Fourniture de produits chimiques pour les services de la Ville de Blagnac

Ville de Blagnac

Ce dossier concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leur activité (tous corps d'état et piscine municipale).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2015-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-04.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2015-06-04 Avis de marché
2016-02-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2015-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques variés
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.184 000692 000
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques variés 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Blagnac
Adresse postale: 1 place Jean Louis Puig
Code postal: 31700
Commune postale: Blagnac
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-blagnac.fr 🌏
Téléphone: +33 561717200 📞
Fax: +33 561717273 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-04 📅
Date limite de soumission: 2015-08-25 📅
Date de publication: 2015-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 109-197761
Numéro JO-S: 109
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info Marché à bons de commande. Critères d'attributions: les critères énumérés ci dessus sont ceux intervenant pour le jugement des offres du lot 1. Pour les autres lots ils sont pondérés de la manière suivante: Pour le lot 2: Traitement des eaux valeur technique: 45 % prix: 35 % délais de livraison: 20 % pour le lot 3: Traitement bassin valeur technique: 45 % prix: 45 % délais de livraison: 10 % pour le lot 4: Usage courant valeur technique: 30 % prix: 30 % délais de livraison: 20 % performances en matière de protection de l'environnement: 20 % pour le lot 5: Usage spécifique (bâtiment-voirie) valeur technique: 30 % prix: 30 % délais de livraison: 20 % performances en matière de protection de l'environnement: 20 % unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: — adobe® Acrobat® (.pdf) — document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) — feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) — document texte (.txt) — images Bitmap (.bmp) — images GIF (.gif) — images JPEG (.jpeg) — les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) "A partir du 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** seront conformes et acceptés pour signer vos plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors de votre dépôt dématérialisé, testez la conformité de votre certificatsur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm ". Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit national. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Ce dossier concerne la fourniture de produits chimiques utilisés par les divers services de la ville dans le cadre de leur activité (tous corps d'état et piscine municipale).
Numéro du lot: 1
Brève description: Chlore gazeux.
Quantité ou étendue: Minimum 2 000 EUR maximum 8 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 2 000 💰
8 000 💰
Numéro du lot: 2
Brève description:
Produits d'hygiène et de traitement des eaux de piscines chlore galet, diatomée, réactifs d'analyses.
Quantité ou étendue: Minimum 5 000 EUR maximum 20 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 5 000 💰
20 000 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:
Produits spécifiques piscines et bassins dégraissant, détartrant, nettoyant désinfectant.
Quantité ou étendue: Minimum 4 000 EUR maximum 15 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 4 000 💰
15 000 💰
Numéro du lot: 4
Brève description: Produits à usage courant.
Quantité ou étendue: Minimum 15 000 EUR maximum 60 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 60 000 💰
Informations complémentaires sur les lots:
Chaque candidat pourra faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires ou alternatives suivantes: produits de qualité environnementale.
Numéro du lot: 5
Brève description: Produits à usage spécifique (Batiment-Voirie).
Quantité ou étendue: Minimum 20 000 EUR maximum 70 000 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Valeur estimée hors TVA: 70 000 💰
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur estimée hors TVA: 184 000 💰
692 000 💰
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 201507
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 5 impasse des Alouettes, 31700 Blagnac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
1. La lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants: identification du candidat, le cas échéant de la nature du groupement, du lot concerné, de l'habilitation éventuelle du mandataire par ses cotraitants (formulaire Dc1).
2. Attestations sur l'honneur de non interdiction de concourir pour le candidat individuel ou chaque membre du groupement, en application des articles 43 et 44 du code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.(formulaire Dc1) Dans le cas où une telle déclaration sur l'honneur serait fournie par le candidat, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise dans le délai de 7 jours à compter de la notification de sa désignation par le pouvoir adjudicateur, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.
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3. déclaration sur l'honneur relative à la lutte contre le travail dissimulé.
4. Déclaration sur l'honneur relative à l'égalité entre les femmes et les hommes.
5. Présentation de la société: raison sociale, forme juridique, les éléments relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (formulaire Dc2).
6. Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés.
Situation économique et financière: 7. Chiffre d'affaires au cours des 3 derniers exercices connus.
Capacité technique et professionnelle:
8. Moyens humains et matériels généraux dont dispose le candidat.
9. Tout justificatif permettant d'illustrer les garanties professionnelles du candidat (références, certificats de qualifications ou tout autre moyen garantissant la capacité professionnelle).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS.
Le délai global de paiement est de 30 jours.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Un candidat ne pourra se présenter à la fois comme mandataire d'un groupement ou candidat individuel, et membre d'un autre groupement. Le candidat peut se présenter seul.
Autres conditions particulières:
Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges pour les lots 4 et 5.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Valeur technique % (45)
2. Prix % (35)
3. Délais de livraison % (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21310069600011
Contact
Point de contact: Keller Bernard, maire
Nom: Mairie de Blagnac
Adresse postale: www.mairie-blagnac.fr/achats-marches-publics.html
Nom: Service de réception des candidatures et des offres
Adresse postale: Hôtel de Ville 1 place Jean Louis Puig
Commune postale: Blagnac Cedex
Code postal: 31706

