2020-04-10   Prestations de services topographiques et de localisation de réseaux souterrains (Département de la Lozère)
— le présent accord-cadre sans minimum ni maximum permet de sélectionner des candidats qui seront consultés lors de la passation de marchés subséquents. Chaque lot sera attribué à un maximum de sept titulaires (sous-réserve d'un nombre suffisant d'offres). Voir la passation de marché »
2018-07-05   Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA habitat et... (SIA Habitat)
Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, régi par les dispositions des articles 78 et 80 du décret susvisé. Le détail des prestations attendues figure au CCTP-AC. Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à trois. Le présent accord-cadre est … Voir la passation de marché »