15a014 — transports — année 2015/2016 (du 1er septembre au 31.8.2016). Suite à l'appel d'offres Vs1428 déclaré infructueux pour les lots 1, 2, 3 et 5. Le lot 4 ayant été attribué
Ville de Liévin
Transports année 2015/2016 (du 1er septembre 2015 au 31.8.2016).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-08-06. L'appel d'offres a été publié le 2015-06-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Autocars Jules Benoit
- • Ce lot ayant déjà été attribué suite à l'appel d'offre Vs1428
- • Les Autobus Artésiens
- • Westel Voyages
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-06-24 | Avis de marché |
| 2015-09-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant, CS 30049
Code postal: 62801
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: p.laffon@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448931 📞
Fax: +33 321448802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-24 📅
Date limite de soumission: 2015-08-06 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223649
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports année 2015/2016 (du 1er septembre 2015 au 31.8.2016).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016 (juillet et août), restauration et activités
Brève description:
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur liévin)
Brève description:
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transport pour activités diverses Accueils de Loisirs, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires d'été 2016
Brève description:
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2015/2016
Brève description:
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot a été attribué.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...)
Brève description:
Numéro de référence: 15A014
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin et alentours, 62800 Lievin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement de la Ville de Liévin.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Noms et qualifications professionnelles du personnel ✅
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat). ( pondération: 60 )
2. 2. Mémoire technique. La note obtenue sera sur 20 ( pondération: 40 )
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laffon Pascal
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Date de début: 2015-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15A014
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac, 54038 Nancy Cedex
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille, greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 122-223649 (2015-06-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
Lot 1: Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016 (juillet et août), restauration et activités Estimation 30 000 EUR HT donné à titre indicatiflot 2: Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur Liévin) estimation 160 000 EUR HT donné à titre indicatiflot 3: Transport pour activités diverses Accueils de Loisirs, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires d'été 2016 Estimation 20 000 EUR HT donné à titre indicatiflot 4: Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2015/2016 (Ce lot a été attribué)lot 5: Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...)Estimation 30 000 EUR HT donné à titre indicatif.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Liévin
Adresse postale: 45 rue Edouard Vaillant, CS 30049
Code postal: 62801
Commune postale: Liévin
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: p.laffon@lievin.fr 📧
Téléphone: +33 321448931 📞
Fax: +33 321448802 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-06-24 📅
Date limite de soumission: 2015-08-06 📅
Date de publication: 2015-06-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 122-223649
Numéro JO-S: 122
Informations complémentaires
Cet appel d'offres fait suite à l'appel doffres VS 1428 Transports année scolaire 2015/2016 déclaré infructueux pour les lots no1, 2, 3 et 5; seul le lot 4 ayant été attribué.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2015.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Transports année 2015/2016 (du 1er septembre 2015 au 31.8.2016).
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016 (juillet et août), restauration et activités
Brève description:
Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016 (juillet et août), restauration et activités.
Quantité ou étendue: Marché à bons de commande sans mini ni maxi.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur liévin)
Brève description:
Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur liévin).
Informations complémentaires sur les lots: Année scolaire 2015/2016.
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Transport pour activités diverses Accueils de Loisirs, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires d'été 2016
Brève description:
Transport pour activités diverses Accueils de Loisirs, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires d'été 2016.
Durée de l'accord: 12 mois Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2015/2016
Brève description:
Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2015/2016.
Quantité ou étendue: Ce lot a été attribué.
Informations complémentaires sur les lots: Ce lot a été attribué.
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...)
Brève description:
Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...).
Quantité ou étendue:
Lot 1: Transport pour les Accueils de Loisirs durant l'été 2016 (juillet et août), restauration et activités Estimation 30 000 EUR HT donné à titre indicatif
lot 2: Transport pour les cantines scolaires 2015/2016 (des écoles de Liévin au lieu de restauration également situé sur Liévin) estimation 160 000 EUR HT donné à titre indicatif
lot 3: Transport pour activités diverses Accueils de Loisirs, CAJ et écoles hors période de vacances scolaires d'été 2016 Estimation 20 000 EUR HT donné à titre indicatif
lot 4: Transports piscine des différentes écoles de Liévin à la piscine Nauticaa 2015/2016 (Ce lot a été attribué)
lot 5: Transport pour les différents services de la Ville (Relations Publiques, Culture, Sports, Centres Culturels et Sociaux...)
