Accompagnement VAE 2017

Région ALPC

La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires pour mettre en œuvre une prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience (VAE) sur le territoire régional.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2017-02-22. L'appel d'offres a été publié le 2017-01-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2017-01-20 Avis de marché
2017-12-11 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2017-01-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'orientation et de conseil professionnel
Numéro de référence: 2017P000S00033
Brève description:
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires pour mettre en œuvre une prestation d'accompagnement dans la procédure de validation des acquis de l'expérience (VAE) sur le territoire régional.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'orientation et de conseil professionnel 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'orientation et de conseil professionnel 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Poitou-Charentes 🏙️
Limousin 🏙️
Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Région ALPC
Adresse postale: 14 rue François de Sourdis
Code postal: 33077
Commune postale: Bordeaux
Contact
Adresse Internet: http://laregion-alpc.fr 🌏
Courrier électronique: dcp@nouvelle-aquitaine.fr 📧
URL des documents: http://marches.laregion-alpc.fr 🌏
URL pour la participation: https://demat-ampa.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=11204&orgAcronyme=cr-aquitaine 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-01-20 📅
Date limite de soumission: 2017-02-22 📅
Date de publication: 2017-01-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 017-027844
Numéro JO-S: 17

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Charente — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Charente — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché prend effet à compter de sa notification pour une durée d'un an renouvelable 2 fois.
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des marché(s) pour la réalisation de prestations similaires passé(s) en procédure négociée en application de l'article 30 I 7° du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Nom du projet ou programme financé par l’UE: La prestation est susceptible de bénéficier du soutien financier du social européen (FSE), dans le cadre des programmes opérationnels régionaux FEDER/FSE pour la période 2014/2020.
Intitulé du lot: Charente-Maritime — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Charente-Maritime — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Corrèze — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 3
Brève description:
Corrèze — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Creuse — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Creuse — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Dordogne — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 5
Brève description:
Dordogne — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Gironde — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Gironde — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Landes — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 7
Brève description:
Landes — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Lot et Garonne — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 8
Brève description:
Lot et Garonne — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Pyrénées Atlantiques — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 9
Brève description:
Pyrénées Atlantiques — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Deux-Sèvres — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 10
Brève description:
Deux-Sèvres — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Vienne — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 11
Brève description:
Vienne — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Haute-Vienne — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III)
Numéro du lot: 12
Brève description:
Haute-Vienne — diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à III).
Intitulé du lot: Charente — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 13
Brève description:
Charente — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Charente-Maritime — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 14
Brève description:
Charente-Maritime — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Corrèze — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 15
Brève description:
Corrèze — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Creuse — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 16
Brève description:
Creuse — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Dordogne — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 17
Brève description:
Dordogne — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Gironde — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 18
Brève description:
Gironde — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Landes — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 19
Brève description:
Landes — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Lot-et-Garonne — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 20
Brève description:
Lot-et-Garonne — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Pyrénées-Atlantiques — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 21
Brève description:
Pyrénées-Atlantiques — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Deux-Sèvres — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 22
Brève description:
Deux-Sèvres — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Vienne — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 23
Brève description:
Vienne — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Haute-Vienne — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I)
Numéro du lot: 24
Brève description:
Haute-Vienne — diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Charente, Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres — diplômes universitaires de l'éducation nationale (enseignement supérieur) niveau III à I
Numéro du lot: 25
Brève description:
Charente, Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres — diplômes universitaires de l'éducation nationale (enseignement supérieur) niveau III à I.
Intitulé du lot: Corrèze, Creuse, Haute-Vienne — diplômes universitaires de l'éducation nationale (enseignement supérieur) niveau III à I
Numéro du lot: 26
Brève description:
Corrèze, Creuse, Haute-Vienne — diplômes universitaires de l'éducation nationale (enseignement supérieur) niveau III à I.
Intitulé du lot: Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques — diplômes universitaires de l'éducation nationale (enseignement supérieur) niveau III à I
Numéro du lot: 27
Brève description:
Dordogne, Gironde, Landes, Lot-et-Garonne, Pyrénées-Atlantiques — diplômes universitaires de l'éducation nationale (enseignement supérieur) niveau III à I.
Intitulé du lot: Région Nouvelle-Aquitaine — certifications CNAM de l'éducation nationale (enseignement supérieur) niveau III à I
Numéro du lot: 28
Brève description:
Charente, Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres, Corrèze, Creuse, Haute Vienne, Dordogne, Gironde, Landes, Lot et Garonne, Pyrénées Atlantiques — Certifications CNAM de l'éducation nationale (enseignement supérieur) niveau III à I.

