Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail

Région Nouvelle-Aquitaine

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du décret 2016-360 en date du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et sera exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret pré-cité. Cet accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-02-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-01-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• AFEC
• Afpa AAE
• axe et cible
• Greta du Limousin
• Hommes et Savoirs
• Ligue de l'enseignement Nouvelle-Aquitaine/Irfrep
• MFR d'Ingrandes
• mfr de beaussais vitre
• mfr de Chauvigny
• mfr de gencay
• MFR de Moncoutant
• Talis Itinéraire Emploi
• TB consultants Aksis

Qui ?

• Région Nouvelle-Aquitaine

Qu'est-ce que c'est ?

• Services sociaux sans hébergement › Services d'orientation et de conseil professionnel

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-01-10	Avis de marché
2019-01-23	Informations complémentaires
2019-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-01-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orientation et de conseil professionnel
Numéro de référence: 2018L000S11023
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orientation et de conseil professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orientation et de conseil professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Corrèze 🏙️
Creuse 🏙️
Dordogne 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Vienne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nouvelle-Aquitaine
Adresse postale: 14 rue Francois de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.nouvelle-aquitaine.fr/ 🌏
Courrier électronique: unite.formationdacp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
Téléphone: +33 557578000 📞
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=24564&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=24564&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-10 📅
Date limite de soumission: 2019-02-11 📅
Date de publication: 2019-01-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 009-016650
Numéro JO-S: 9
Informations complémentaires

Précision critères de jugement des offres: — valeur technique (70 %) décomposée comme suit: pertinence de la méthodologie proposée dont: —— modalités pédagogiques de la prestation d'accompagnement (20 %), —— organisation de l'activité, partenariat et modalités de suivi des bénéficiaires (10 %), —— qualité des moyens humains (20 %), —— techniques (20 %) proposés. — prix des prestations (30 %) négociation: s'agissant d'un marché à procédure adaptée, le le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les trois candidats les mieux placés. Modalités de financement: budget régional; Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Possibilité de versement d'une avance dans les conditions mentionnées au CCAP. Forme juridique du groupement: aucune forme n'est imposée. Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: http://demat-ampa.fr (réf.2018l000s11023), Modalités de remise des offres: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://demat-ampa.fr. (Réf.2018l000s11023). Demande de renseignements complémentaires: cf. article 8.1 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires

Précision critères de jugement des offres:

— valeur technique (70 %) décomposée comme suit: pertinence de la méthodologie proposée dont:

—— modalités pédagogiques de la prestation d'accompagnement (20 %),

—— organisation de l'activité, partenariat et modalités de suivi des bénéficiaires (10 %),

—— qualité des moyens humains (20 %),

—— techniques (20 %) proposés.

— prix des prestations (30 %) négociation: s'agissant d'un marché à procédure adaptée, le le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les trois candidats les mieux placés.

Modalités de financement: budget régional;

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Possibilité de versement d'une avance dans les conditions mentionnées au CCAP.

Forme juridique du groupement: aucune forme n'est imposée.

Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: http://demat-ampa.fr (réf.2018l000s11023),

Modalités de remise des offres: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://demat-ampa.fr. (Réf.2018l000s11023).

Demande de renseignements complémentaires: cf. article 8.1 du règlement de la consultation.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - cHARENTE
Numéro du lot: 1
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - cHARENTE

Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - charente maritime
Numéro du lot: 2
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - cHARENTE-MARITIME

Valeur estimée hors TVA: 93 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - cORREZE
Numéro du lot: 3
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - cORREZE

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - cREUSE

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - dORDOGNE

Valeur estimée hors TVA: 109 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - gIRONDE
Numéro du lot: 6
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - gIRONDE

Valeur estimée hors TVA: 468 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - lANDES
Numéro du lot: 7
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - lANDES

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - lot et garonne

Valeur estimée hors TVA: 249 600 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - pyrénées- atlantiques
Numéro du lot: 9
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - pyrénées atlantiques

Valeur estimée hors TVA: 187 200 EUR 💰
Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - dEUX-SEVRES
Numéro du lot: 10
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - dEUX-SEVRES

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - vIENNE

Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience - vAE sur les titres professionnels délivrés par le Ministère du travail - haute vienne
Numéro du lot: 12
Valeur estimée hors TVA: 34 400 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-02-12 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=24564&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏

Référence
Informations complémentaires

Précision critères de jugement des offres:

— valeur technique (70 %) décomposée comme suit: pertinence de la méthodologie proposée dont:

—— modalités pédagogiques de la prestation d'accompagnement (20 %),

—— organisation de l'activité, partenariat et modalités de suivi des bénéficiaires (10 %),

—— qualité des moyens humains (20 %),

—— techniques (20 %) proposés.

— prix des prestations (30 %) négociation: s'agissant d'un marché à procédure adaptée, le le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les trois candidats les mieux placés.

Modalités de financement: budget régional;

Délai global de paiement: 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Possibilité de versement d'une avance dans les conditions mentionnées au CCAP.

Forme juridique du groupement: aucune forme n'est imposée.

Le dossier de consultation est disponible à l'adresse suivante: http://demat-ampa.fr (réf.2018l000s11023),

Modalités de remise des offres: le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: https://demat-ampa.fr. (Réf.2018l000s11023).