Estimation 30 000 EUR HT donné à titre indicatif.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin et alentours, 62800 Lievin.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Attestations sur l'honneur ou état annuel des certificats fiscaux et sociaux (Noti2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr)
— lettre de candidature (Dc1 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr)
— déclaration du candidat (Dc2 disponible sur http://www.bercy.gouv.fr)
— une note de présentation de prestations similaires réalisés au cours des trois dernières années.
Chiffres d'affaires des 3 derniers excercices
références
attestations articles D8222-5 ou D8222-7 à 8 et L5212-1 à 4 du code du travail
attestations d'assurance.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de fonctionnement de la Ville de Liévin.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Le marché sera attribué à un opérateur économique unique ou à un groupement.
En cas de groupement à l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire conformément à l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-2 du Code des marchés publics.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. 1. Prix. La note sur 20 sera obtenue par application de la formule: 20 x (offre du moins-disant / offre du candidat). ( pondération: 60 )
2. 2. Mémoire technique. La note obtenue sera sur 20 ( pondération: 40 )
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Laffon Pascal
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Référence
Dates
Date de début: 2016-07-01 📅
Date de fin: 2016-08-31 📅
Date de début: 2015-09-01 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 15A014
Informations complémentaires
Cet appel d'offres fait suite à l'appel doffres VS 1428 Transports année scolaire 2015/2016 déclaré infructueux pour les lots no1, 2, 3 et 5; seul le lot 4 ayant été attribué.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 24.6.2015.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée, BP 2039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 320631300 📞
Fax: +33 320631347 📠
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac, 54038 Nancy Cedex
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille, greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2015/S 122-223649 (2015-06-24)
Avis d'attribution de marché (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 45 rue Édouard Vaillant, CS 30049
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-317202
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-223649
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin et alentours, 62800 Liévin.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-27 📅
Nom: Les autobus artésiens
Adresse postale: 626 avenue Georges Washington
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-artesiens@transdev.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-26 📅
Nom: Westel Voyages
Adresse postale: 2 rue Francis Jiolat
Commune postale: Sallaumines
Code postal: 62430
Courrier électronique: erehm@keolis.com 📧
3️⃣
Nom: Autocars Jules Benoit
Adresse postale: 12 rue des Colibris, parc d'activités des Oiseaux, BP 193
Commune postale: Lens
Code postal: 62304
Courrier électronique: autocarsbenoit@orange.fr 📧
4️⃣
Nom: Ce lot ayant déjà été attribué suite à l'appel d'offre Vs1428
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 174-317202 (2015-09-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 30 000 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: 45 rue Édouard Vaillant, CS 30049
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-09-04 📅
Date de publication: 2015-09-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 174-317202
Se réfère à l'avis: 2015/S 122-223649
Numéro JO-S: 174
Informations complémentaires
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP
Annonce no 15-96499, mise en ligne le 24.6.2015
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.9.2015.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Liévin et alentours, 62800 Liévin.
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-27 📅
Nom: Les autobus artésiens
Adresse postale: 626 avenue Georges Washington
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-artesiens@transdev.com 📧
2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-08-26 📅
Nom: Westel Voyages
Adresse postale: 2 rue Francis Jiolat
Commune postale: Sallaumines
Code postal: 62430
Courrier électronique: erehm@keolis.com 📧
3️⃣
Nom: Autocars Jules Benoit
Adresse postale: 12 rue des Colibris, parc d'activités des Oiseaux, BP 193
Commune postale: Lens
Code postal: 62304
Courrier électronique: autocarsbenoit@orange.fr 📧
4️⃣
Nom: Ce lot ayant déjà été attribué suite à l'appel d'offre Vs1428
5️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2015/S 174-317202 (2015-09-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)