Procédure
Nombre de participants à envisager: 2
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2017-02-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: http://marches.laregion-alpc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 9 rue Tastet
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le Tribunal Administratif de Poitiers:
— d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,
— d'un recours pour excès de pouvoir, conformément à l'article R. 421-1 du même code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision,
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative après la signature du contrat,
— d'un recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Source: OJS 2017/S 017-027844 (2017-01-20)
Avis d'attribution de marché (2017-12-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de sélectionner des prestataires pour mettre en oeuvre une prestation d'accompagnement dans la procédure de Validation des Acquis de l' Expérience (VAE) sur le territoire régional.
Valeur totale du marché: 586 100 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Charente 🏙️
Charente-Maritime 🏙️
Corrèze 🏙️
Creuse 🏙️
Dordogne 🏙️
Gironde 🏙️
Landes 🏙️
Lot-et-Garonne 🏙️
Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Deux-Sèvres 🏙️
Vienne 🏙️
Haute-Vienne 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Région Nouvelle-Aquitaine

Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-12-11 📅
Date de publication: 2017-12-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 240-498533
Se réfère à l'avis: 2017/S 017-027844
Numéro JO-S: 240

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Charente - diplômes du Ministère de l'Éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Charente - diplômes du Ministère de l'Éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Description des options:
Les prestations, objet de la présente consultation, pourront donner lieu à un ou des marché(s) pour la réalisation de prestations similaires passé(s) en procédure négociée en application de l'article 30 I 7
Nom du projet ou programme financé par l’UE: la prestation est susceptible de bénéficier du soutien financier du social européen (Fse), dans le cadre des Programmes Opérationnels Régionaux Feder/Fse pour la période 2014/2020
Intitulé du lot: Charente-Maritime - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Charente-Maritime - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Corrèze - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Corrèze - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Creuse - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Creuse - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Dordogne - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Dordogne - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Gironde - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Gironde - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Landes - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Landes - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Lot et Garonne - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Lot et Garonne - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Pyrénées Atlantiques - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Pyrénées Atlantiques - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Deux Sèvres - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Deux Sèvres - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Vienne - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Vienne - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Haute Vienne - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Brève description:
Haute Vienne - diplômes du Ministère de l'éducation nationale et du Ministère de l'agriculture et forêt (niveau V à Iii).
Intitulé du lot: Charente Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Charente Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Charente-Maritime Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Charente-Maritime Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Corrèze Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Corrèze Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Creuse Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Creuse Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Dordogne Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Dordogne Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Gironde Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Gironde Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Landes Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Landes Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Lot et Garonne Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Lot et Garonne Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Pyrénées Atlantiques Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Pyrénées Atlantiques Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Deux-Sèvres Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Deux-Sèvres Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Vienne Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Vienne Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Haute Vienne Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Brève description:
Haute Vienne Diplômes du Ministère des affaires sociales et de la santé et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (niveau V à I).
Intitulé du lot: Charente, Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres Diplômes Universitaires de l'education Nationale (Enseignement Supérieur) niveau III à I.
Brève description:
Charente, Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres Diplômes Universitaires de l'education Nationale (Enseignement Supérieur) niveau III à I.
Intitulé du lot: Corrèze, Creuse, Haute Vienne Diplômes Universitaires de l'education Nationale (Enseignement Supérieur) niveau III à I.
Brève description:
Corrèze, Creuse, Haute Vienne Diplômes Universitaires de l'education Nationale (Enseignement Supérieur) niveau III à I.
Intitulé du lot: Dordogne, Gironde, Landes, Lot et Garonne, Pyrénées Atlantiques Diplômes Universitaires de l'education Nationale (Enseignement Supérieur) niveau III à I.
Brève description:
Dordogne, Gironde, Landes, Lot et Garonne, Pyrénées Atlantiques Diplômes Universitaires de l'education Nationale (Enseignement Supérieur) niveau III à I.
Intitulé du lot: Région Nouvelle Aquitaine - certifications CNAM de l'education Nationale (Enseignement Supérieur) niveau III à I.
Brève description:
Charente, Charente-Maritime, Vienne, Deux-Sèvres, Corrèze, Creuse, Haute Vienne, Dordogne, Gironde, Landes, Lot et Garonne, Pyrénées Atlantiques - - Certifications CNAM de l'education Nationale (Enseignement Supérieur) niveau III à I.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de mise en oeuvre des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Moyens mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Conditions d'accueil et ressources techniques
Critère de qualité (pondération): 5
Critère de qualité (nom): Suivi des bénéficiaires
Pondération du prix: 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2017-06-20 📅
2017-06-29 📅
2017-07-12 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
La présente consultation peut faire l'objet devant le Tribunal administratif de Poitiers:
— d'un référé précontractuel, conformément aux dispositions de l'article L. 551-1 du Code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,
— d'un recours pour excès de pouvoir, conformément à l'article R. 421-1 du même Code, dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision,
— d'un référé contractuel conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du Code de justice administrative après la signature du contrat,
Source: OJS 2017/S 240-498533 (2017-12-11)
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