Appel d'offres ouvert-transports collectifs
Ville de Bully-les-Mines
Objet: appel d'offres ouvert-transports collectifs.
Référence: 2011 62186 01.
Caractéristiques principales: marché dématérialisé (articles 48 et 56 du CMP), à bons de commande qui sera attribué pour 1 an renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour les lots 1 et 2.
Le lot 3 n'arrivant à échéance qu'en mai 2011 il sera attribué pour 10 mois la première année; il sera reconduit 3 fois de façon expresse par période de 12 mois à l'instar des autres lots.
Le délai de réception des offres était de 2011-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2011-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur › Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2011-02-08 | Avis de marché |
| 2011-05-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 62 rue François Brasme
Code postal: 62160
Commune postale: Bully-les-Mines
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-23 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044462
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Numéro du lot: 1
Brève description: Déplacements réguliers par transport collectifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Déplacements occasionnels par transports collectifs.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro de référence: 2011 62186 01
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures: voir le règlement de consultation.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. % prix (40)
2. % securite (20)
3. % prescriptions techniques environnementales (20)
4. % continuité de service (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Français.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bully-les-Mines
Contact
Point de contact: M. Lemaire François, maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 62186 01
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Source: OJS 2011/S 027-044462 (2011-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Quantité ou étendue:
Lot 1: montants annuels (HT).Mini: 11 000 maxi: 50 000.Lot 2: montants annuels (HT).Mini: 15 000 maxi: 50 000.Lot 3: montants annuels (HT).Mini: 8 000 maxi 40 000.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Adresse postale: 62 rue François Brasme
Code postal: 62160
Commune postale: Bully-les-Mines
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-02-08 📅
Date limite de soumission: 2011-03-23 📅
Date de publication: 2011-02-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 27-044462
Numéro JO-S: 27
Informations complémentaires
Bien qu'ils ne soient pas obligatoires, les formulaires DC1, DC2 et DC6 seront exigés pour cette consultation.
Le DCE sera téléchargé sur la plateforme de la gazette nord-pas de calais www.gazettenpdc.fr.
Les offres seront envoyées en utilisant le même procédé.
Bien qu'il s'agisse d'un marché dématérialisé, les entreprises qui ne sont pas encore dotées d'un certificat et d'une signature électroniques pourront déposer des offres sur support papier.
Les candidats devront impérativement fournir un état de leur parc de véhicules.
L'attention des candidats est attirée sur l'importance des assurances relatives au transport de personnes. Ce point constiue un critère de jugement des offres.
Renseignements d'ordre administratif:
Mme Francois Danielle.
Service marchés publics.
Courriel: danielle.francois@mairiebully.fr.
Renseignements d'odre technique:
Mm. Haudegond ou Caufriez.
Tél.: +33 321454843.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Objet: appel d'offres ouvert-transports collectifs.
Référence: 2011 62186 01.
Caractéristiques principales: marché dématérialisé (articles 48 et 56 du CMP), à bons de commande qui sera attribué pour 1 an renouvelable 3 fois par reconduction expresse pour les lots 1 et 2.
Le lot 3 n'arrivant à échéance qu'en mai 2011 il sera attribué pour 10 mois la première année; il sera reconduit 3 fois de façon expresse par période de 12 mois à l'instar des autres lots.
Brève description: Déplacements réguliers par transport collectifs.
Numéro du lot: 2
Brève description: Déplacements occasionnels par transports collectifs.
Numéro du lot: 3
Brève description:
Location de véhicules 9 places pour le service jeunesse-location de véhicules de tourisme.
Quantité ou étendue:
Lot 1: montants annuels (HT).
Mini: 11 000 maxi: 50 000.
Lot 2: montants annuels (HT).
Mini: 15 000 maxi: 50 000.
Lot 3: montants annuels (HT).
Mini: 8 000 maxi 40 000.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Critères de sélection des candidatures: voir le règlement de consultation.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. % prix (40)
2. % securite (20)
3. % prescriptions techniques environnementales (20)
4. % continuité de service (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Autres langues: Français.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Bully-les-Mines
Contact
Point de contact: M. Lemaire François, maire
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2011 62186 01
Informations complémentaires
Bien qu'ils ne soient pas obligatoires, les formulaires DC1, DC2 et DC6 seront exigés pour cette consultation.
Le DCE sera téléchargé sur la plateforme de la gazette nord-pas de calais www.gazettenpdc.fr.
Les offres seront envoyées en utilisant le même procédé.
Bien qu'il s'agisse d'un marché dématérialisé, les entreprises qui ne sont pas encore dotées d'un certificat et d'une signature électroniques pourront déposer des offres sur support papier.
Les candidats devront impérativement fournir un état de leur parc de véhicules.
L'attention des candidats est attirée sur l'importance des assurances relatives au transport de personnes. Ce point constiue un critère de jugement des offres.
Renseignements d'ordre administratif:
Mme Francois Danielle.
Service marchés publics.
Courriel: danielle.francois@mairiebully.fr.
Renseignements d'odre technique:
Mm. Haudegond ou Caufriez.
Tél.: +33 321454843.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 8.2.2011.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 143 rue Jacquemars Giélée
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/lille/index 🌏
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement des litiges
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54000
Source: OJS 2011/S 027-044462 (2011-02-08)
Avis d'attribution de marché (2011-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148078
Se réfère à l'avis: 2011/S 27-044462
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40 %)
2. sécurité (20 %)
3. prescriptions techniques environnementales (20 %)
4. continuité de service (20 %)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-14 📅
Adresse postale: 626 avenue Georges Washington
Commune postale: Béthune
Code postal: 62402
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 50 rue Roger Salengro
Commune postale: Bully les Mines
Code postal: 62160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 091-148078 (2011-05-09)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-05-09 📅
Date de publication: 2011-05-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 91-148078
Se réfère à l'avis: 2011/S 27-044462
Numéro JO-S: 91
Informations complémentaires
Annonce n° 274, BOAMP 29 B du 10.2.2011.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 9.5.2011.
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix (40 %)
2. sécurité (20 %)
3. prescriptions techniques environnementales (20 %)
4. continuité de service (20 %)
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2011-04-14 📅
Adresse postale: 626 avenue Georges Washington
Commune postale: Béthune
Code postal: 62402
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
3️⃣
Adresse postale: 50 rue Roger Salengro
Commune postale: Bully les Mines
Code postal: 62160
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2011/S 091-148078 (2011-05-09)
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