2019-06-04Études de sol dans le cadre de la réalisation de travaux sur le patrimoine immobilier du département de l'Essonne (Conseil général de l'Essonne)
La présente consultation concerne des études de sol dans le cadre de la réalisation de travaux sur le patrimoine immobilier du département de l'Essonne. Cette consultation en procédure d'appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2, et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant annuel minimum et avec un montant annuel maximum de 120 000 EUR HT, passés en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. …
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