2011-10-16Transports collectifs divers - années 2012 / 2013 / 2014 (Ville de Béthune)
Transports collectifs divers - années 2012 / 2013 / 2014.
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 33, 57 à 59 du CMP, modifiés et le décret n° 2008-1355 du 19.12.2008.
Conformément à l'article 77 du code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande d'une durée de 3 ans maximum (1 an reconductible 2 fois par tacite reconduction) sans montant minimum et sans montant maximum.
La consultation donnera lieu à un accord cadre au sens …
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2011-02-08Appel d'offres ouvert-transports collectifs (Ville de Bully-les-Mines)
Objet: appel d'offres ouvert-transports collectifs.
Référence: 2011 62186 01.
Caractéristiques principales: marché dématérialisé (articles 48 et 56 du CMP), à bons de commande qui sera attribué pour 1 an renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour les lots 1 et 2.
Le lot 3 n'arrivant à échéance qu'en mai 2011 il sera attribué pour 10 mois la première année; il sera reconduit 3 fois de façon expresse par période de 12 mois à l'instar des autres lots.
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