Entretien Et Nettoyage Du Patrimoine D'Acm Habitat - 9 Lots
ACM Habitat - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert conformément à l'Article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 1° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique.
la durée ferme de chaque contrat est fixée à 24 mois à compter du 1er janvier 2022.
Le délai de réception des offres était de 2021-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-10-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-10-22 | Avis de marché |
| 2021-11-09 | Informations complémentaires |
| 2021-12-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Numéro de référence: 2021-2047
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Nettoyage et traitement du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-547697
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 15 043 689 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot n°1 : Agence Beaux Arts Centre-Ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des 48 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°3 : Agence Coeur D'Agglomeration
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des 57 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°4 : Agence Las Rebes
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des 83 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°5 : Agence Lemasson
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot n°6 : Agence Lez
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des 53 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°7 : Agence Mosson
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien des 44 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°8 : Services Associations Vie Etudiante Commerces - Location Accesssion
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien des 7 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°9 : Service Qualité de Vie au Travail
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien des locaux administratifs de l'Office
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties économiques et financières
Capacité technique et professionnelle:
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Garanties professionnelles et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Montpellier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2021/S 209-547697 (2021-10-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Nettoyage et traitement du sol
Numéro de référence: 2021-2047
Brève description:
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert conformément à l'Article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 1° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique.
la durée ferme de chaque contrat est fixée à 24 mois à compter du 1er janvier 2022.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Nettoyage et traitement du sol 📦
Code CPV supplémentaire: Nettoyage et traitement du sol 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ACM HABITAT - OPH Montpellier Méditerranée Métropole
Adresse postale: 407 avenue du Prof. E.Antonelli, CS 15590
Code postal: 34074
Commune postale: Montpellier
Contact
Adresse Internet: http://www.acmhabitat.fr 🌏
Courrier électronique: service_marches@acmhabitat.fr 📧
Téléphone: +33 499527500 📞
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-22 📅
Date limite de soumission: 2021-11-22 📅
Date de publication: 2021-10-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 209-547697
Numéro JO-S: 209
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Attestation de visite obligatoire.
Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation.
Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert conformément à l'Article R2124-2 1° du Code de la commande publique. Il s'agit d'accords-cadres mono-attributaire à bons de commande en application des articles R.2162-2, R.2162-4 1° et R.2162-13 à R.2162-14 du Code de la commande publique.
Afficher plus
cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique.
la durée ferme de chaque contrat est fixée à 24 mois à compter du 1er janvier 2022.
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot n°1 : Agence Beaux Arts Centre-Ville
Numéro du lot: 1
Brève description:
Entretien des 55 résidences de l'Agence
minimum : Prestations régulières (poste 1) - Maximum : 500 000,00 EUR HT (poste 2)
Description des renouvellements:
Chaque contrat est reconductible de manière tacite deux fois pour une période de 12 mois
Intitulé du lot: Lot n°2 : Agence Bagatelle
Numéro du lot: 2
Brève description: Entretien des 48 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°3 : Agence Coeur D'Agglomeration
Numéro du lot: 3
Brève description: Entretien des 57 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°4 : Agence Las Rebes
Numéro du lot: 4
Brève description: Entretien des 83 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°5 : Agence Lemasson
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Lot n°6 : Agence Lez
Numéro du lot: 6
Brève description: Entretien des 53 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°7 : Agence Mosson
Numéro du lot: 7
Brève description: Entretien des 44 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°8 : Services Associations Vie Etudiante Commerces - Location Accesssion
Numéro du lot: 8
Brève description: Entretien des 7 résidences de l'Agence
Intitulé du lot: Lot n°9 : Service Qualité de Vie au Travail
Numéro du lot: 9
Brève description: Entretien des locaux administratifs de l'Office
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants, Dc1 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement, Dc2 ou Dume ou fiche de présentation du candidat
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Capacité technique et professionnelle:
- La fiche « Présentation candidat » comprenant la déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Cette consultation comporte des conditions particulières d'exécution visées par les articles L2112-2 à L2112-4 du Code de la commande publique ; ces conditions d'exécution sont Obligatoires. Acm Habitat a pris en compte la dimension développement durable dans la définition de ce besoin au sens de l'article L2111-1 (cf. article 6.3 du Ccap).
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-11-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Lieu: Montpellier
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 35180897700034
Contact
URL des documents: http://marches-publics.acmhabitat.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Septembre 2025
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Cette consultation bénéficie du Service DUME.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.acmhabitat.fr
La fiche de présentation "candidat" est à compléter dans son intégralité et à fournir avec la candidature.
