2022-12-14entretien et Maintenance des espaces verts, désherbage des trottoirs et des pieds d'arbres. (5 lots) (Ville d'Arles)
la présente consultation concerne des prestations d'entretien et de maintenance des espaces verts, de désherbage des trottoirs et des pieds d'arbres. La consultation est lancée pour chaque lot sous la forme d'un accord cadre mono attributaire de services qui sera exécuté par l'émission de bons de commande notifiés par l'acheteur au fur et à mesure des besoins ( article R21262-13 et 14 du Code). Il pourra également donner lieu à la conclusion de marchés subséquents dans les conditions des articles R2162-7 …
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2022-11-16réalisation de travaux d'entretien et d'amélioration des espaces (Ville de Nîmes)
le présent accord-cadre concerne la réalisation de travaux ponctuels de petit aménagement, de rénovation et d'amélioration des espaces de la Ville de Nîmes (espaces verts, espaces de proximité...).dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.le présent marché est passé selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R2124-2-1°, R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.les prestations font l'objet d'un accord-cadre donnant …
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