Demande de renseignements complémentaires: cf. article 8.1 du règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 556993800 📞
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Fax: +33 556243903 📠
Adresse Internet: http://bordeaux.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 103 bis rue Belleville
Code postal: 33063
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 009-016650 (2019-01-10)

Informations complémentaires (2019-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail. Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du décret 2016-360 en date du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et sera exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret précité. Cet accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nouvelle Aquitaine
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-01-23 📅
Date de publication: 2019-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 019-041537
Se réfère à l'avis: 2019/S 009-016650
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires
La date limite de remise des offres est inchangée.
Source: OJS 2019/S 019-041537 (2019-01-23)

Avis d'attribution de marché (2019-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail. Marché à procédure adaptée passé en application de l'article 28 du décret 2016-360 en date du 25.3.2016. Il s'agit d'un accord-cadre conclu avec un seul opérateur économique et sera exécuté au moyen de bons de commande en application des articles 78 et 80 du décret pré-cité. Cet accord-cadre est conclu sans minimum, ni maximum.

Valeur totale du marché: 1 697 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-04 📅
Date de publication: 2019-06-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 109-266019
Numéro JO-S: 109

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Charente
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Charente.

Intitulé du lot: Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Charente Maritime
Brève description:

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Charente Maritime.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Corrèze.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Creuse.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Dordogne.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Gironde.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Landes.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Lot et Garonne.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Pyrénées Atlantiques.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Deux Sèvres.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Vienne.

Prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des acquis de l'expérience — VAE sur les titres professionnels délivrés par le ministère du travail — Haute Vienne.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-04-24 📅
Nom: Afpa aae
Adresse postale: 22 rue Alfred de Vigny, BP 11605
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33073
Pays: France 🇫🇷
Gironde 🏙️
Adresse Internet: https://www.afpa.fr 🌏
Nom: Ligue de l'enseignement Nouvelle-Aquitaine/Irfrep
Adresse postale: 33 rue Saint Denis
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86035
Pays: Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://liguenouvelleaquitaine.org 🌏
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
Nom: Hommes et Savoirs
Adresse postale: 27 chemin de la Garenne
Commune postale: Royan
Code postal: 17200
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: https://www.hommes-et-savoirs.fr 🌏
Valeur totale du marché: 93 000 EUR 💰
Nom: Greta du Limousin
Adresse postale: 6 rue Paul Dérignac
Commune postale: Limoges Cedex
Code postal: 87031
Pays: Haute-Vienne 🏙️
Adresse Internet: https://greta-du-limousin.fr 🌏
Date de conclusion du contrat: 2019-04-23 📅
Nom: Axe et Cible
Adresse postale: 70 rue Jean Renaud Dandicolle
Code postal: 33000
Adresse Internet: https://www.axe-et-cible.fr 🌏
Nom: TB consultants Aksis
Adresse postale: 6 quai de Paludate
Code postal: 33800
Adresse Internet: https://www.aksis.fr 🌏
Nom: Talis itinéraire emploi
Adresse postale: 110 avenue Paul Doumer
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Pays: Dordogne 🏙️
Adresse Internet: https://www.talis-education-group.com 🌏
Valeur totale du marché: 89 320 EUR 💰
Adresse postale: 70 Jean Renaud Dandicolle
6 quai de Palludate
Nom: Afec
Adresse postale: 8 rue du Professeur Lavignolle, Miniparc bât A
Adresse Internet: https://www.afec.fr 🌏
Valeur totale du marché: 382 800 EUR 💰
Nom: TB Consultants Aksis
Code postal: 33300
Valeur totale du marché: 127 600 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-25 📅
Adresse postale: 8 rue du Professeur Lavignolles, Miniparc bât A
Valeur totale du marché: 204 160 EUR 💰
Adresse postale: 70 rue jean Renaud Dandicolle
Valeur totale du marché: 153 120 EUR 💰
Nom: MFR de Beaussais Vitré
Adresse postale: 4 rue de la Fraternité
Commune postale: Beaussais Vitre
Code postal: 79370
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Adresse Internet: http://www.mfr-vitre.fr 🌏
Nom: MFR de Moncoutant
Adresse postale: 1 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Moncoutant
Code postal: 79320
Adresse Internet: http://www.mfr-moncoutant.fr 🌏
Valeur totale du marché: 79 100 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-04-29 📅
Nom: MFR de Chauvigny
Adresse postale: 47 route de Montmorillon
Commune postale: Chauvigny
Code postal: 86300
Adresse Internet: https://www.mfr-chauvigny.com 🌏
Nom: MFR de Gencay
Adresse postale: 8 rue Emilien Fillon
Commune postale: Gencay
Code postal: 86160
Adresse Internet: https://www.mfr-gencay.fr 🌏
Nom: MFR d'Ingrandes
Adresse postale: 34 D 910
Commune postale: Ingrandes-sur-Vienne
Code postal: 86220
Adresse Internet: http://www.mfr-ingrandes.fr 🌏
Valeur totale du marché: 196 000 EUR 💰
Nom: Afpa aae
Valeur totale du marché: 31 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1
5
4
Source: OJS 2019/S 109-266019 (2019-06-04)

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