Fourniture de sacs, de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole

CA Nîmes métropole

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2018-09-03. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA Nîmes métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Gard

Historique des marchés publics

Date	Document
2018-07-12	Avis de marché
2018-11-15	Avis d'attribution de marché
2019-01-09	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2018-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Conteneurs et poubelles de déchets
Brève description:

Fourniture de sacs, de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Code CPV supplémentaire: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Sacs et sachets à ordures en polyéthylène 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Gard 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Nîmes Métropole
Adresse postale: Colisée 2 — 1er étage, 1 rue du Colisée Cedex 9
Code postal: 30947
Commune postale: Nîmes
Contact
Adresse Internet: http://www.nimes-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande-publique-agglo@nimes-metropole.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-12 📅
Date limite de soumission: 2018-09-03 📅
Date de publication: 2018-07-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 134-304835
Numéro JO-S: 134
Informations complémentaires

Montant minimum de 100 000 EUR HT et montant maximum de 900 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

Ce lot a pour objet:

— la fourniture de conteneurs,

— la fourniture de pièces détachées,

— la livraison des conteneurs et pièces détachées,

— la reprise de pièces usagées.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit pour 3 périodes de 12 mois. La durée totale de l'accord-cadre ne pourra donc excéder 4 ans à compter de la date de notification.

Informations complémentaires:

Montant minimum de 100 000 EUR HT et montant maximum de 900 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Intitulé du lot: Fourniture de sacs pour la collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

— la fourniture de sacs pour la collecte des ordures ménagères,

— la fourniture de sacs pour la collecte sélective,

— la livraison des sacs.

Informations complémentaires:

Montant minimum de 50 000 EUR HT et montant maximum de 500 000 EUR HT pour la période initiale. Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction éventuelle.

Les candidats du lot nº 2 fourniront des échantillons dans les conditions fixées au règlement de consultation. Ces échantillons devront être remis, contre récépissé ou par pli recommandé avec avis de réception postal.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou, en cas de candidature classique (notamment si le candidat ne dispose pas d'un numéro de SIRET):

— lettre de candidature (formulaire DC1 ou forme libre),

— déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics.

Situation économique et financière:

DUM (généré automatiquement par la plate-forme de dématérialisation en candidature MPS) ou, en cas de candidature classique (si le candidat ne dispose pas d'un numéro SIRET):

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et, le cas échéant, le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation des prestations.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision périodique annuelle. Une avance de 5 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG-FCS. Le paiement des bons de commande sera effectué en une fois après constatation du service fait, ou, si l'exécution des prestations est supérieure à 1 mois, sous la forme d'acomptes mensuels. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: les prestations seront financées selon les modalités suivantes: financement assuré par le budget annexe de la DCTDM de Nîmes Métropole section fonctionnement, sous forme de fonds propres. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-09-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale mise en uvre
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

Un nouveau marché sera lancé à l'issue de la période initiale du marché ou à l'issue de l'une ou de la totalité des périodes de reconduction.

Le dossier de consultation des entreprises est disponible gratuitement à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Les candidats sont invités à s'identifier lors du téléchargement du dossier et à vérifier la validité de l'adresse électronique qu'ils ont indiquée sur la plate-forme, afin de pouvoir être alertés par toute modification éventuelle du DCE ou toute réponse aux questions posées par des candidats dans le cadre de la consultation. Les offres seront déposées exclusivement par voie dématérialisée à l'adresse électronique suivante: www.marches-securises.fr Procédure Marché public simplifié (MPS). Réponse électronique des entreprises uniquement avec le SIRET, pas de remise des documents administratifs (type DC1, DC2…). En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr un numéro Azur est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation au moment du dépôt de l'offre. Le marché sera signé électroniquement entre Nîmes Métropole et l'attributaire du marché à l'issue de la procédure de passation préalablement à la notification. À l'attention des candidats: il est vivement conseillé de tester la plate-forme de dématérialisation quelques jours avant la remise des offres. Aucun délai supplémentaire ne sera accordé pour l'envoi des offres volumineuses.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Adresse postale: 16 av. Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30941
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 466273700 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr 📧
Fax: +33 466362786 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2018/S 134-304835 (2018-07-12)

Avis d'attribution de marché (2018-11-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de sacs, de bacs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole.

Valeur totale du marché: 5 600 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-15 📅
Date de publication: 2018-11-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 222-507828
Se réfère à l'avis: 2018/S 134-304835
Numéro JO-S: 222

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de conteneurs et de pièces détachées pour la collecte des déchets ménagers de Nîmes Métropole.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale mise en œuvre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-11-08 📅
Nom: Citec Environnement SA
Commune postale: Crissey
Code postal: 71350
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 3 600 000 EUR 💰
Nom: Plastic Omnium SU
Commune postale: Lyon
Code postal: 69342
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 16 av Feuchères, CS 88010, Cedex 9
Source: OJS 2018/S 222-507828 (2018-11-15)

Avis d'attribution de marché (2019-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 18S002CR
Brève description:

Distribution de sacs, de conteneurs, lombricomposteurs et composteurs, maintenance de conteneurs avec mise à disposition d'un logiciel de suivi, gestion d'un numéro de téléphone pour la communication et l'information du public sur la collecte des déchets ménagers, réalisation d'enquêtes.

Métadonnées de l'avis
Nature du marché: Services

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Téléphone: +33 434035700 📞

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-09 📅
Date de publication: 2019-01-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 008-014911
Se réfère à l'avis: 2018/S 222-507828
Numéro JO-S: 8

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50 %
Prix (pondération): 50 %

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-12-14 📅
Nom: Plastic Omnium
Adresse postale: 1 allée Pierre Burelle
Commune postale: Levallois-Perret
Code postal: 92230
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2019/S 008-014911 (2019-01-09)

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