entretien des espaces verts
commune de Saint-Victoret
la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Commune de Saint-Victoret
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-12-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Calviere SAS
- • id verde
- • SARL Arboriste du Sud
- • SASU Espace Environnement
- • Travaux de préparation et de dégagement de chantier › Travaux de débroussaillage
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de parcs
- • Réalisation et entretien d'espaces verts › Services d'entretien de terrains
- • Services horticoles › Entretien de pelouses sportives
- • Services horticoles › Élagage des arbres et taille des haies
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-11-04 | Avis de marché |
| 2022-04-25 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021*13*01/05
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Commune de Saint-Victoret”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Victoret
Adresse postale: esplanade Albert Mairot
Code postal: 13730
Commune postale: Saint-Victoret
Contact
Adresse Internet: http://www.saintvictoret.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairiesaintvictoret.fr 📧
Téléphone: +33 442153215 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 đź“…
Date limite de soumission: 2021-12-13 đź“…
Date de publication: 2021-11-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-571659
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“la valeur estimée du contrat comprend le montant maximum annuel de la partie à bons de commande fixé à 30.000euro (H.T.).”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: débroussaillement et arrosage manuel ponctuel
Numéro du lot: 01
Brève description:
“la présente consultation concerne le débroussaillement et l'arrosage manuel ponctuel”
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022, reconductible 3 fois, pour une durée...”
Afficher plus
Informations complémentaires:
“la valeur estimée du contrat comprend le montant maximum annuel de la partie à bons de commande fixé à 30.000euro (H.T.).”
Intitulé du lot: entretien périodique des espaces verts et fleurissement
Numéro du lot: 02
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien périodique des espaces verts et fleurissement”
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“la valeur estimée du contrat comprend le montant maximum annuel de la partie à bons de commande fixé à 60.000euro (H.T.).”
Intitulé du lot: entretien périodique des terrains en gazon synthétique
Numéro du lot: 03
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien périodique des terrains en gazon synthétique”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022, reconductible 3 fois, pour une durée...”
Afficher plus
Intitulé du lot: plantation d'arbres et arbustes
Numéro du lot: 04
Brève description:
“la présente consultation concerne la plantation d'arbres et arbustes”
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“la valeur estimée du contrat correspond au montant maximum annuel fixé à 70.000euros (H.T.).”
Intitulé du lot: taille, Elagage, Abattage et Dessouchage des arbres
Numéro du lot: 05
Brève description:
“la présente consultation concerne la taille, l'élagage, l'abattage et le dessouchage des arbres”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L2142-1, R2142-3, R2142-4, R2143-3 et R2143-4 du Code de la Commande Publique.”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11...”
Afficher plus
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les”
“prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle:
“1/liste des prestations équivalentes exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date le lieu d'exécution, le destinataire....”
Afficher plus
“2/Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
“3/ Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
Afficher plus
“4/ Attestation d'assurance professionnelle, attestant que le candidat est assuré pour les travaux pour lesquels il soumissionne ;”
“5/ Dispositif d'alerte / attestation et liste salariés étrangers.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
“les offres pourront être ouvertes à compter de la date sus-indiquée”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysée selon les sous-critères énoncées à l'article 7.2 du règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de coût (nom): Prix des prestations (analysé selon les sous-critères énoncées à l'article 7.2 du règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du règlement de la consultation)
Critère de coût (nom): Prix des prestations (analysé selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du règlement de la consultation)
Prix des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Publique
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: boulevard Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 217-571659 (2021-11-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réalisation et entretien d'espaces verts
Numéro de référence: 2021*13*01/05
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Commune de Saint-Victoret”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de débroussaillage 📦
Réalisation et entretien d'espaces verts 📦
Entretien de pelouses sportives 📦
Élagage des arbres et taille des haies 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: commune de Saint-Victoret
Adresse postale: esplanade Albert Mairot
Code postal: 13730
Commune postale: Saint-Victoret
Contact
Adresse Internet: http://www.saintvictoret.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairiesaintvictoret.fr 📧
Téléphone: +33 442153215 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-04 đź“…
Date limite de soumission: 2021-12-13 đź“…
Date de publication: 2021-11-09 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 217-571659
Numéro JO-S: 217
Informations complémentaires
“la valeur estimée du contrat comprend le montant maximum annuel de la partie à bons de commande fixé à 30.000euro (H.T.).”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: débroussaillement et arrosage manuel ponctuel
Numéro du lot: 01
Brève description:
“la présente consultation concerne le débroussaillement et l'arrosage manuel ponctuel”
Valeur estimée hors TVA: 49 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022, reconductible 3 fois, pour une durée...”
