Fourniture de produits d'entretien spécifiques pour les services techniques

Metz Métropole

La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un montant maximal fixé dans l'acte d'engagement pour les commandes sur catalogue la valeur estimée pour Metz Métropole pour les trois ans est de: 200 000 EUR HT (montant non contractuel), la valeur estimée pour la ville de Metz pour les trois ans est de: 70 000 EUR HT (montant non contractuel).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-01. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• IPC
• Reico France

Qui ?

• Metz Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

• Aménagements › Produit à usage spécial
• Produits de nettoyage et produits à polir › Produits de nettoyage

Où ?

• Lorraine › Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-24	Avis de marché
2021-05-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produit à usage spécial
Numéro de référence: 20913a
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produit à usage spécial 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de nettoyage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Metz Métropole
Adresse postale: 1 place du Parlement, CS 30353
Code postal: 57011
Commune postale: Metz
Contact
Adresse Internet: http://www.metzmetropole.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metzmetropole.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-24 📅
Date limite de soumission: 2021-04-01 📅
Date de publication: 2021-03-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 041-102088
Numéro JO-S: 41
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Documents à remettre avec l'offre + échantillons: voir article 4.2 du RC. Sous-critères de jugement: indiqués à l'article 5.2 du RC. Conditions de remise du dossier de consultation: tout complément d'information est à demander via le site http://www.sis-marches.marches-publics.info — L'offre de ce marché est à retourner uniquement par voie dématérialisée sur le site cité ci-dessus l'accès au cahier des charges peut se faire sans conditions de limites de délai.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un montant maximal fixé dans l'acte d'engagement pour les commandes sur catalogue la valeur estimée pour Metz Métropole pour les trois ans est de: 200 000 EUR HT (montant non contractuel), la valeur estimée pour la ville de Metz pour les trois ans est de: 70 000 EUR HT (montant non contractuel).

Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites — 57000 Metz.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;

— si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;

— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail);

— si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents;

— si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;

— formulaire DC4, déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4).

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;

— s'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003986500015
Adresse postale: 1 place du Parlement de Metz
Pays: Moselle 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2021/S 041-102088 (2021-02-24)

Avis d'attribution de marché (2021-05-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La description des fournitures et leurs spécifications techniques sont définies dans le BPU et le CCTP. Groupement de commande Metz Métropole (coordonnateur du groupement) et Ville de Metz. Accord-cadre mixte, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique: à bons de commandes pour des prestations inscrites dans le bordereau des prix unitaires joint et avec marchés subséquents, pour des prestations non référencées. L'accord-cadre est fixé sans minimum ni maximum avec un montant maximal fixé dans l'acte d'engagement pour les commandes sur catalogue la valeur estimée pour Metz Métropole pour les trois ans est de: 200 000 EUR HT (montant non contractuel) la valeur estimée pour la Ville de Metz pour les trois ans est de: 70 000 EUR HT (montant non contractuel).

Valeur totale du marché: 270 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-12 📅
Date de publication: 2021-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 094-247009
Se réfère à l'avis: 2021/S 041-102088
Numéro JO-S: 94
Informations complémentaires

Accord-cadre multi-attributaire, à bons de commandes et avec marchés subséquents, conclu sans montant minimal ni maximal pour une durée de trois ans: la valeur indiquée ci-avant est donnée à titre estimatif.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Divers sites 57000 Metz.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Nom: Reico France
Adresse postale: 13 rue de la Libération
Commune postale: Villemeux-sur-Eure
Code postal: 28210
Pays: France 🇫🇷
Eure-et-Loir 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Ipc
Adresse postale: 10 quai Commandant Malbert
Commune postale: Brest
Code postal: 29200
Pays: Finistère 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20003986500106
Source: OJS 2021/S 094-247009 (2021-05-12)

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Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage (>20 nouveaux marchés)

Aménagements (>20)

Produit à usage spécial (3)