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 201507
Informations complémentaires
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande.
Critères d'attributions: les critères énumérés ci dessus sont ceux intervenant pour le jugement des offres du lot 1. Pour les autres lots ils sont pondérés de la manière suivante:
Pour le lot 2: Traitement des eaux
valeur technique: 45 %
prix: 35 %
délais de livraison: 20 %
pour le lot 3: Traitement bassin
prix: 45 %
délais de livraison: 10 %
pour le lot 4: Usage courant
valeur technique: 30 %
prix: 30 %
performances en matière de protection de l'environnement: 20 %
pour le lot 5: Usage spécifique (bâtiment-voirie)
unité monétaire utilisée, l'euro.les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: — adobe® Acrobat® (.pdf) — document Microsoft® Word® version 97 et supérieure (.doc ou .rtf) — feuille Microsoft® Excel® version 97 et supérieure (.xls) — document texte (.txt) — images Bitmap (.bmp) — images GIF (.gif) — images JPEG (.jpeg) — les fichiers générés aux formats précédents et compressés au format Zip® (.zip) "A partir du 18 mai 2013 seuls les certificats Rgs** seront conformes et acceptés pour signer vos plis. Afin d'anticiper toute difficulté lors de votre dépôt dématérialisé, testez la conformité de votre certificatsur la page: http://www.marches-publics.info/Test-Certificat.htm ". Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Il s'agit d'un marché à bons de commande au sens du droit national.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.6.2015.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV Cedex 07 BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 562735757 📞
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2015/S 109-197761 (2015-06-04)
Avis d'attribution de marché (2016-02-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-02-01 📅
Date de publication: 2016-02-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 023-036624
Se réfère à l'avis: 2015/S 109-197761
Numéro JO-S: 23
Informations complémentaires
Lot 1 — entreprise Gazechim — montant HT de 2 000 EUR à 8 000 EUR. Lot 2 — entreprise Gaches Chimie Spécialités — montant HT de 5 000 EUR à 20 000 EUR. Lot 3 — entreprise Metrola — montant HT de 4 000 EUR à 15 000 EUR. Lot 4 — entreprise REICO France — montant HT de 15 000 EUR à 60 000 EUR. Lot 5 — entreprise PHEM Technologies — montant HT de 20 000 EUR à 70 000 EUR. Retrouvez cet avis intégral sur http://www.marches-publics.info . Le marché est consultable en mairie, sur rendez-vous, à la direction de la commande publique. Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la notification du marché. Il peut être reconduit 3 fois pour des durées de 1 an. Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP. Annonce n° 15-85124, mise en ligne le 5.6.2015. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 1.2.2016.
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Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-12-03 📅
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34504

2️⃣
Nom: Gaches Chimie Spécialités
Adresse postale: 8 rue Labouche — ZI de Thibaud
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31084

3️⃣
Nom: Metrola
Adresse postale: 3 rue des Drubes
Commune postale: Étigny
Code postal: 89510

4️⃣
Nom: REICO France
Adresse postale: 13 rue de la Libération
Commune postale: Villemeux-sur-Eure
Code postal: 28210

5️⃣
Nom: PHEM Technologies
Adresse postale: 21 allée Louis Bréguet
Commune postale: Villepinte
Code postal: 93420
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
8
6
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 68 rue Raymond IV — Cedex 07 — BP 7007
Source: OJS 2016/S 023-036624 (2016-02-01)