
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP: Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 29.2.2016.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Finistère, Marne, Var.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 2. Critère de développement durable (5)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-09 📅
Nom: Chemetall SAS
Adresse postale: Carré 92, immeuble G2, 8 avenue des Louvresses
Commune postale: Gennevilliers Cedex
Code postal: 92622

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2016-02-19 📅
Nom: Reico France
Adresse postale: 13 rue de la Libération
Commune postale: Villemeux-sur-Eure
Code postal: 28210
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Delpia
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 47 rue Sainte-Catherine
Source: OJS 2016/S 044-072467 (2016-02-29)

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