Fourniture de contenants à déchets
Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Facturation : A7 accord-cadre à bons de commande divisé en 3 lots :
lot 1 : Fourniture de bacs roulants;
lot 2 : Fourniture de bornes aériennes de grande capacité les lots 1 et 2 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016;
lot 3 : Fourniture de bio seaux (le lot 3 sera passé selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.).
— lot 1 : Montant minimum 100 000 EUR(s) HT,
— lot 2 : Montant minimum : 20 unités l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans. Chaque accord cadre sera attribué à un seul opérateur économique possibilité de soumettre une offre pour 1 ou plusieurs lots échantillon : pour le lot 1 : 1 bac de 120 l et 1 bac de 660 l tous 2 équipés de puces 125 khtz marché soumis au dispositif MPS (Marché public simplifié), cf Règlement de consultation.
Le délai de réception des offres était de 2018-04-24. L'appel d'offres a été publié le 2018-03-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-03-21 | Avis de marché |
| 2018-08-01 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Cda 18/20
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2b place Royale — CS 90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date limite de soumission: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-127809
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 : Montant minimum 100 000 EUR(s) (HT).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de bornes aériennes de grande capacité
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 : Montant minimum : 20 unités.
Valeur estimée hors TVA: 20 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006725400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Villa Rigway: service achats opérationnels
Adresse postale: Bureau 14 (RDC) 26 avenue des Lilas
Commune postale: Pau
Code postal: 64062
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 058-127809 (2018-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Numéro de référence: Cda 18/20
Brève description:
Facturation : A7 accord-cadre à bons de commande divisé en 3 lots :
lot 1 : Fourniture de bacs roulants;
lot 2 : Fourniture de bornes aériennes de grande capacité les lots 1 et 2 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016;
lot 3 : Fourniture de bio seaux (le lot 3 sera passé selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.).
— lot 1 : Montant minimum 100 000 EUR(s) HT,
— lot 2 : Montant minimum : 20 unités l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans. Chaque accord cadre sera attribué à un seul opérateur économique possibilité de soumettre une offre pour 1 ou plusieurs lots échantillon : pour le lot 1 : 1 bac de 120 l et 1 bac de 660 l tous 2 équipés de puces 125 khtz marché soumis au dispositif MPS (Marché public simplifié), cf Règlement de consultation.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hôtel de France, 2b place Royale — CS 90547
Code postal: 64000
Commune postale: Pau Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.agglo-pau.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 547053031 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-03-21 📅
Date limite de soumission: 2018-04-24 📅
Date de publication: 2018-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 058-127809
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — T 05 47 05 30 31 (secrétariat marchés) critères de sélection des candidatures: Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Groupements: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements:
— Mode de règlement :
—— délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures;
—— financement prévu au budget de la collectivité.
— Modalités de réception des offres: remise contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention « offre pour: Fourniture de contenants à déchets : Lot nº — ne pas ouvrir par le service du courrier — parvenue avant 24.4.2018 à 16:30 (délai de rigueur), à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées — direction juridique foncier logistique achats — sites des Allées — 26 avenue des Lilas — 64000 Pau,
— Remise dématérialisée via le profil acheteur http://www.agysoft.marches-publics.info — réf. CDA 18/20 transmission électronique avec le formulaire marchés publics simplifiés retrait du dossier de consultation: Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées direction juridique foncier logistique achats Villa Ridgway 26 avenue des Lilas 64 000 Pau — téléchargement: via la plate-forme http://www.agysoft.marches-publics.info — réf CDA 18/20.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Facturation : A7 accord-cadre à bons de commande divisé en 3 lots :
lot 1 : Fourniture de bacs roulants;
lot 2 : Fourniture de bornes aériennes de grande capacité les lots 1 et 2 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1º et 67 à 68 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016;
lot 3 : Fourniture de bio seaux (le lot 3 sera passé selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du Décret nº 2016-360 du 25.3.2016.).
— lot 1 : Montant minimum 100 000 EUR(s) HT,
— lot 2 : Montant minimum : 20 unités l'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans. Chaque accord cadre sera attribué à un seul opérateur économique possibilité de soumettre une offre pour 1 ou plusieurs lots échantillon : pour le lot 1 : 1 bac de 120 l et 1 bac de 660 l tous 2 équipés de puces 125 khtz marché soumis au dispositif MPS (Marché public simplifié), cf Règlement de consultation.
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Intitulé du lot: Fourniture de bacs roulants
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot 1 : Montant minimum 100 000 EUR(s) (HT).
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de bornes aériennes de grande capacité
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot 2 : Montant minimum : 20 unités.