Informations complémentaires:
“la valeur estimée du contrat comprend le montant maximum annuel de la partie à bons de commande fixé à 30.000euro (H.T.).”
Intitulé du lot: entretien périodique des espaces verts et fleurissement
Numéro du lot: 02
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien périodique des espaces verts et fleurissement”
Valeur estimée hors TVA: 67 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“la valeur estimée du contrat comprend le montant maximum annuel de la partie à bons de commande fixé à 60.000euro (H.T.).”
Intitulé du lot: entretien périodique des terrains en gazon synthétique
Numéro du lot: 03
Brève description:
“la présente consultation concerne l'entretien périodique des terrains en gazon synthétique”
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“le marché sera conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022 jusqu'au 31 décembre 2022, reconductible 3 fois, pour une durée...”
Intitulé du lot: plantation d'arbres et arbustes
Numéro du lot: 04
Brève description:
“la présente consultation concerne la plantation d'arbres et arbustes”
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Informations complémentaires:
“la valeur estimée du contrat correspond au montant maximum annuel fixé à 70.000euros (H.T.).”
Intitulé du lot: taille, Elagage, Abattage et Dessouchage des arbres
Numéro du lot: 05
Brève description:
“la présente consultation concerne la taille, l'élagage, l'abattage et le dessouchage des arbres”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“pièces de la candidature telles que prévues aux articles L2142-1, R2142-3, R2142-4, R2143-3 et R2143-4 du Code de la Commande Publique.”
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11...”
Situation économique et financière:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les”
“prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle:
“1/liste des prestations équivalentes exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date le lieu d'exécution, le destinataire....”
“2/Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;”
Afficher plus (3)
“3/ Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”
“4/ Attestation d'assurance professionnelle, attestant que le candidat est assuré pour les travaux pour lesquels il soumissionne ;”
“5/ Dispositif d'alerte / attestation et liste salariés étrangers.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-14 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Informations complémentaires:
“les offres pourront être ouvertes à compter de la date sus-indiquée”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysée selon les sous-critères énoncées à l'article 7.2 du règlement de la consultation)
Critère de qualité (pondération): 60%
Critère de coût (nom): Prix des prestations (analysé selon les sous-critères énoncées à l'article 7.2 du règlement de la consultation)
Critère de coût (pondération): 40%
Critère de qualité (nom): Valeur technique (analysée selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du règlement de la consultation)
Critère de coût (nom): Prix des prestations (analysé selon les sous-critères énoncés à l'article 7.2 du règlement de la consultation)
Prix des prestations
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Collectivité Publique
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccira
Adresse postale: boulevard Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491156374 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Source: OJS 2021/S 217-571659 (2021-11-04)
Avis d'attribution de marché (2022-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Commune de Saint-Victoret”
Valeur totale du marché: 309896.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 đź“…
Date de publication: 2022-04-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-226660
Se réfère à l'avis: 2021/S 217-571659
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“les contrats sont consultables conformément aux arrêts "Tropic" CE 16/07/2007 et "Tarn-Et-Garonne" CE 04/04/2014, après rendez-vous pris par écrit...”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne le débroussaillement et l'arrosage manuel ponctuel.”
