2023-06-30   accord cadre à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC... (spl de L'Artois)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre, tel que réglementé par les articles R2162-1 et suivant le code de la commande publique (Ccp). L'Accord cadre est à bons de commande mono attributaire pour une mission de géomètre sur les cités ERBM des secteurs CAHC et Cabbalr. L'Accord cadre est décomposé en cinq (5) lots correspondant chacun à des secteurs géographiques dans lesquels le prestataire aura en charge la réalisation de mission de géomètre sur une ou plusieurs opérations d'aménagement Voir la passation de marché »
2020-05-19   Aoo lbs 20s0220 — maquettes numériques et missions topographiques (hors voirie départementale) — 14 lots (Conseil départemental du Pas-de-Calais)
Le présent dossier concerne les travaux topographiques à l'intérieur des enceintes des collèges et bâtiments départementaux correspondants et tout bâtiment susceptible d'intégrer ce patrimoine, des relevés de façades et d'héberges, des levés de bâtiments, en vue de l'établissement de plans intérieurs numérisés, de relevés d'équipements et de leur intégration dans une maquette numérique mais aussi des prestations foncières: délimitations, bornages, divisions cadastrales. Voir la passation de marché »
2018-07-05   Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA habitat et... (SIA Habitat)
Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, régi par les dispositions des articles 78 et 80 du décret susvisé. Le détail des prestations attendues figure au CCTP-AC. Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à trois. Le présent accord-cadre est … Voir la passation de marché »