Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat
SIA Habitat
Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, régi par les dispositions des articles 78 et 80 du décret susvisé.
Le détail des prestations attendues figure au CCTP-AC.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à trois.
Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 4 à 6.
Le délai de réception des offres était de 2018-08-07. L'appel d'offres a été publié le 2018-07-05.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cabinet Bogaert et Associés
- • Cabinet Caron Briffaut
- • Cabinet Delmotte et Frebourg
- • Cabinet Lefebvre et Pawlak
- • Cabinet Lejeail Philippe
- • Cabinet Megret
- • Caron Briffaut
- • Michel Bon
- • SARL Jacky Megret
- • Selarl Hugues Lapouille
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2018-07-05 | Avis de marché |
| 2018-11-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2018085
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️
Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://http://www.groupe-sia.com 🌏
Courrier électronique: arnaud.bensoussan@groupe-sia.com 📧
Téléphone: +33 327946304 📞
URL des documents: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_707_570290.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-296746
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: DHP Territoire DOUAI - VALENCIENNES (Secteur DT 1)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: DHP Territoire LENS (Secteur DT 2) éealisation de prestations de géomètre
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire Douai — Valenciennes (Secteur DT 1)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 4 à 6.
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire Lens (Secteur DT 2)
Numéro du lot: 5
Brève description: Vente HLM Territoire Lens (Secteur DT 2) réalisation de prestations de géomètre
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire Lille — Noeux-les-Mines (Secteur DT 3)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacité technique et professionnelle:
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Justificatif de l'inscription à l'ordre des géomètres experts
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: B045 550 258
Nom du pouvoir adjudicateur: Escaut Habitat
Numéro d'enregistrement national: B 685 820 698
Adresse postale: 67 ave de Potiers
Commune postale: Douai
Pays: Nord 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: arnaud.bensoussan@sia-habitat.com 📧
URL des documents: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_707_570290.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lille
Adresse postale: 13 ave du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Lille
Source: OJS 2018/S 130-296746 (2018-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: 2018085
Brève description:
Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, régi par les dispositions des articles 78 et 80 du décret susvisé.
Le détail des prestations attendues figure au CCTP-AC.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à trois.
Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 4 à 6.
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord-Pas de Calais 🏙️
Pas-de-Calais 🏙️
Hauts-de-France 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA habitat
Adresse postale: 67 avenue des Potiers
Code postal: 59500
Commune postale: Douai
Contact
Adresse Internet: http://http://www.groupe-sia.com 🌏
Courrier électronique: arnaud.bensoussan@groupe-sia.com 📧
Téléphone: +33 327946304 📞
URL des documents: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_707_570290.html 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-07-05 📅
Date limite de soumission: 2018-08-07 📅
Date de publication: 2018-07-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 130-296746
Numéro JO-S: 130
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à trois.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre a bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA habitat et Escaut habitat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, régi par les dispositions des articles 78 et 80 du décret susvisé.
Le détail des prestations attendues figure au CCTP-AC.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à trois.
Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 4 à 6.
Intitulé du lot: DHP Territoire DOUAI - VALENCIENNES (Secteur DT 1)
Numéro du lot: 1
Brève description:
DHP Territoire Douai - valenciennes (secteur dt 1) réalisation de prestations de géomètre
Valeur estimée hors TVA: 128 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un an à compter de sa notification.
L'accord-cadre pourra être reconduit tacitement trois fois pour des périodes de 12 mois. Ces reconductions prendront effet à la date anniversaire de notification de l'accord-cadre.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à trois.
Intitulé du lot: DHP Territoire LENS (Secteur DT 2)
Numéro du lot: 2
Brève description: DHP Territoire LENS (Secteur DT 2) éealisation de prestations de géomètre
Informations complémentaires:
Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à 3.
Intitulé du lot: DHP Territoire LILLE — NOeUX-LES-MINES (Secteur DT 3)
Numéro du lot: 3
Brève description:
DHP Territoire LILLE — Noeux-LES-MINES (Secteur DT 3); réalisation de prestations de géomètre
Valeur estimée hors TVA: 352 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire Douai — Valenciennes (Secteur DT 1)
Numéro du lot: 4
Brève description:
Vente HLM Territoire Douai — Valenciennes (Secteur DT 1) réalisation de prestations de géomètre
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires: Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 4 à 6.