“La présente consultation concerne l'entretien périodique des espaces verts et fleurissement”
“La présente consultation concerne l'entretien périodique des terrains en gazon synthétique”
“: La présente consultation concerne la plantation d'arbres et arbustes”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-12 đź“…
Nom: sasu espace environnement
Adresse postale: 721 Route Blanche
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 54971.85 EUR 💰
Nom: id verde
Adresse postale: 56 rue Augustin Roux
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 114924.70 EUR 💰
Nom: calviere sas
Adresse postale: les Carabins - rN 569
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: sarl arboriste du sud
Adresse postale: 889 Allée des Sardenas
Commune postale: Lancon Provence
Code postal: 13680
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
7
Référence
Informations complémentaires
“les contrats sont consultables conformément aux arrêts "Tropic" CE 16/07/2007 et "Tarn-Et-Garonne" CE 04/04/2014, après rendez-vous pris par écrit...”
Afficher plus
“Les montants indiqués pour les lots 1 et 2 concernant le montant total du contrat correspondent à la partie forfaitaire annuelle (lot 1 : 24.971,85euro HT...”
Afficher plus
“Les montants indiqués pour les lots 4 et 5 concernant le montant total du contrat correspondent au montant maximum annuel des accords-cadres à bons de...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1 - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;”
“2 - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel...”
Afficher plus
“3 - recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts "Tropic" CE 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" CE 04/04/2014 dans un...”
Afficher plus
“4 - recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la...”
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 084-226660 (2022-04-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne l'entretien des espaces verts de la Commune de Saint-Victoret”
Valeur totale du marché: 309896.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-04-25 đź“…
Date de publication: 2022-04-29 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 084-226660
Se réfère à l'avis: 2021/S 217-571659
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires
“les contrats sont consultables conformément aux arrêts "Tropic" CE 16/07/2007 et "Tarn-Et-Garonne" CE 04/04/2014, après rendez-vous pris par écrit...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“la présente consultation concerne le débroussaillement et l'arrosage manuel ponctuel.”
“La présente consultation concerne l'entretien périodique des espaces verts et fleurissement”
Afficher plus (2)
“La présente consultation concerne l'entretien périodique des terrains en gazon synthétique”
“: La présente consultation concerne la plantation d'arbres et arbustes”
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-04-12 đź“…
Nom: sasu espace environnement
Adresse postale: 721 Route Blanche
Commune postale: Gardanne
Code postal: 13120
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 54971.85 EUR 💰
Nom: id verde
Adresse postale: 56 rue Augustin Roux
Commune postale: Marseille
Code postal: 13015
Valeur totale du marché: 114924.70 EUR 💰
Nom: calviere sas
Adresse postale: les Carabins - rN 569
Commune postale: Fos-sur-Mer
Code postal: 13270
Valeur totale du marché: 70 000 EUR 💰
Nom: sarl arboriste du sud
Adresse postale: 889 Allée des Sardenas
Commune postale: Lancon Provence
Code postal: 13680
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
6
7
Référence
Informations complémentaires
“les contrats sont consultables conformément aux arrêts "Tropic" CE 16/07/2007 et "Tarn-Et-Garonne" CE 04/04/2014, après rendez-vous pris par écrit...”
“Les montants indiqués pour les lots 1 et 2 concernant le montant total du contrat correspondent à la partie forfaitaire annuelle (lot 1 : 24.971,85euro HT...”
Afficher plus (1)
“Les montants indiqués pour les lots 4 et 5 concernant le montant total du contrat correspondent au montant maximum annuel des accords-cadres à bons de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“1 - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ;”
“2 - référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l'avis d'attribution du contrat, ou, à défaut d'un tel...”
Afficher plus (2)
“3 - recours de plein contentieux en contestation de la validité du contrat issu des arrêts "Tropic" CE 16/07/2007 et "Tarn et Garonne" CE 04/04/2014 dans un...”
“4 - recours pour excès de pouvoir en ce qui concerne les décisions de déclaration d'infructuosité ou de déclaration sans suite en cas d'abandon de la...”
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- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (>20 nouveaux marchés)