Attestation de visite obligatoire.
Le détail de la pondération ainsi que le système de notation sont présentés dans le règlement de la consultation.
Par application de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, ACM Habitat se réserve le droit de recourir à des marchés complémentaires, dans la limite de 50% du montant du marché initial
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Montpellier
Adresse postale: 6 rue Pitot
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34063
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 467548100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montpellier@juradm.fr 📧
Fax: +33 467547410 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré contractuel: avant la conclusion du marché (article L 551-1 du Code de Justice Administrative). Recours pour excès de pouvoir: dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R421-1 à R421-3 du Code de Justice Administrative). Recours de plein contentieux: dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Référé contractuel : dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution
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Nom: CCIRAL - Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Adresse postale: Place Félix-Baret CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Source: OJS 2021/S 209-547697 (2021-10-22)
Informations complémentaires (2021-11-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-580128
Se réfère à l'avis: 2021/S 209-547697
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2021/S 220-580128 (2021-11-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-09 📅
Date de publication: 2021-11-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 220-580128
Se réfère à l'avis: 2021/S 209-547697
Numéro JO-S: 220
Source: OJS 2021/S 220-580128 (2021-11-09)
Avis d'attribution de marché (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6108178.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-003474
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: Sud service
Adresse postale: PA LA GARRIGUE BP 21
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 772937.05 EUR 💰
Nom: News services
Adresse postale: 264 RUE DE GARRIGOTTES
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 976353.02 EUR 💰
469569.66 EUR 💰
835555.82 EUR 💰
Nom: Atalian proprete
Adresse postale: 56 Rue Ampere
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 922859.29 EUR 💰
720 200 EUR 💰
1142652.06 EUR 💰
Nom: Littoral services
Adresse postale: ZI DES EAUX BLANCHES - 1064, AVENUE DES EAUX BLANCHES
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Valeur totale du marché: 125268.34 EUR 💰
Nom: SAMSIC SAS 2
Adresse postale: 197 RUE EMILE JULIEN
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Valeur totale du marché: 142783.35 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
4
5
10
8
Référence
Informations complémentaires
Source: OJS 2022/S 002-003474 (2021-12-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 6108178.59 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-30 📅
Date de publication: 2022-01-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 002-003474
Numéro JO-S: 2
Informations complémentaires
Les montants ci dessus correspondent aux montants des postes 1 (prestations régulières) de chaque lot.
a titre indicatif, les montants en euro(s) Ht des postes 2 (maximum) sont les suivants : Lot 1 - 58829 - Lot 2 : 67497 - Lot 3 : 39653 - Lot 4 : 53972 - Lot 5 : 29706.50 - Lot 6 : 30447.50 - Lot 7 : 96219 - Lot 8 : 24010 - Lot 9 : 3790.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: Sud service
Adresse postale: PA LA GARRIGUE BP 21
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Code postal: 34170
Pays: France 🇫🇷
Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 772937.05 EUR 💰
Nom: News services
Adresse postale: 264 RUE DE GARRIGOTTES
Commune postale: Marguerittes
Code postal: 30320
Pays: Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 976353.02 EUR 💰
469569.66 EUR 💰
835555.82 EUR 💰
Nom: Atalian proprete
Adresse postale: 56 Rue Ampere
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 922859.29 EUR 💰
720 200 EUR 💰
1142652.06 EUR 💰
Nom: Littoral services
Adresse postale: ZI DES EAUX BLANCHES - 1064, AVENUE DES EAUX BLANCHES
Commune postale: Sète
Code postal: 34200
Valeur totale du marché: 125268.34 EUR 💰
Nom: SAMSIC SAS 2
Adresse postale: 197 RUE EMILE JULIEN
Commune postale: Montpellier
Code postal: 34070
Valeur totale du marché: 142783.35 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
6
4
5
10
8
Référence
Informations complémentaires
Les montants ci dessus correspondent aux montants des postes 1 (prestations régulières) de chaque lot.
a titre indicatif, les montants en euro(s) Ht des postes 2 (maximum) sont les suivants : Lot 1 - 58829 - Lot 2 : 67497 - Lot 3 : 39653 - Lot 4 : 53972 - Lot 5 : 29706.50 - Lot 6 : 30447.50 - Lot 7 : 96219 - Lot 8 : 24010 - Lot 9 : 3790.
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