2016 DPE 33 — fourniture de détergents de voirie et de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules

Ville de Paris

Marché à bons de commande de fourniture de détergents de voirie et de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules, en 4 lots séparés.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2016-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-03-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2016-03-17 Avis de marché
2016-10-12 Avis d'attribution de marché
2016-12-07 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2016-03-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détergents
Quantité ou étendue:
Montants sur la durée totale des marchés, reconduction comprise et tous lots confondus: minimum 220 000 EUR HT; maximum: 840 000 EUR HT.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Détergents 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: Direction des finances et des achats — SDA — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-03-17 📅
Date limite de soumission: 2016-05-09 📅
Date de publication: 2016-03-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 057-095645
Numéro JO-S: 57
Informations complémentaires
L'offre des candidats au lot n° 1 doivent être accompagnées des échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation. Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse précitée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: https://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ . La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché à bons de commande de fourniture de détergents de voirie et de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules, en 4 lots séparés.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Fourniture de détergent polyvalent de voirie
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de détergent polyvalent de voirie pour le service technique de la ville de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 💰
120 000 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Informations complémentaires sur les lots:
Le marché est conclu pour une période de 2 ans. Il peut être reconduit tacitement une fois dans les mêmes termes. Le titulaire du marché ne peut refuser la reconduction.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Fourniture de préparation de solution surodorante pour voirie
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de préparation de solution surodorante de voirie pour le service technique de la propreté de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 20 000 💰
60 000 💰
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Fourniture de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture de produits de nettoyage pour garages & véhicules du service technique de la propreté de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 💰
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Fourniture d'absorbants routiers
Brève description:
Marché à bons de commande pour la fourniture d'absorbants routiers pour le service technique de la propreté de Paris.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 💰
160 000 💰
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-II-4 du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.
Nombre de reconductions possibles: 1
Numéro de référence: 2016V12001850
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Se référer à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Se référer à l'article 3.1 du règlement de la consultation.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Le versement de l'avance intervient dans le délai autorisé par le code des marchés publics, à compter de la date à laquelle commence à courir le délai contractuel d'exécution, sous réserve de la production par le titulaire d'une garantie à première demande ou si les 2 parties en sont d'accord d'une caution personnelle et solidaire garantissant la moitié du remboursement de cette avance.
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Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les dépenses effectuées au titre des présents marchés seront imputées sur le budget de fonctionnement de la ville de Paris. Les titulaires pourront céder ou nantir les créances résultant des marchés. Il est prévu le versement d'une avance sur tous les lots. Il est prévu le versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Marchés traité à prix unitaires, révisables. Règlement par virement au compte du titulaire. Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1er du décret n° 2013-269 du 29.3.2013.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Les candidats sont informés que les marchés seront conclus avec des candidats individuels ou des groupements solidaires. Si les candidats retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché.
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Autres conditions particulières:
Les conditions d'exécution des prestations comportent les éléments à caractère environnemental. Se reporter à l'article 1.5.2 du CCAP n° 2016v12001850.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 24
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: CSP3 (DPE) fournitures et services — espace public
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom: Ville de Paris, direction des finances et des achats — SDA
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Point de contact: Bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
Adresse postale: 17 boulevard Morland (3ème étage — bureau 3094 — du lundi au vendredi — de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 16:00)
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2016V12001850
Informations complémentaires
L'offre des candidats au lot n° 1 doivent être accompagnées des échantillons dans les conditions prévues à l'article 3.3 du règlement de la consultation.
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à partir de l'adresse https://marches.maximilien.fr . Les candidats sont également invités à répondre par voie électronique à l'adresse précitée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: https://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ .
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La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.3.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 057-095645 (2016-03-17)
Avis d'attribution de marché (2016-10-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché a bons de commande de fourniture de détergents de voirie et de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules, en quatre lots séparés.
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Préparations nettoyantes 📦
Agents nettoyants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Direction des finances et des achats — SDA — 17 boulevard Morland
Code postal: 75004
Commune postale: Paris

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-10-12 📅
Date de publication: 2016-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 199-358344
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-095645
Numéro JO-S: 199
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats -bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (référence à rappeler: 20161380001240_detergents_lot2; 20161380001241_detergents_lot4). Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994). Le lot 1 de la présente consultation sera attribué ultérieurement. Le lot 3 a été déclaré sans suite par décision du 17.6.2016. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droit communautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics, objet de la présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché a bons de commande pour la fourniture de préparation de solution surodorante de voirie pour le service technique de la propreté de Paris.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-II-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.
Brève description:
Marché a bons de commande pour la fourniture d'absorbants routiers pour le service technique de la propreté de Paris.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Vertus écologiques de la préparation
Critère de qualité (pondération): 20
Pondération du prix: 80

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-10-06 📅

Référence
Informations complémentaires
Les contrats résultant de la présente consultation sont consultables en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats -bureau des marchés — à l'attention de l'équipe BM3 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (référence à rappeler: 20161380001240_detergents_lot2; 20161380001241_detergents_lot4). Ils peuvent être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Le lot 1 de la présente consultation sera attribué ultérieurement. Le lot 3 a été déclaré sans suite par décision du 17.6.2016.

Informations complémentaires
Organe de révision
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Source: OJS 2016/S 199-358344 (2016-10-12)
Avis d'attribution de marché (2016-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Détergents 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-12-07 📅
Date de publication: 2016-12-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 239-435467
Numéro JO-S: 239
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats -bureau des marchés — à l'attention de l'équipe Bm3 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (référence à rappeler:20161380001541_detergents_lot1). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (no 358994). Les lots 2 et 4 de la présente consultation ont fait l'objet d'un avis d'attribution paru au JOUE le 14.10.2016. Le lot 3 a été déclaré sans suite par décision du 17.6.2016. La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droitcommunautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet dela présente consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché a bons de commande pour la fourniture de détergent polyvalent de voirie pour le Service technique de la ville de Paris.
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché sur le fondement de l'article 35-ii-4° du code des marchés publics, ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Résultats des tests utilisateurs, appréciés sur la base des échantillons fournis par le candidat, dans les conditions décrites au protocole d'essais
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valorisation de la proposition d'une solution de reprise des grands réservoirs pour vrac (GRV)
Pondération du prix: 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-22 📅

Référence
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante: mairie de Paris — direction des finances et des achats — sous direction des achats -bureau des marchés — à l'attention de l'équipe Bm3 — 17 boulevard Morland — 75004 Paris (référence à rappeler:20161380001541_detergents_lot1). Il peut être contesté par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'état dans son arrêt du 4.4.2014 (no 358994).
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Les lots 2 et 4 de la présente consultation ont fait l'objet d'un avis d'attribution paru au JOUE le 14.10.2016. Le lot 3 a été déclaré sans suite par décision du 17.6.2016.
La référence à l'accord-cadre dans le présent avis est due au fait que la notion d'accord-cadre en droitcommunautaire recouvre celle de marché à bons de commande de l'article 77 du code des marchés publics,objet dela présente consultation.
Source: OJS 2016/S 239-435467 (2016-12-07)