2016 DPE 33 — fourniture de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules
Ville de Paris
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules. Le présent appel d'offres ouvert fait suite à la consultation n° 2016V12001850 lot n° 3 ayant le même objet et déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour un motif d'intérêt général, conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-08-01. L'appel d'offres a été publié le 2016-06-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-06-30 | Avis de marché |
| 2016-11-24 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détergents
Numéro de référence: 2016V12013320
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Détergents 📦
Code CPV supplémentaire: Détergents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: CSP 3 — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227517
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-095645
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3È étage) horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 127-227517 (2016-06-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Détergents
Numéro de référence: 2016V12013320
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules. Le présent appel d'offres ouvert fait suite à la consultation n° 2016V12001850 lot n° 3 ayant le même objet et déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour un motif d'intérêt général, conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Détergents 📦
Code CPV supplémentaire: Détergents 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: CSP 3 — 95 avenue de France
Code postal: 75639
Commune postale: Paris Cedex 13
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm3@paris.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-06-30 📅
Date limite de soumission: 2016-08-01 📅
Date de publication: 2016-07-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 127-227517
Se réfère à l'avis: 2016/S 057-095645
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires
Le marché sera traité à prix unitaires. Montant minimum: 20 000 EUR HT; Montant maximum: 80 000 EUR HT. Ces montants correspondent à la durée de 24 mois. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 160 000 EUR 💰
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Le marché est conclu pour une durée initiale de 24 mois, renouvelable une fois dans les mêmes termes, par tacite reconduction, que le titulaire ne peut refuser.
Informations complémentaires:
Le marché sera traité à prix unitaires. Montant minimum: 20 000 EUR HT; Montant maximum: 80 000 EUR HT. Ces montants correspondent à la durée de 24 mois. Le prix du marché résulte de l'application des quantités réellement exécutées aux prix unitaires des catalogues auxquels s'appliquent les taux de rabais consentis.
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Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les conditions d'exécution du contrat résultant de la présente consultation comportent des éléments à caractère environnemental, détaillés aux articles I.B et II du CCTP n° 2016V12013320 et à l'article 1.5.2 du CCAP n° 2016V12013320.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 7 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-08-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats
Adresse postale: 17 boulevard Morland
Commune postale: Paris Cedex 4
Code postal: 75181
Point de contact: Bureau des marchés
Pays: Paris 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr/ 🌏
Point de contact: Bureau des marchés — bureau n° 3094 (3È étage) horaires: du lundi au vendredi, 9:30 à 12:00, 14:00 à 16:00
Téléphone: +33 171286063 📞
Courrier électronique: dfa-bm-transverse@paris.fr 📧
Référence
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises peut être consulté et téléchargé à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr/. Les candidats sont invités à répondre par voie électronique à cette même adresse dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises.
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La durée du marché se définit comme suit: 24 mois à compter de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est-à-dire à compter de la date de notification du marché.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 127-227517 (2016-06-30)
Avis d'attribution de marché (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417288
Se réfère à l'avis: 2016/S 127-227517
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-07 📅
Référence
Source: OJS 2016/S 229-417288 (2016-11-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande de fourniture de produits de nettoyage et d'entretien pour garages et véhicules. Le présent appel d'offres ouvert fait suite à la consultation n° 2016v12001850 lot n° 3 ayant le même objet et déclarée sans suite par le pouvoir adjudicateur pour un motif d'intérêt général, conformément aux dispositions de l'article 98 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-11-24 📅
Date de publication: 2016-11-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 229-417288
Se réfère à l'avis: 2016/S 127-227517
Numéro JO-S: 229
Informations complémentaires
Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante:
Mairie de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe Bm3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 20161380001478_detergents_lot3_rel).
Il peut être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-11-07 📅
Référence
Le contrat résultant de la présente consultation est consultable en en faisant la demande par courrier à l'adresse suivante:
Mairie de Paris — Direction des finances et des achats — Sous-direction des achats — bureau des marchés — à l'attention de l'équipe Bm3 — 17 boulevard Morland — 75181 Cedex 04 (référence à rappeler: 20161380001478_detergents_lot3_rel).
Il peut être contestés par tout tiers dans un délai de 2 mois à compter de la présente publication, au titre du recours de pleine juridiction créé par le Conseil d'État dans son arrêt du 4.4.2014 (n° 358994).
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