2018-10-12Fourniture, livraison et installation de contenants pour la collecte des déchets ménagers (Arlysere Agglomération)
La présente consultation est engagée selon une procédure d'appel d'offres ouvert passée en application de l'ordonnance n 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 66, 78 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016. Conformément aux articles 78-II-2 et 80 du décret n 2016-360 du 25.3.2016, la consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à émission de bons de commande, avec un maximum de 560 000 EUR (HT) pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché de 4 ans. Le présent marché a pour …
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2018-03-21Fourniture de contenants à déchets (Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées)
Facturation : A7 accord-cadre à bons de commande divisé en 3 lots :
lot 1 : Fourniture de bacs roulants;
lot 2 : Fourniture de bornes aériennes de grande capacité les lots 1 et 2 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016;
lot 3 : Fourniture de bio seaux (le lot 3 sera passé selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du …
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