Valeur estimée hors TVA: 20 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) une lettre de candidature pouvant prendre la forme de l'imprimé Dc1 (version en vigueur) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Afficher plus
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…
… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
… services objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières…
… années,
… années liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-04-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Service après-vente
Critère de qualité (pondération): 10
Pondération du prix: 50
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006725400017
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Villa Rigway: service achats opérationnels
Adresse postale: Bureau 14 (RDC) 26 avenue des Lilas
Commune postale: Pau
Code postal: 64062
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info — T 05 47 05 30 31 (secrétariat marchés) critères de sélection des candidatures: Situation juridique, capacités professionnelles, techniques et financières. Groupements: Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements:
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— Mode de règlement :
—— délai global de paiement à 30 jours à compter de la date de réception des factures;
—— financement prévu au budget de la collectivité.
— Modalités de réception des offres: remise contre récépissé sous enveloppe cachetée portant la mention « offre pour: Fourniture de contenants à déchets : Lot nº — ne pas ouvrir par le service du courrier — parvenue avant 24.4.2018 à 16:30 (délai de rigueur), à l'adresse suivante : Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées — direction juridique foncier logistique achats — sites des Allées — 26 avenue des Lilas — 64000 Pau,
Afficher plus
— Remise dématérialisée via le profil acheteur http://www.agysoft.marches-publics.info — réf. CDA 18/20 transmission électronique avec le formulaire marchés publics simplifiés retrait du dossier de consultation: Communauté d'agglomération Pau Béarn Pyrénées direction juridique foncier logistique achats Villa Ridgway 26 avenue des Lilas 64 000 Pau — téléchargement: via la plate-forme http://www.agysoft.marches-publics.info — réf CDA 18/20.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Pau
Adresse postale: 50 Cours Lyautey
Commune postale: Pau
Code postal: 64010
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 559849440 📞
Courrier électronique: greffe.ta-pau@juradm.fr 📧
Fax: +33 559024993 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 058-127809 (2018-03-21)
Avis d'attribution de marché (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hotel De France, 2b place Royale, CS 90547
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338482
Se réfère à l'avis: 2018/S 058-127809
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-22 📅
Nom: Citec Environnement
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-08 📅
Nom: Plastic Omnium Su
Adresse postale: 1 rue du Parc
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92593
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Source: OJS 2018/S 148-338482 (2018-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Facturation : A7 Accord-cadre à bons de commande divisé en 3 lots :
— Lot 1 : fourniture de bacs roulants,
— Lot 2 : fourniture de bornes aériennes de grande capacité. Les lots 1 et 2 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1
— Lot 3 : fourniture de bio seaux (le lot 3 sera passé selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº2016-360 du 25.3.2016).
Lot 1 : montant minimum: 100 000 EUR (HT),
Lot 2 : montant minimum: 20 unités.
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique possibilité de soumettre une offre pour 1 ou plusieurs lots. Échantillon pour le lot 1 : 1 bac de 120litres et 1 bac de
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Pau Béarn Pyrénées
Adresse postale: Hotel De France, 2b place Royale, CS 90547
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-08-01 📅
Date de publication: 2018-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 148-338482
Se réfère à l'avis: 2018/S 058-127809
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
— Lot 1: Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. La quantité des prestations du lot nº1 — fourniture de bacs roulants est défini(e) comme suit: minimum: 100 000,00 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans,
— Lot 2: Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. La quantité des prestations du lot nº2 — fourniture de bornes aériennes de grande capacité est défini(e) comme suit: minimum: 20 unités. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Facturation : A7 Accord-cadre à bons de commande divisé en 3 lots :
— Lot 1 : fourniture de bacs roulants,
— Lot 2 : fourniture de bornes aériennes de grande capacité. Les lots 1 et 2 sont passés selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles 25-i.1
— Lot 3 : fourniture de bio seaux (le lot 3 sera passé selon une procédure adaptée distincte de la présente consultation, conformément aux dispositions de l'article 22 du décret nº2016-360 du 25.3.2016).
Lot 1 : montant minimum: 100 000 EUR (HT),
Lot 2 : montant minimum: 20 unités.
L'accord-cadre est conclu pour une période ferme de 4 ans. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique possibilité de soumettre une offre pour 1 ou plusieurs lots. Échantillon pour le lot 1 : 1 bac de 120litres et 1 bac de
Lot 1 : montant minimum 100 000 EUR (HT).
Lot 2 : montant minimum : 20 unités
Procédure
Critères d'attribution
Prix (pondération): 50
60
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-06-22 📅
Nom: Citec Environnement
Adresse postale: 42 rue Paul Sabatier
Commune postale: Crissey
Code postal: 71530
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2018-06-08 📅
Nom: Plastic Omnium Su
Adresse postale: 1 rue du Parc
Commune postale: Levallois Perret
Code postal: 92593
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 20 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-pau.fr/marches-publics.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
— Lot 1: Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. La quantité des prestations du lot nº1 — fourniture de bacs roulants est défini(e) comme suit: minimum: 100 000,00 EUR (HT). L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans,
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— Lot 2: Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. La quantité des prestations du lot nº2 — fourniture de bornes aériennes de grande capacité est défini(e) comme suit: minimum: 20 unités. L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 50 cours Lyautey
Source: OJS 2018/S 148-338482 (2018-08-01)
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