2018-06-21Contrôle «qualité» relatif aux travaux d'ouvrages d'assainissement (Conseil départemental des Hauts-de-Seine)
La description des prestations et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Les prestations seront réparties en 2 lots, faisant chacun l'objet d'un accord-cadre.
Chaque lot comporte un montant minimum pour la durée de l'accord-cadre:
Pour le lot nº 1 — assistance technique à maîtrise d'œuvre:
— un montant minimum: 500 000 EUR HT,
— pas de montant maximum.
Pour le lot nº 2 — assistance technique à maîtrise d'ouvrage:
— un montant minimum: …
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2011-08-05Contrôle de réception de réseau d'assainissement: Square Yves du Manoir, Sente Vert de Massy, route de Palaiseau (Ville de Massy)
Procédure adaptée passée en application des articles 26 et 28 du code des marchés publics (décret no 2006 - 975 du 1.8.2006 modifié) et de l'article 56 du code des marchés publics, du décret no 2008-1334 du 17.12.2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de …
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