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire Lens (Secteur DT 2)
Numéro du lot: 5
Brève description: Vente HLM Territoire Lens (Secteur DT 2) réalisation de prestations de géomètre
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire Lille — Noeux-les-Mines (Secteur DT 3)
Numéro du lot: 6
Brève description:
Vente HLM Territoire LILLE — Noeux-les-Mines (Secteur DT 3) REALISATION DE PRESTATIONS DE géomètre
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— Lettre de candidature ou l'imprimé DC1;
— Attestation sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun des cas visés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance n
— Fiche capacités professionnelles, techniques et financières (fiche à compléter par le candidat fournie en annexe 2 du présent règlement de consultation) ou Imprimé DC2 précisant:
— la liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années pour des missions similaires;
— le chiffre d'affaires global de l'entreprise pour les 3 derniers exercices connus;
—Pouvoir de la personne habilitée à engager la société.
— la liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années pour des missions similaires;
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Justificatif de l'inscription à l'ordre des géomètres experts
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes: Justificatif de l'inscription à l'ordre des géomètres experts
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2018-08-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: B045 550 258
Nom du pouvoir adjudicateur: Escaut Habitat
Numéro d'enregistrement national: B 685 820 698
Adresse postale: 67 ave de Potiers
Commune postale: Douai
Pays: Nord 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: SA d'HLM
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: arnaud.bensoussan@sia-habitat.com 📧
URL des documents: http://www.sia-habitat.e-marchespublics.com/dossier_de_consultation_electronique_707_570290.html 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Juin 2022
Les modalités d'émission des bons de commande auprès de chaque opérateur sont précisées au sein de la convention d'accord-cadre valant acte d'engagement.
Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 4 à 6.
Les candidats peuvent soumissionner à un ou plusieurs lots. Ils sont susceptibles d'être retenus pour un ou plusieurs lots sans que cette attribution ne puisse être refusée par le candidat concerné.
Toutefois, un même candidat ne pourra soumissionner à plus de 3 lots.
Par ailleurs, un même candidat ne pourra soumissionner à plus de 1 lot parmi les lots 4 à 6.
En cas de soumission d'un candidat à plus de lots qu'indiqués ci-dessus (plus de 3 au total dans la limite de 1 pour les lots 4 à 6), ce dernier se verra éliminer de la présente procédure.
Il est interdit aux candidats de présenter sur tout ou partie des lots de la présente consultation plusieurs offres en agissant à la fois:
— En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs Groupements,
— En qualité de membres de plusieurs groupements.
Pour tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront contacter:
Pour tout renseignement d'ordre technique:
M.SOMON, Chargé d'opérations — Groupe Sia — 03.27.93.07.36
Pour tout renseignement d'ordre administratif:
M.BENSOUSSAN, Juriste Marchés (Groupe SIA) Tél: 03.27.94.63.04
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TGI de Lille
Adresse postale: 13 ave du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du TGI de Lille
Source: OJS 2018/S 130-296746 (2018-07-05)
Avis d'attribution de marché (2018-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 300897.93 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530680
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-296746
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Description des options: Marché reconductible 3 fois
Brève description: DHP Territoire LENS (Secteur DT 2) REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
Intitulé du lot: DHP Territoire LILLE - NOeUX-LES-MINES (Secteur DT 3)
Brève description:
Brève description:
Brève description: Vente HLM Territoire LENS (Secteur DT 2) REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire LILLE - NOeUX-LES-MINES (Secteur DT 3)
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-15 📅
Nom: Michel Bon
Adresse postale: 53 boulevard Pater — BP 90062
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59302
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 25398.85 EUR 💰
Nom: Caron Briffaut
Adresse postale: 8 rue des Agaches
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 32769.55 EUR 💰
Nom: Cabinet Delmotte et Frebourg
Adresse postale: 19 place Wilson — BP nº 10111
Commune postale: Denain
Code postal: 59722
Valeur totale du marché: 41 666 EUR 💰
Nom: Cabinet Lefebvre et Pawlak
Adresse postale: 6 rue du Fourchon
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Valeur totale du marché: 31 065 EUR 💰
Nom: Cabinet Bogaert et Associés
Adresse postale: rue de l'Université — Tehcnoparc Futura — BP 583
Commune postale: Bethune
Code postal: 62411
Nom: SELARL Hugues Lapouille
Adresse postale: 41 rue de la Clef — BP 116
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59522
Valeur totale du marché: 36 650 EUR 💰
Nom: Cabinet Megret
Adresse postale: 1 rue Francis de Présente — BP 31
Commune postale: Lens
Code postal: 62301
Nom: Cabinet Lejeail Philippe
Adresse postale: 345 rue de l'Abregain
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Valeur totale du marché: 41 088 EUR 💰
31 065 EUR 💰
Nom: Cabinet Caron Briffaut
Valeur totale du marché: 1082.45 EUR 💰
Nom: SARL Jacky Megret
Valeur totale du marché: 829.68 EUR 💰
Adresse postale: rue de l'Université — Technoparc Futura — BP 583
Commune postale: Bethune Cedex
Valeur totale du marché: 1 115 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7
2
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 67 Ave de Potiers
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 29 avenue du Peuple Belge — BP 729
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat et Escaut Habitat.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et sans maximum, régi par les dispositions des articles 78 et 80 du décret susvisé.
