2020-07-02Pays de la Loire magazine (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un allotissement comprenant trois lots:
— lot 1: la mise en page du magazine;
— lot 2: l'impression du magazine;
— lot 3: la distribution du magazine dans les boites aux lettres du territoire.
Le présent accord-cadre est mixte (article R. 2162-3 du code de la commande publique); chaque lot pourra donc s'exécuter au moyen de bons de commandes sur la base des prix indiqués au bordereau des prix unitaires mais également au moyen de marchés subséquents qui pourront …
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2020-01-24Impression et livraison du magazine du département de Saône-et-Loire (Conseil général de Saône-et-Loire)
Impression et livraison du magazine du département de Saône-et-Loire. L'acquisition des prestations sera effectuée par un accord-cadre à bons de commande avec des montants minimal et maximal annuels respectifs de 50 000 EUR HT. Et 350 000 EUR HT, en application de l'article R. 2162-4 1º du code de la commande publique. À titre indicatif et sous réserve de modifications en cours d'exécution, le nombre d'exemplaires pour 1 année est de 1 184 000 (4 numéros par an).
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2016-10-07Réalisation du journal municipal (Ville de Laval)
La consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles 66, 67 et 68 du décret relatif aux marchés publics. La consultation donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans minimum, ni maximum, en application de l'article 78 — I alinéa 3 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter du 1.1.2017. Magazine tiré à 32 …
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2014-01-14Impression du magazine du Conseil général de la Savoie (Conseil général de la Savoie)
Les prestations concernent l'impression, le façonnage, le colisage et la livraison du magazine du Conseil général de la Savoie au routeur chargé de sa distribution. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert conformément aux dispositions des articles 33, 57 à 59 du Code des marchés publics passé sous la forme d'un marché à bons de commande en application de l'article 77 du Code.
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