2016-02-09Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la restauration des églises Saint-Jacques et Saint-Rémy de Dieppe (Ville de Dieppe)
La présente consultation n'est pas un marché à bons de commande (dysfonctionnement de la plate-forme dématérialisée de diffusion) mais un accord-cadre. Le présent accord-cadre mono-attributaire est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59, 76 du code des marchés publics et de l'article 11-1 de la loi n° 85-704 du 12.7.1985 relative à la maîtrise d'ouvrage publique et à ses rapports avec la maîtrise d'oeuvre privée. La passation des marchés subséquents ne …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:Lympia Architecture