Le détail des prestations attendues figure au CCTP-AC.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à 3.
Le présent accord-cadre est mono-attributaire pour les lots 4 à 6.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: SIA Habitat
Référence
Dates
Date d'envoi: 2018-11-27 📅
Date de publication: 2018-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2018/S 232-530680
Se réfère à l'avis: 2018/S 130-296746
Numéro JO-S: 232
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de prestations de géomètre pour les besoins de SIA Habitat et Escaut Habitat.
Le présent accord-cadre est multi-attributaires pour les lots 1 à 3, le nombre maximum d'attributaires de chaque lot est fixé à 3.
DHP Territoire DOUAI - VALENCIENNES (Secteur DT 1) REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
Brève description: DHP Territoire LENS (Secteur DT 2) REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
Intitulé du lot: DHP Territoire LILLE - NOeUX-LES-MINES (Secteur DT 3)
Brève description:
DHP Territoire LILLE - NOeUX-LES-MINES (Secteur DT 3); REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire DOUAI - VALENCIENNES (Secteur DT 1)
Brève description:
Vente HLM Territoire DOUAI - VALENCIENNES (Secteur DT 1) REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire LENS (Secteur DT 2)
Brève description: Vente HLM Territoire LENS (Secteur DT 2) REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
Intitulé du lot: Vente HLM Territoire LILLE - NOeUX-LES-MINES (Secteur DT 3)
Brève description:
Vente HLM Territoire LILLE - NOeUX-LES-MINES (Secteur DT 3) REALISATION DE PRESTATIONS DE GEOMETRE
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2018-10-15 📅
Nom: Michel Bon
Adresse postale: 53 boulevard Pater — BP 90062
Commune postale: Valenciennes
Code postal: 59302
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 25398.85 EUR 💰
Nom: Caron Briffaut
Adresse postale: 8 rue des Agaches
Commune postale: Arras
Code postal: 62000
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 32769.55 EUR 💰
Nom: Cabinet Delmotte et Frebourg
Adresse postale: 19 place Wilson — BP nº 10111
Commune postale: Denain
Code postal: 59722
Valeur totale du marché: 41 666 EUR 💰
Nom: Cabinet Lefebvre et Pawlak
Adresse postale: 6 rue du Fourchon
Commune postale: Seclin
Code postal: 59113
Valeur totale du marché: 31 065 EUR 💰
Nom: Cabinet Bogaert et Associés
Adresse postale: rue de l'Université — Tehcnoparc Futura — BP 583
Commune postale: Bethune
Code postal: 62411
Nom: SELARL Hugues Lapouille
Adresse postale: 41 rue de la Clef — BP 116
Commune postale: Hazebrouck
Code postal: 59522
Valeur totale du marché: 36 650 EUR 💰
Nom: Cabinet Megret
Adresse postale: 1 rue Francis de Présente — BP 31
Commune postale: Lens
Code postal: 62301
Nom: Cabinet Lejeail Philippe
Adresse postale: 345 rue de l'Abregain
Commune postale: Liévin
Code postal: 62800
Valeur totale du marché: 41 088 EUR 💰
31 065 EUR 💰
Nom: Cabinet Caron Briffaut
Valeur totale du marché: 1082.45 EUR 💰
Nom: SARL Jacky Megret
Valeur totale du marché: 829.68 EUR 💰
Adresse postale: rue de l'Université — Technoparc Futura — BP 583
Commune postale: Bethune Cedex
Valeur totale du marché: 1 115 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
7
2
3
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 67 Ave de Potiers
Référence
Informations complémentaires
Les marchés étant des accords-cadres sans minimum ni maximum, les montants indiqués au présent avis correspondent au montant estimatif du DAD n'ayant pas de valeur contractuelle et étant utilisé pour l'analyse des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 29 avenue du Peuple Belge — BP 729
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Un recours contractuel peut être introduit devant le TGI de Lille dans un délai de 31 jours à compter de la publication du présent avis d'attribution.
Source: OJS 2018/S 232-530680 (2018-11-27)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)
- Services d'ingénierie (>20)